Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 15 decembre 2019
Compte-Rendu - 6 decembre 2018
Compte-Rendu - 15 mai 2019
Compte-Rendu - 7 decembre 2020
Compte-Rendu - 30 janvier 2025
Déliberation - Liste des délibérations du 15 décembre 2025?t=1766
Procès Verbal - PV du 15 decembre 2025
Procès Verbal - proces verbal du 15 decembre 2021
Procès Verbal - proces verbal du 15 decembre 2021
Compte-Rendu - 7 octobre 2025
Compte-Rendu - 15 decembre 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Puy-d'Arnac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 15 decembre 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Justice et droit,
PROCÈS
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
sale
DU
MARDI
07
OCTOBRE
2025
19120
PUY
D'ARNAC
L'an
deux
mil
vingt-cinq
le
07
octobre
à
20
heures,
les
membres
du
conseil
municipal
dûment
convoqués,
se
sont
réunis
en
session
ordinaire
à la
mairie
de
PUY
D'ARNA,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Dominique
PERRIER,
Maire.
Date
de
convocation
du
conseil
municipal
: 30
septembre
2025
Étaient
présents:
M.
PERRIER
Dominique,
M.
QUINTANE
Grégory,
Mme
CLARE-
PELOUTIER
Martine,
Mme
MARTIN
Josy,
M.
PALMER
Russell,
Mme
PUPILE
Véronique,
M.
FREYSSINEL
Mathieu
Étaient excusés
:
M. MÉNOIRE
Loïc, M. RAQUIN
Jean-Luc,
Mme
DRULHES
Hélène
Pouvoirs
: M.
RAQUIN
Jean-Luc
donne
pouvoir
à Mme
PUPILE
Véronique
Est
nommée
secrétaire
de
séance
: Mme
MARTIN
Josy
Ouverture
de
la séance
à 20h
Approbation
du
compte-rendu
de
la séance
du
28
août
2025,
voté
à l’unanimité.
Aménagement
de
la salle
de
sommeil
à l’école,
adopté
à l'unanimité
Une
réorganisation
de
l'aménagement
de
la
salle
de
sommeil
s'impose
du
fait
du
nombre
d'élèves
un
peu
plus
important
en
petite
et moyenne
section.
Deux
devis
ont
été
demandés
auprès
de
deux
entreprises
locales :
La
SARL
Laurent
Poulet
- 46110
Bétaille
:
5376;07
ET
6 451,28
€
TTC
Portes
coulissantes
incluses
Aménagement
d’un
placard
en
mélaminé
blanc
(facile
à
3
204,90
€
TTC
nettoyer)
19mm
d'épaisseur
Aménagement
du
placard
à balai
750,00
€
TTC
Sous-Total
3
954,90
€
TTC
Porte
de
placard
pour
la salle
de
sommeil
2 496,38
€
TTC Pierre
SALLES
-
19120
Chenailler :
6
279,00
€
TTC
Portes
coulissantes
incluses
Aménagement
d’un
placard
en
trois
plis
sapin
27mm
4 839,00
€ TTC
d'épaisseur
- Aménagement
du
placard à
balai
Porte
de
placard
pour
la salle
de
sommeil
1 440,00
€
TTC
Le
conseil
municipal
valide
le
devis
de
la SARL
Laurent
POULET
d’un
montant
de
3
954,90
€ TTC
sans
les
portes
coulissantes.
Les
travaux
devraient
être
réalisés
pendant
les vacances
scolaires
d'octobre
2025
Installation
d’une
borne
WIFI
public
à la maire
Dans
le
cadre
de
la
protection
des
données
et
la sécurisation
informatique
de
la mairie,
la
société
GAIA
recommande
d'installer
une
borne
WIFI,
pour
éviter
de
communiquer
le code
WIFI
aux
administrés
ou
lors
de
réunions
à la mairie.
Une
demande
de
devis
a été
faite
auprès
de
l'opérateur
AMÉDIA,
qui
propose
une
solution
à 600€
HT
(720€
TTC)
et 70€
HT
chaque
année
pour
l'archivage
des
données.
Le
conseil
municipal
ne
valide
pas
l’utilité
de
cette
installation
Achat
d’un
congélateur
à
un
particulier
pour
les
associations
de
la
commune,
voté
à
l'unanimité. Un
particulier
de
la
commune,
M.
Keller,
propose
de
vendre
à la
commune
un
congélateur
au
tarif
de
100€.
Il
serait
stocké
à
la
salle
polyvalente
et
servirait
aux
associations
de
la
commune. Le
conseil
municipal
décide
d'acquérir
ce
congélateur
auprès
de
M.
