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Conseil Municipal - 24E01 MISE A Jour Plan de Financement Cimetiere
Document publié le Mardi 11 juin 2024 par la commune de Métabief.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 24E01 MISE A Jour Plan de Financement Cimetiere)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Jeunesse,
CONVOCATION
LE 1106 2024
AFFICHAGE LE
77 NN UE
Nombre de membres
composant le Conseil
Municipal : 15
Nombre de membres
en exercice : 15
Nombre de Conseillers
Présents : 11
Nombre de Conseillers
représentés : 4
Début de séance : 20h30
Fin de séance : 20h50
L'an deux mille vingt-quatre, le mardi 18 juin, le Conseil Municipal, s'est réuni, en session ordinaire, salle Sancey-Richard, sur convocation régulière adressée à ses membres le mardi 11 juin 2024, par Monsieur le Maire qui a présidé la séance.
Présents :
Gérard Dèque, Gaël Marandin, Florence Collino, Nicolas Métivier,
Sandrine Boillot, Bénédicte Lavier, Laurent Poncet, Hervé LACROIX, Lucie
Rousselet-Jurcevic, Marlène Benoit {arrivée à 20h86), Alicia Berthier-Derose,
Excusés :
Remacle.
Absent :
Pouvoirs : Samuel Péridy à Lucie Rousselet-Jurcevic, Francis Meuterlos à Gérard Dèque , Estelle Remacle à Gaël Marandin, Thierry Rolland à Florence Collino.
Samuel Péridy, Thierry Rolland, Francis Meuterlos, Estelle
Secrétaire : Alicia Berthier-Derose
M. le Maire présente la mise à jour du plan de financement du projet de création d’un cimetière tenant compte de :
- la commande de 20 caveaux supplémentaires pour équiper le site en une seule fois et non en 2 tranches
comme initialement prévu, pour ne pas risquer d’abîmner les premiers aménagements en réalisant la 2ème tranche.
- la suppression du mur en gabions, déconseillé par les services de l'État
Ces modifications se traduisent par une plus value de 42 579,87 € HT.
Ce dossier a été présenté en commission finances le jeudi 13/06/2024 et M. le Maire propose de valider ces modifications et d'inscrire les sommes nécessaires au budget 2024 par la modification budgétaire suivante :
ARTICÉE 231 Immobilisations corporelies en cours : - 51 100 €
ARTICLE 2116 cimetière : + 51 100 €
Cet exposé entendu et après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité :
- approuve le plan de financement mis à jour pour le projet de cimetière
- autorise la modification budgétaire induite
- autorise le Maire à signer les pièces s'y rapportant
16 rue du village - 25 370 METABIEF
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme
Fait à Métabief Le Maire, Gérard-BÉQUE
Mairie de Métabief
Tél : 03 81 49 13 22 - Fax 03 81 49 01 22 Mail : mairie@metabief.fr