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Déliberation - bc56f3c70543e365d8747de488b8ba1d
Compte-Rendu - 7 octobre 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Puy-d'Arnac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 7 octobre 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sécurité routière, Culture et patrimoine,
PROCÈS
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Mairie
DU
JEUDI
28 AOÛT
2025
19120
PUY
D'ARNAC
L'an
deux
mil
vingt-cinq
le
28
août
à
20
heures,
les
membres
du
conseil
municipal
dûment
convoqués,
se
sont
réunis
en
session
ordinaire
à
la
mairie
de
PUY
D'ARNAC,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Dominique
PERRIER,
Maire.
Date
de
convocation
du
conseil
municipal
: 21
août
2025
Étaient
présents :
M.
PERRIER
Dominique,
M.
QUINTANE
Grégory,
Mme
CLARE-PELOUTIER
Martine,
Mme
MARTIN
Josy,
M.
RAQUIN
Jean-Luc,
Mme
DRULHES
Hélène,
M.
PALMER
Russell,
Mme
PUPILE
Véronique,
M.
FREYSSINEL
Mathieu
Étaient excusés
:
M. MÉNOIRE
Loïc
Est
nommé
secrétaire
de
séance
: Mme
CLARE-PELOUTIER
Martine
Ouverture
de
la séance
à 20h
Approbation
du
compte-rendu
de
la séance
du
10
juin
2025,
voté
à l'unanimité.
Vente
de
la maison
et des
terrains
à la Range,
adopté
à l'unanimité
Suite
à
l'acquisition
d’un
bien
vacant
sans
maître
situé
à
la
Range,
le
Maire
propose
de
vendre
les
parcelles
communales
section
À
515,
516,
517,
518,
pour
une
superficie
de
3
521m°.
Terrain
constructible
du
fait
de
la
présence
de
la
maison,
qui
est
en
mauvais
état.
Il y a la possibilité
de
récupérer
en
bien
sans
maitre,
la parcelle
A
514
située
en
bordure
des
parcelles
à
vendre,
les
héritiers
seraient
favorables
pour
la
céder.
Le
conseil
municipal
propose
un
prix
de
vente
de
25
000€.
Ce
prix
pourra
être
négocié
jusqu’à
20
000€
pour
l’ensemble
des
parcelles
À
515,
516,
517,
518.
La
commune
se
chargera
de
délimiter
ces
parcelles
avec
un
géomètre
et de
régler
les
frais
notariés.
Concernant
les
parcelles
À 438
et 442
à Prillac
elles
ne
seront
pas
intégrées
à la vente.
Achat
de
panneaux
de
signalisation
et plaques
d’adressage,
adopté
à l'unanimité
Il
est
nécessaire
de
renouveler
certains
panneaux de
signalisation
et
d’adressage
et
d’acheter
des
plaques
de
numéro
de
maison,
suite
aux
nouvelles
constructions
implantées
sur
Puy
d’Arnac.
La
commune a
sollicité
la
direction
des
routes
du
conseil
départemental
et
l’entreprise
ALEC
pour
avoir
2 devis:
Le
Conseil
Départemental
propose
un
devis
à
1152,60€
HT
(1383,
12
€
TTC)
pour
la
partie
signalisation. L'entreprise
ALEC
(située
dans
le
Lot
et Garonne)
avec
qui
la collectivité
a travaillé
lors
de
la première
commande
des
panneaux
d’adressage,
a proposé
un
devis
pour
les
plaques
de
numéros
et
d’adressage
ainsi
que
les
panneaux
de
signalisation
: 259,50
€
HT
(311,40€
TTC)
pour
les
numéros
et 954,02€
HT
(1
144,82€
TTC)
pour
les
panneaux
de
signalisation
et d’adressage
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré :
Valide
les
devis
d’ALEC,
pour
un
montant
total
de
1 456,22€
TTC
(soit
311,40€
TTC
et
1
144,82€
TTC) Demande
de
subvention
auprès
de
la
DRAC
et
du
Conseil
Départemental
de
la
Corrèze
pour
les
travaux
de
restauration
du
retable,
adopté
à l'unanimité
En
2023,
a
eu
lieu
un
récolement
décennal
des
objets
protégés
au
titre
des
monuments
historiques
et
la
visite
diagnostique
de
l’église
paroissiale
St
Etienne.
A l'issue
de
cette
visite
un
rapport
a été
effectué
avec
une
proposition
de
séquençage
des
travaux.
Il
reste
à
réaliser
le
traitement
contre
les
insectes
xylophages
du
maitre-autel
; la
restauration
d'entretien
des
statues
en
bois
protégées
aux
monuments
historiques
; la
restauration
de
l'autel
secondaire
(Vierge).
