Arrêté - Préfecture - Aveyron - recueil 12 2022 163 recueil des actes administratifs 1

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Arrêté - Préfecture - Aveyron - recueil 12 2022 163 recueil des actes administratifs 1 Document publié le Vendredi 7 octobre 2022 Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Aveyron - recueil 12 2022 163 recueil des actes administratifs 1)Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Sécurité routière, Liberté

Egalité

Fraternité

AVEYRON

RECUEIL DES ACTES

ADMINISTRATIFS

N°12-2022-163

PUBLIÉ LE 7 OCTOBRE 2022Sommaire

Sous-Préfecture Millau / Manifestation sportives

12-2022-10-07-00002 - Modification de l'arrêté du 30 septembre 2022

portant organisation du "38e Rallye Terre des Cardabelles" organisé les 7, 8

et 9 octobre 2022. (3 pages) Page 3

2Sous-Préfecture Millau

12-2022-10-07-00002

Modification de l'arrêté du 30 septembre 2022

portant organisation du "38e Rallye Terre des

Cardabelles" organisé les 7, 8 et 9 octobre 2022.

Sous-Préfecture Millau - 12-2022-10-07-00002 - Modification de l'arrêté du 30 septembre 2022 portant organisation du "38e Rallye Terre des Cardabelles" organisé les 7, 8 et 9 octobre 2022. 3PRÉFET

DE L'AVEYRON

Liberté

Egalité

Fraternité

SERVICE MANIFESTATIONS SPORTIVES

Arrêté du 7 octobre 2022

Objet : Modification de l’arrêté du 30 septembre 2022 portant organisation du « 38 RALLYE TERRE DES ᵉ CARDABELLES » organisé les 7, 8 et 9 octobre 2022.

LA PRÉFÈTE DE L’AVEYRON

Chevalier de la Légion d’honneur

VU le code du sport et notamment les articles R 331-18 et suivants,

VU le code de la route,

VU le code de l’environnement,

VU le code général des collectivités territoriales,

VU le décret n°97-199 du 5 mars 1997 modifié relatif au remboursement de certaines dépenses supportées par les forces de police et de gendarmerie,

VU le décret du président de la République en date du 29 juillet 2020 nommant Madame Valérie Michel-Moreaux préfète de l’Aveyron,

VU l’arrêté n°12-2021-03-15-001 du 15 mars 2021 modifié portant délégation de signature à Monsieur André JOACHIM, sous-préfet de Millau,

VU la demande du 20 juillet 2022 par laquelle l’A.S.A. Sud Aveyron représentée par son président Mr Marc AMICO et l’écurie Condatomag représentée par Mr Jean-Louis GILHODES en sa qualité de président sollicitent l’autorisation d’organiser les 7, 8 et 9 octobre 2022, la manifestation sportive mentionnée en objet,

VU la consultation des services et des collectivités du 21 juillet 2022,

1/3

39, avenue de la République

BP 354

12103 MILLAU Cedex

Tél. : 05 65 61 17 00

Mél. : sp-millau@aveyron.gouv.fr

%&'()**+

Sous-Préfecture Millau - 12-2022-10-07-00002 - Modification de l'arrêté du 30 septembre 2022 portant organisation du "38e Rallye Terre des Cardabelles" organisé les 7, 8 et 9 octobre 2022. 4VU l’avis du commandant de l’escadron départemental de sécurité routière de l’Aveyron,

VU l’avis de la directrice des services départementaux de l’Éducation Nationale de l’Aveyron,

VU l’avis du directeur départemental des territoires (DDT Serbs),

VU l'avis du directeur départemental des services d’incendie et de secours de l'Aveyron (SDIS),

VU l’avis du président du conseil départemental de l’Aveyron (CD12),

VU l’avis Favorable de la sous-préfecture de Florac,

VU les autorisations de passage du rallye établies par les maires des communes du Massegros, Vezins de Levézou, L’Hospitalet du Larzac, Sainte Eulalie de Cernon, La Cavalerie et Séverac d’Aveyron,

