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Déliberation - Liste DES Deliberations du Conseil du Samedi 14 MARS 2026
Document publié le Samedi 14 mars 2026 par la commune de Pézarches.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations du Conseil du Samedi 14 MARS 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
DEPARTEMENT
DE
SEINE-ET-MARNE
ARRONDISSEMENT
DE
MEAUX
COMMUNAUTE
D’AGGLOMERATION
DU
PAYS
DE
BRIE
MAIRIE
DE
PEZARCHES
Ï
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
SAMEDI
14
MARS
2026
A
10H00
L'an
deux
mil
vingt-six,
le
quatorze
mars
à
dix
heures
et
zéro
minute,
le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué
s’est
réuni
à la
Mairie
en
séance
publique
ordinaire
sous
la
présidence
de
Monsieur
DENAMIEL
Alexandre,
Maire.
Date
de
convocation
: 02/03/2026
Nombre
de
membres
élus
: 10
Nombre
de
membres
convoqués
: 10
Présents
: (10)
MM.
ALLIOT
Karine,
FAVIER
Hugues,
GRANDCLAUDE
John,
MARTIN
Marie-Christine,
MAURY
Jérôme,
RACINET
Aurélie,
SURAT
Sylvie,
Absente
excusée
(1)
: SAYEGH
Setta,
LEGRAND
Virginie,
Absente
non
représentée
(1)
: SAYEGH
Setta,
LEGRAND
Virginie,
e
Secrétaire
de
séance
: Madame
RACINET
Aurélie
e
Examen
du
procès-verbal
de
la
séance
du
13
décembre
2025
: adopté
à
l'unanimité
DELIBERATIONS
DELIBERATION
N°
01
/2026
COMPTE
FINANCIER
UNIQUE
2025
DE
LA
COMMUNE
DELIBERATION
ADOPTEE
A
L’'UNANIMITE
DES
MEMBRES
PRESENTS
ET
REPRESENTES
DELIBERATION
N°
02/2026
AFFECTATION
RESULTATS
2025
: COMMUNE
DE
PEZARCHES
DELIBERATION
ADOPTEE
A
L’UNANIMITE
DES
MEMBRES
PRESENTS
ET
REPRESENTES
DELIBERATION
N°
03/2026
CREATION
D'UN
POSTE
D’ADJOINT
TECHNIQUE
PRINCIPAL
2EME
CLASSE
ET
SUPPRESSION
DU
POSTE
D’ADJOINT
TECHNIQUE
TERRITORIAL
DELIBERATION
ADOPTEE
A
L’UNANIMITE
DES
MEMBRES
PRESENTS
ET
REPRESENTES
DELIBERATION
N°
04/2026
CREATION
CLECT:
APPROBATION
DU
RAPPORT
CLECT
ET
DU
VERSEMENT
DES
ALLOCATIONS
COMPENSATRICES
AUX
COMMUNES
DELIBERATION
ADOPTEE
A
L’UNANIMITE
DES
MEMBRES
PRESENTS
ET
REPRESENTES DELIBERATION
N°05/2026
ALIENATION
D'UN
MATERIEL
DE
TELEPHONIE
MOBILE
AU
PROFIT
DE
MR
LE
MAIRE
SORTANT
DELIBERATION
ADOPTEE
A
L’UNANIMITE
DES
MEMBRES
PRESENTS
ET
REPRESENTES
DELIBERATION
N°06/2026
TOIT
LAVOIR
DELIBERATION
ADOPTEE
A
L’UNANIMITE
DES
MEMBRES
PRESENTS
ET
REPRESENTES
rétaire dé
séance
ci
—.,
RAGÏTNET
Aurélie