Des
demandes
de
devis
ont
été
faites
auprès
de
3
entreprises,
seule
une
a répondu
à notre
demande.
L'entreprise
Malbrel
à Figeac
propose
un
devis
à 7
643,01
€
HT
(9
171,61€)
Plan
de
financement
prévisionnel
- DRAC
: montant
maximum,
soit 40%
pour
un
objet
classé
monuments
historiques
- Conseil
Départemental
: 10%
du
montant.
- Solde
: Fonds
propres
Aménagement
de
la salle
de
sommeil
à l’école,
sujet
reporté
au
prochain
conseil
Une
réorganisation
de
l'aménagement
de
la salle
de
sommeil
s'impose
du
fait
du
nombre
d'élèves
un
peu
plus
important
en
petite
(9
enfants)
et moyenne
(13
enfants)
section.
Mise
en
place
d’étagères,
avec
système
amovible
dans
le fond
de
la salle
de
sommeil
Sécurisation
des
produits
d'entretien
dans
le placard
des
sanitaires
Travaux
à prévoir
pendant
les vacances
de
la Toussaint
Deux
devis
ont
été
demandé
auprès
de
deux
entreprises
:
-
L'établissement
Poulet
- 46110
Bétaille
:
4 506,07€
HT
(5
407,91€
TTC)
portes
coulissantes
incluses
Aménagement
d’un
placard
en
mélaminé
blanc
(facile
à nettoyer)
19mm
d'épaisseur
:
2
160,90
€
TTC
Aménagement
du
placard
à balai :
750,00
€
TTC
Total
:
2 910,90
€ TTC
Porte
de
placard
pour
la salle
de
sommeil :
2 496,38
€
TTC
-
Pierre
SALLES
- 19120
Chenailler
:
6 279,00€
portes
coulissantes
incluses
Aménagement
d'un
placard
en
trois
plis
sapin
27mm
d'épaisseur
Aménagement
du
placard
à balai :
4 839,00
€
Porte
de
placard
pour
la salle
de
sommeil :
1 440,00
€
Les
2 devis
ne
présentent
pas
les
mêmes
particularités,
choix
des
matériaux,
nombre
d’étagères,.…
Le
Conseil
Municipal
décide
de
reporter
le sujet
au
prochain
conseil Installation
d’une
borne
WIFI
public
à la maire,
sujet
reporté
au
prochain
conseil
Dans
le
cadre
de
la
protection
des
données
et
la
sécurisation
informatique
de
la
mairie,
la
société
GAIA
recommande
d'installer
une
borne
WIFI,
pour
éviter
de
communiquer
le
code
WIFI
aux
administrés
ou
lors
de
réunions
à la mairie.
Une
demande
de
devis
a été
faite
auprès
de
l'opérateur
AMÉDIA,
qui
propose
une
solution
à
600€
HT
(720€
TTC),
dont
70€
HT
d’archivage/an.
Qu'en
est-il
de
l'archivage
au-delà
d’un
an
? Faut-il
payer
70
€HT
chaque
année
?
Le
Conseil
Municipal
décide
de
reporter
le
sujet
au
prochain
conseil,
afin
d’avoir
les
réponses
aux
questions. Questions
diverses
/ Informations :
-
Présentation
du
RSU
- Rapport
Social
Unique,
par
le Maire
-
Panneaux
photovoltaïques
avec
possibilité
d’auto-consommation
collective
Entité
gestionnaire
: La
mairie
Qu'en
est-il
du
contrat
EJP
?
Autorisation
d'ENEDIS
pour
effectuer
les travaux
Système
de
batteries
virtuelles
-
Contrat
signé
avec
FCP
pour
l'entretien
et la maintenance
des
pompes
à chaleur
770€
HT
pour
la mairie-école
et la salle
polyvalente
Certains
membres
du
conseil
proposent
de
venir
avant
l’hiver
(pendant
les
vacances
de
la
Toussaint)
pour
l'entretien -
Zone
sans
tabac
Décret
du
28
juin
2025
- souhait
du
conseil
de
ne
pas
l'appliquer
-
Remplacement
de
l'employé
communal
Thibault
RIEUTORD
a accepté
de
travailler
pour
la commune
jusqu’au
12
septembre
et de
prolonger
si
besoin
- __
Répartition
des
sièges
au
conseil
communautaire
50
personnes
siègent
- 1 siège
pour
la commune
de
Puy
d'Arnac
(pas
de
changement)
La
séance
est
levée
à
23h45
Secrétaire
de
Séance
Le
Maire
Mme
CLARE-PELOUTIER
Martine
Dominique
PERRIER
(ll