Keller
au
prix
de
100€,
qui
fournira
un
justificatif de
vente.
Achat
d'un
nettoyeur
haute
pression,
voté
à l'unanimité.
Pour
les
besoins
de
la
commune,
le
maire
propose
d’acheter
un
nettoyeur
haute
pression
et
les
accessoires
pour
les besoins
de
l'agent
d'entretien
de
Puy
d’Arnac.
Après
étude
de
devis
le
conseil
municipal
décide
d'acquérir
ce
matériel
auprès
de
Brico
Leclerc
à Biars :
Nettoyeur
haute
pression
Kärcher
429,00
€
TTC
Tuyau
d'aspiration
Kärcher
41,90
€
TTC
Débouche
canalisation
Kärcher
59,99
€
TTC
Total
530,89
€
TTC Adhésion
au
service
de
Prestation
d’Assistance
Ponctuelle
à
la
Paie
du
Centre
de
Gestion
de
la
Corrèze,
voté
à l'unanimité.
Monsieur
le Maire
précise
au
Conseil
Municipal
que
la collectivité
souhaite
adhérer
au
Service
de
Prestation
d’Assistance
Ponctuelle
à la Paie
du
Centre
de
Gestion.
Il indique
que
l'adhésion
à ce
service
se
traduit
par
:
-
une
délibération
d'adhésion,
-
la conclusion
d’une
convention
dont
il donne
lecture
du
projet.
La
prestation
comprend
la réalisation
des
opérations
dédiées
à la paie
et se
décline
ainsi:
-
Elaboration
et
contrôle
des
bulletins
de
paies
comprenant
les
variables
du
mois,
-
Mandatement
de
la
paie,
-
Envoi
des
flux
en
Trésorerie,
-
Etablissement
des
données
sociales
(DSN).
Il
précise
que
la
prestation
peut
se
dérouler
soit
en
présentiel
dans
la
collectivité
soit
à
distance
au
CDG19.
Le
coût
forfaitaire
du
service
s'établit
comme
suit :
Intervention
Forfait
12 journée
175
€
Déplacement
44
Le
Conseil
Municipal
décide
d’adhérer
au
service
de
prestation
d’assistance
ponctuelle
à
la
paie
à compter
du
08
octobre
2025.
Demande
de
participation
financière
à la
classe
de
découverte
des
grandes
sections
et
cours
préparatoires
de
l’école
de
Puy
d’Arnac,
voté
à l'unanimité.
Monsieur
le
Maire
informe
les
membres
du
conseil
qu’une
candidature
a
été
adressée
par
Monsieur
LE
GOFF,
Directeur
de
l’école
primaire
de
Puy
d’Arnac
pour
participer
à un
voyage
en
classe
de
mer
à la Martière.
Celui-ci
est
organisé
au
printemps
2026
pour
les
enfants
des
classes
de
Grande
Section
de
Maternelle
et Cours
Préparatoire.
Le
montant
sollicité
pour
cette
participation
s'élève
à
30%
du
montant
total
du
voyage
par
enfant. Le
conseil
municipal
décide
de
verser
une
participation
exceptionnelle
de
30%
du
coût
total
du
voyage,
pour
chaque
enfant
de
la commune
participant
à ce voyage. Questions
diverses
/ Informations
Rapport
sur
le Prix
et la Qualité
du
Service
public
d’eau
potable
(exercice
2024)
Pour
120m*
: eau
= 4,22
m°
/ assainissement :
4,78
m°
Avancement
des
travaux
à Escaravage :
les travaux
démarreront
le 24/11/2025et
s’achèveront
fin février
2026
Pas
de
contractualisation
en
2026
Saisine
du
CST
pour
la
complémentaire
santé.
La
complémentaire
santé
s'adresse
à
tout
le
personnel
et
les
retraités
de
la
commune.
Le
choix
se
porte
sur
la
MNT,
complémentaire
proposée
par
le Centre
de
Gestion
de
la Corrèze.
Les
membres
du
conseil
municipal
proposent
une
participation
de
la commune
à hauteur
de
32€
par
agent
dans
la limite
de
l’adhésion.
Mise
à jour
du
tableau
des
emplois
: proposition
de
garder
les
postes
actuels
et
fermer
les
autres
qui
ne
servent
plus.
Questions
diverses
Tables
de
pique-nique
face
à la salle
polyvalente
La
séance
est
levée
à
00h10
Le
Maire
Dominique
PERRIER
Secrétaire
de
Séance