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Document publié le Lundi 9 septembre 2024 par la commune de Metz-en-Couture.
Lien du pdf (Déliberation - e Extrait CM D2024 09 09 04 Avis sur le don au profit du Stade Jean Moulin)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
COMMUNE DE METZ EN COUTURE
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal du 9 septembre 2024
L’an deux mil vingt-quatre, le 9 du mois de septembre à 18 h 30, le Conseil Municipal de la commune de Metz-en- Couture s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur le Maire, suivant convocation datée de 5 septembre 2024 affichée le 5 septembre 2024.
Présents : M. Michel LALISSE, Mme Ingrid GUISE, Mme Béatrice MONTIGNY, Mme Nicole NAVARRO, Mme Patricia PAMART, Mme Stéphanie WYKROTA, M. Jean Luc CAPON, M. Patrice DUPIRE.
Absents excusés : M. Blaise FENET, M. Paul-Hervé DUBOIS, M. Benjamin GOUBET, M. Maxime GEORGE, M Christophe PATON (Procuration à Mme Ingrid GUISE).
Absent : M Richard RISSO.
En application de l’article L 2121-15 du Code Générale des Collectivités Territoriales, Monsieur Jean-Luc CAPON est désigné pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.
CM-D2024-09-09-04
Avis sur le don au profit du stade Jean Moulin
Le Maire de la commune de Metz-en-Couture,
Considérant la proposition de don d’un montant de 2500€ exprimée par Monsieur Michel LALISSE, afin de rénover l’éclairage du terrain d’entraînement du stade de football Jean Moulin.
Le Conseil municipal, ayant entendu l’exposé de Monsieur Michel LALISSE, après en avoir délibéré, par 6 voix pour et 1 abstention, Monsieur le Maire n’a pas participé à ce vote.
ɸ Décide d’émettre un avis favorable au don de 2500€ de Monsieur le Maire pour la rénovation de l’éclairage du terrain d’entraînement du stade de football Jean Moulin.
Fait et délibéré en séance, les jours, mois et an susdits, et ont signé au registre les membres présents
Décision rendue exécutoire par affichage et transmission en Préfecture. Le 20 septembre 2024.
Pour extrait conforme ;
M Jean-Luc CAPON M. Michel LALISSE, Secrétaire de séance, Maire,
Publié sur le site internet le 17/12/2024
Envoyé en préfecture le 20/09/2024
Reçu en préfecture le 20/09/2024
Identifiant de télétransmission : ID 062-21605724
Nombre de Membres en exercice : 14
Nombre de Membres présents : 8
Nombre de suffrages exprimés : 8
Votes Pour : 8
Votes Contre : 0
Abstention : 1