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Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Lormont.
Lien du pdf (Déliberation - 01 liste des votes)
Thèmes du document : Institutions publiques, Changement climatique, Jeunesse,
Ref. 201 503 Berger-Levrault (1012)
A © 4
ormont
L’an deux-mille-vingt-quatre, le vendredi quinze novembre à dix-huit heures,
DÉPARTEMENT de la GIRONDE
ARRONDISSEMENT de BORDEAUX
Commune de LORMONT
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL
Séance ordinaire du VENDREDI 15 NOVEMBRE 2024
Conseillers en exercice : 35 (quorum :18)
Nombre de présents : 29
Nombre de votants : 35
Secrétaire de séance :Maférima DIAGNE
Le Maire certifie avoir fait afficher en Mairie et mis en ligne la présente liste des délibérations
LE MAIRE Résultat du vote
Jean Marchés publics |2024/15.11/01 |Commission de Délégation de Service ; à TOUZEAU Public (CDSP) : élection Adopté à l'unanimité
POLE VILLE ÉPANOUIE
Josette Education/ 2024/15.11/02 |Cité Éducative : convention : .
BELLOQ Scolaire renouvellement : autorisation à signer Adopté à la majorité
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Philippe Urbanisme 2024/15.11/03 |Bordeaux Métropole : dispositif
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Ville nouveaux logements : mobilisation : Adopté à la majorité validation
Jean-Noël Cadre de vie, 2024/15.11/04 |Programme d’Intérêt Général 2019- GOETZ logement, 2024 :
habitat Propriétaire Occupant : Adopté à l’unanimité
*Aide au financement des travaux
* Validation et versement des aides
POLE VILLE INCLUSIVE
Grégorie Emploi/Insertion |2024/15.11/05 |Plan local pluriannuel pour l'Insertion
FAUCON et l'Emploi des Hauts de Garonne :
protocole d’accord avec le FSE pour les| Adopté à l’unanimité
référents PLIE : plan de financement FSE
2025 : approbation
Liste des délibérations du 15 novembre 2024 Ref. 201 503 Berger-Levrault 1012)
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Jannick Ressources 2024/15.11/06 |Tableau des effectifs : création et MORA humaines suppression de postes : mise à jour du Adopté à la majorité
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Jean Décision du 2024/15.11/07 |Compte-rendu des décisions prises par le
TOUZEAU Maire maire par délégation du conseil Non soumis au vote
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