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Conseil Municipal - affichage signee CM 11 04 2025 modifiee
Document publié le Vendredi 11 avril 2025 par la commune de Romagné.
Lien du pdf (Conseil Municipal - affichage signee CM 11 04 2025 modifiee)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Éducation, Justice et droit,
Comssune
de
ROMAGNÉ
Romagné,
le 02/04/2025
Ææ
02.99.9881.11
e.mail
: mairie@romagne35.bzh
AFFICHAGE
Le
prochain
conseil
municipal
aura
lieu
le
:
Vendredi
11
avril
2025
à
20h30,
à
la
mairie,
grande
salle
du
RDC
Ordre
du
jour
10. 11. 12. 13. 14. 15. 16. 17. 18.
Désignation
du
secrétaire
de
séance
Adoption
du
procès-verbal
du
Conseil
municipal
du
07/03/2025
Adoption
de
l’ordre
du
jour
OBJET
: Tirage
au
sort
- Jury
d'assises
OBJET
: Mission
de
programmation
et
d’assistance
à maîtrise
d'ouvrage
—
Extension
de
l'actuel
ou
création
d’un
nouveau
restaurant
scolaire
—
Résiliation
pour
motif
d'intérêt
général
OBJET
: Mission
de
programmation
et
d’assistance
à
maîtrise
d'ouvrage
—
Extension
de
l’actuel
ou
création
d’un
nouveau
restaurant
scolaire-
Résultat
de
la
nouvelle
consultation
OBJET
: Rénovation
énergétique
de
l’Atrium
— convention
avec
le SDE
35
(SERENE)
OBJET
: Service
enfance
et
ESCALE
- Mise
en
place
du
portail
famille-
Convention
avec
la société
AIGA-
logiciel
iNoé
OBJET
: Vérification
annuelle
des
Etablissements
Recevant
du
Public
(ERP)
— Résultat
du
marché
OBJET
: Transfert
de
compétences
en
matière
de
documents
d’urbanisme-
Avis
sur
la
mise
en
œuvre
d’un
Plan
Local
d'Urbanisme
Intercommunal
OBJET
: ESCALE
— Etat
descriptif
de
division
en
volumes
et cession
de
volume
à
Fougères
Agglomération
OBJET
: Compte
de
gestion
2024
—
Budget
principal
OBJET
: Compte
administratif
2024
- Budget
principal
OBJET
: Affectation
du
résultat
— Budget
principal
OBJET
: Actualisation
des
autorisations
de
programme
et
crédits
de
paiement
OBJET
: Budget
primitif
2025
—
Budget
principal
OBJET
: Vote
des
taux
des
impôts
directs
locaux
OBJET
: Délibération
portant
imputation
des
dépenses
au
6232
OBJET
: Demande
de
subvention
exceptionnelle
— ASC
Romagné
Les
Landes
OBJET
: Demande
de
subvention
— Son
et
lumières
Terres
d'Histoire
OBJET
: Convention
avec
la
SACEM
-— Nouveaux
Forfaits 19. 20. 21. 22. 23. 24.
OBJET
: Ecoles
privées
de
Fougères
— participations
de
Romagné
aux
frais
de
fonctionnement
des
enfants
romagnéens
scolarisés
dans
ces
établissements
OBJET
: Ecole
privée
de
Fougères
— participations
de
Romagné
aux
frais
de
fonctionnement
pour
un
enfant
romagnéen
scolarisé
en
classe
ULIS
OBJET:
Financement
des
classes
RASED
— participation
2025
de
Romagné
Objet
: ESCALE
- Adhésion
à la
Fédération
des
Centres
Sociaux
Objet
: Charte
du
Gallo
-Signature
OBJET
: Questions
diverses
Le
Maire,
Cécile
PARLOT