VU l’avis favorable du 6 septembre 2022 de la commission départementale de sécurité routière (formation spécialisée épreuves sportives),

VU l’arrêté n° A22R0796 du 21 septembre 2022 du président du conseil départemental de l’Aveyron portant interdiction temporaire de la circulation, avec déviation, dans le cadre du Rallye Terre des Cardabelles, sur le territoire des communes de Millau, Sainte Eulalie de Cernon, Nant, La Cavalerie et Séverac d’Aveyron (hors agglomération),

VU les arrêtés des maires du Massegros, Vezins de Levézou, L’Hospitalet, Sainte Eulalie de Cernon, La Cavalerie et Séverac d’Aveyron,

VU une modification d’horaire du départ de la première voiture le samedi et le dimanche sur l’arrêté du 30 septembre 2022,

SUR proposition du sous-préfet de Millau,

- A R R E T E -

Article 1er :

L’article 1 est modifié comme suit :

Messieurs Marc AMICO et Jean-Louis GILHODES agissant chacun respectivement comme président de l’ASA Sud Aveyron et l’écurie Condatomag sollicitent l’autorisation d’organiser les 7, 8 et 9 octobre 2022, la manifestation sportive visée en objet telle que décrite dans le dossier présenté en sous-préfecture.

170 est le nombre maximum de véhicules engagés à participer à cette manifestation.

Le Rallye représente un parcours de 520,150 km (reconnaissances comprises), il est divisé en 2 étapes, 6

sections et 27 secteurs. Il comporte 10 épreuves spéciales (ES) dont 5 différentes d’une longueur totale de

155,500 km.

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Sous-Préfecture Millau - 12-2022-10-07-00002 - Modification de l'arrêté du 30 septembre 2022 portant organisation du "38e Rallye Terre des Cardabelles" organisé les 7, 8 et 9 octobre 2022. 5Chaque étape sera précédée d’un tour de reconnaissance du parcours de liaison et des spéciales de

l’étape. Les reconnaissances libres sont interdites.

1-le samedi 8 octobre : Millau – La Cavalerie – Millau, avec 6 épreuves chronométrées :

ES 1-4 « Ste Eulalie » (12,000 km)

ES 2-5 « L’Hospitalet » (11,000 km)

ES 3-6 « Le Camp militaire du Larzac » (22,700 km)

2-le dimanche 9 octobre : Millau – Sévérac d’Aveyron – Millau, avec 4 épreuves chronométrées :

ES 7-9 « Vezins » (14,800 km)

ES 8-10 « Sévérac d’Aveyron » (17,100 km)

Toutes les épreuves spéciales seront reconnues et disputées en course 2 fois.

Samedi et dimanche départ de la 1 voiture à 7 heures du Parc de la victoire à Millau. ʳᵉ Le PC de la course sera situé au Grill de La Tour à Millau.

Article 2 :

Les autres dispositions de l’arrêté du 30 septembre 2022 restent inchangées.

Article 3 : EXÉCUTION

Le sous-préfet de Millau,

Le sous-préfet de Florac,

Le commandant de la compagnie de gendarmerie,

La directrice des services départementaux de l’Éducation Nationale de l’Aveyron, Le directeur départemental des services d’incendie et de secours de l’Aveyron, Le président du conseil départemental,

Le directeur départemental des territoires,

Les maires du Massegros, Vezins de Levézou, l’Hospitalet, Sainte Eulalie de Cernon, La Cavalerie et Séverac d’Aveyron,

sont chargés chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté qui sera affiché dans les Mairies susmentionnées, notifié à Messieurs Marc AMICO et Jean-Louis GILHODES et publié au recueil des actes administratifs de la préfecture.

Fait à Millau, le 07/10/2022

Pour la préfète et par délégation,

Le sous-préfet de Millau,

André JOACHIM

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Sous-Préfecture Millau - 12-2022-10-07-00002 - Modification de l'arrêté du 30 septembre 2022 portant organisation du "38e Rallye Terre des Cardabelles" organisé les 7, 8 et 9 octobre 2022. 6