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Document publié le Mercredi 1 avril 2026 par la commune de Munchhausen.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 1er avril 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
COMMUNE DE MUNCHHAUSEN
DEPARTEMENT DU BAS-RHIN
ARRONDISSEMENT DE HAGUENAU-WISSEMBOURG
LISTE DES DÉLIBERATIONS EXAMINÉES -— SÉANCE DU 1° AVRIL 2026 (Convocation du 23 mars 2026)
Sous la présidence de Mme Sandra RUCK, Maire
Secrétaire de séance Mme Laura RITTER
Nombre de conseillers élus : 15
Conseillers en fonctions : 15
Conseillers présents : 13
Membres présents : Madame RUCK Sandra, Maire, Mesdames et Messieurs BOURGOIN Marc, BUSCH Vanessa, CHAPEROT Simon, DOLLE Valentin, FRITZ Christelle, GABEL Yves, KNAUB Cindy, KRAST Christian, KUNTZ Arnaud, MULLER Anne, RITTER Laura, SCHNEIDER Noémie, conseillers municipaux.
Membres absents excusés : M. BLAES Cédric (procuration à M. DOLLE), M. IMBERY Jonathan (procuration à M. GABEL).
2026/27 Désignation du secrétaire de séance. Approuvée à l’unanimité
2026/28 Approbation du procès-verbal de la séance du 20/03/2026. Approuvée à l’unanimité
2026/29 Versement des indemnités de fonction aux adjoints. Approuvée à l’unanimité
2026/30 Délégations consenties par le Conseil municipal au Maire. Approuvée à l’unanimité
2026/31 Désignation d’un signataire pour une déclaration préalable de | Approuvée travaux. à l’unanimité
2026/32 Désignation des délégués pour siéger au Syndicat des Eaux de | Approuvée Lauterbourg et Environs. à l’unanimité
2026/33 Désignation des délégués pour siéger au Syndicat de Lutte Approuvée contre les Moustiques du Bas-Rhin. à l’unanimité 2026/34 | Désignation des délégués au Conseil d’école. Approuvée à l’unanimité
2026/35 Election des membres de la commission d’appel d’offres. Approuvée à l’unanimité
2026/36 Constitution de la commission MAPA (marché en procédure Approuvée adaptée). à l’unanimité
2026/37 | Désignation des membres des commissions pour la location de | Approuvée la chasse communale suite aux élections municipales de 2026. | à l’unanimité 2026/38 Création et désignation des commissions communales. Approuvée à l’unanimité
Munchhausen, le 01 avril 2026
Le Maire
Sandra RUCK
Date d’affichage : 02 avril 2026
Date de publication électronique sur le site de la commune : 02 avril 2026 (https://www.munchhausen.fr)
La Secrétaire de séance
Laura RITTER