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Conseil Municipal - affichage signee CM 11 04 2025 modifiee
Conseil Municipal - Affichage CM 08 11 2024
Document publié le Vendredi 8 novembre 2024 par la commune de Romagné.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Affichage CM 08 11 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Sport, Eau et assainissement,
ss
}
Conerene
de
ROMAGNÉ
Romagné,
le
31/10/2024
Æ
02.999881.11
e.mail
: mairie@romagne35.bzh
AFFICHAGE
Le
prochain
conseil
municipal
aura
lieu
le :
Vendredi
8
novembre
2024
à 20h30,
à
la
mairie,
grande
salle
du
RDC
Ordre
du
jour
© © NM 9 uw PB Ww N BH kB BB hB h H U OR & NN h © 16. 17. 18. 19.
Désignation
du
secrétaire
de
séance
Adoption
du
procès-verbal
du
Conseil
municipal
du
26/09/2024
Adoption
de
l’ordre
du
jour
OBJET
:
Contrat
de
vérification
et d'entretien
des
équipements
sportifs
et aires
de
jeux
communaux-
Résultat
du
marché
OBJET: OBJET
:
OBJET: OBJET: OBJET: OBJET
:
OBJET
:
OBJET
:
. OBJET
:
. OBJET: . OBJET: . OBJET: . OBJET: . OBJET:
Restaurant
scolaire
— Acquisition
d’une
armoire
de
maintien
au
chaud
- Devis
Acquisition
de
leds
pour
la salle
de
sport
et
l’école
publique
Lucie
Aubrac
Adhésion
au
logiciel
web
Kanlab
- devis
Mission
d'accompagnement
à
l'élaboration
et
la
mise
à jour
du
document
unique
ESCALE
— Etat
descriptif
de
division
en
volumes
et cession
de
volume
à
Fougères
Agglomération
Demandes
de
particuliers
d'acquisition
de
la parcelle
communale
C
1817
Annulation
de
la délibération
n°2024/07-
109-
Cession
de
foncier
agricole
au
motoclub
Gratification
de
fin
d'année
aux
agents
contractuels
de
droit
privé
- CAE
et apprentis
Modification
du
tableau
des
effectifs
Fougères
Agglomération-
Modification
statutaire
— Restitution
de
voiries
aux
communes
Fougères
Agglomération-
Modifications
statutaires
—- Rédaction
des
statuts
Rapport
2023
du
Syndicat
des
Eaux
du
Pays
du
Coglais
sur
le prix
et
la qualité
de
l’eaux
Rapport
2023
du
SMICTOM
du
Pays
de
Fougères
Fédération
des
Groupements
de
Défense
contre
les
Organismes
Nuisibles
d’Ille
et Vilaine
(FGDON
35)
- Renouvellement
convention
Multi-Services
Période
2021/2024.
OBJET
:
OBJET
:
OBJET
:
OBJET
:
Adoption
de
la
nomenclature
budgétaire
et
comptable
M57
non
simplifiée
au
01/01/2025
Budget
principal
—
Décision
modificative
n°1
Produits
irrécouvrables
- Créances
admises
en
non-valeur
Ecoles
publique
et
privée
extérieures
— participations
de
Romagné
aux
frais
de
fonctionnement
des
enfants
romagnéens
scolarisés
dans
ces
établissements 20. 21. 22. 23. 24. 25.
OBJET
: ALSH
— Avenants
avec
la CAF
—
mise
en
œuvre
de
nouvelles
mesures
liées
à
la convention
d'objectifs
et
de
gestion
2023-2027
OBJET
: Renouvellement
d'adhésion
au
réseau
«
Dephy
Collectivités
Bretagne
»
OBJET
: Convention
de
partenariat
avec
la
Poste
pour
la gestion
d’un
point
de
contact
— Agence
postale
communale OBJET
: ESCALE
— convention
de
partenariat
avec
la société
Home
Cooking
OBJET
: ESCALE
—
Projet
social
2024-2027-
Adoption
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diverses
Le
Maire
Cécile
PARLOT