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Conseil Municipal - Tarifs non residents Eschau
Document publié le Lundi 10 mars 2025 par la commune d'Eschau.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Tarifs non residents Eschau)
Thèmes du document : Éducation, Fiscalité, Tourisme,
CONSEIL MUNICIPAL DU 10 MARS 2025
À ACCUEIL DE LOISIRS PERISCOLAIRES « LES PETITS LOUPS »
‘2 = = À, À, TARIFS au 01/09/2024 pour les non-résidents d’Eschau
B=e-SCAAU
PERISCOLAIRE
MATERNELLE ELEMENTAIRE
Revenu fiscal de référence /12 de Revenu fiscal de référence /12 de
Maternelle 1€ 1501€ 3 001€ 4501€ 6001€ Supérieur Elémentaire 1€ 1501€ 3001€ 4501€ 6001€ Supérieur
à 1500€ à 3000€ à 4500 € à 6000€ à 7500€ à 7500€ à 1500€ à 3000€ à 4500 € à 6000€ à 7500€ à 7.500€
Accueil midi 8,91€ 12,09 € 14,82€ 15,99€ 17,68€ 18,85 € Accueil midi 9,49€ 13,00€ 15,93€ 17,42€ 19,11€ 20,28€ Accueil du
Accueñldu | coe | 774€ | 047€ | ae | 1261€ | 13,52€ pe a49e | 702€ | 949€ | 040€ | 1,57e | 1235e soir
Frais de dossiers et gestion : 20 € par an et par famille pour toute inscription (périscolaire — mercredis ou vacances)
VACANCES SCOLAIRES ET MERCREDIS
Revenu fiscal de référence /12 de
Vacances scolaires et Mercredis 1€ 1501€ 3001€ 4501€ 6001€ Supérieur
à 1500€ à 3000€ à 4500 € à 6000€ à 500€ à 1500€
Accueil en journée entière 19,05 € 24,44€ 31,14€ 32,50€ 33,80€ 35,10€
Accueil en 1/2 journée avec repas 12,74€ 16,38€ 20,28€ 23,14€ 24,44€ 25,74€
Accueil en 1/2 journée sans repas 8,29€ 10,27€ 11,96€ 12,68€ 13,98€ 15,28€
Semaine complète 5 jours 84,76€ 109,46€ 140,08 € 145,67€ 152,82 € 156,65 €
> Une réduction de 10% sera appliquée au 2°" enfant, et de 15% au 3È€ et suivants sur la facture la moins élevée.
> Toute modification ne prendra effet qu'après un délai de préavis de 30 jours, de date à date (cf. point règlement intérieur de l’AL).
> Frais d'annulation définitive : paiement correspondant à un mois entier réservé (cf. règlement intérieur de l'AL). CONSEIL MUNICIPAL DU 10 MARS 2025
_d ACCUEIL DE LOISIRS PERISCOLAIRES « LES PETITS LOUPS »
] TARIFS au 01/09/2024 pour les non-résidents d’Eschau avec PAI (sans repas
PERISCOLAIRE
MATERNELLE ELEMENTAIRE
Revenu fiscal de référence /12 de Revenu fiscal de référence /12 de
Maternelle 1€ 1501€ 3001€ 4501€ 6001€ Supérieur Elémentaire 1€ 1501€ 3001€ 4501€ 6 001 € Supérieur
à 1500€ à 3000€ à 4500 € à 6000€ à 7500€ à 7500€ à 1500€ à 3000€ à 4500 € à 6000€ à 7500€ à 7.500€
Accueil midi | 6,41€ 9,59€ 12,32€ 13,49€ 15,18€ 16,35€ Accueil midi | 6,99€ 10,50€ 13,43€ 14,92€ 16,61€ 17,78€ Accueil du
Acseilde | Sie 7,74€ 10,47€ 11,44€ 12,61€ 13,52€ ou 4,49€ 7,02€ 9,49€ 10,40€ 11,57€ 12,35€ soir
Frais de dossiers et gestion : 20 € par an et par famille pour toute inscription (périscolaire — mercredis ou vacances)
VACANCES SCOLAIRES ET MERCREDIS
Revenu fiscal de référence /12 de
Vacances scolaires et Mercredis 1€ 1501€ 3001€ 4501€ 6001€ Supérieur
à 1500€ à 3000€ à 4500 € à 6000€ à 71500€ à 7500€
Accueil en journée entière 16,55€ 21,94 € 28,64€ 30,00€ 31,20€ 32,60 €
Accueil en 1/2 journée avec repas 10,24€ 13,88€ 17,78€ 20,64€ 21,94€ 23,24€
Accueil en 1/2 journée sans repas 8,39€ 10,27€ 11,96€ 12,68€ 13,98€ 15,28€
Semaine complète 5 jours 72,26€ 96,96 € 127,58€ 133,17€ 140,32€ 144,15 €
> Une réduction de 10% sera appliquée au 2°"* enfant, et de 15% au 3ème et suivants sur la facture la moins élevée.
> Toute modification ne prendra effet qu'après un délai de préavis de 30 jours, de date à date (cf. point règlement intérieur de l’AL).
> Frais d'annulation définitive : paiement correspondant à un mois entier réservé (cf. règlement intérieur de l'AL).