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unknown - Communauté de communes - Pays d'Opale - Ordre du jour 9 fevrier 2017 Document publié le Jeudi 9 février 2017 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays d'Opale - Ordre du jour 9 fevrier 2017)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Énergies, Aménagement du territoire, 1

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 FEVRIER 2017

Ordre du jour

Approbation du compte-rendu du conseil communautaire du 19 janvier 2017

PROJETS DE DELIBERATIONS

2017-28 : COMMUNICATION DE LA PRESIDENTE – Attributions exercées par délégation du Conseil communautaire – Article L5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales – Compte rendu

2017-29 : ADMINISTRATION – Commissions thématiques intercommunales – Désignation complémentaire des représentants

2017-30 : ADMINISTRATION – Conseil d’Exploitation Aéroport Calais-Dunkerque – Membre en remplacement – Désignation

2017-31 : ADMINISTRATION – Commission Intercommunale des impôts Directs (CIID) – Commissaires – Liste

2017-32 : ADMINISTRATION – Rapport annuel de développement durable – Présentation 2017-33 : ADMINISTRATION – « GRAND CALAIS Terres & Mers » – Nouveau nom d’usage

2017-34 : FINANCES – Organisation du débat sur les orientations générales du budget 2017 2017-35 : FINANCES – Attribution de compensation 2017

2017-36 : FINANCES – Apport en compte courant à la Société Publique Locale « SPL commerce et centre urbain »

2017-37 : FINANCES – Budget 2017 – Mandatement des dépenses d’investissement – Autorisation du Conseil Communautaire

2017-38 : FINANCES – Budget Général 2017 – Subvention – Attribution – Autorisation de signature de la convention

2017-39 : PERSONNEL – Liste des emplois permanents – Modification

2017-40 : PERSONNEL – Fouilles archéologiques – Chantier IFA 2000 à Sangatte – Recrutement temporaire d’agents contractuels2

2017-41 : PERSONNEL – Centre de loisirs sans hébergement – Recrutement et rémunération du personnel

2017-42 : PERSONNEL – Aéroport Calais – Dunkerque – Recrutement d’un directeur

2017-43 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – Aéroport International Calais-Dunkerque – Convention du 31 décembre 2006 entre l’Etat et la Communauté d'Agglomération du Calaisis – Autorisation de signature de l’avenant

2017-44 : HABITAT-RELOGEMENT – Détermination du nombre des membres au Conseil d’administration de Terre d’Opale Habitat

2017-45 : HABITAT-RELOGEMENT – Désignation des membres du Conseil d’administration de Terre d’Opale Habitat

2017-46 : VALORISATION DES DECHETS – Convention pour la prestation des agents techniques de la Ville de Marck au profit de la Communauté d’Agglomération du Calaisis

2017-47 : VALORISATION DES DECHETS – Constitution d’un groupement de commandes entre la Ville de Calais, la Communauté d’Agglomération Cap Calaisis Terre d’Opale, le CCAS et le SYMPAC pour la fourniture de carburants et de combustible liquide pour les années 2017, 2018, 2019 et 2020

2017-48 : BATIMENTS – Groupement de commandes pour l’achat de gaz naturel et la fourniture de services associés – Adhésion au groupement

2017-49 : BATIMENTS – Marché d’exploitation des installations techniques des piscines et de la patinoire – Lancement d’une procédure d’appel d’offres

2017-50 : CULTURE – Conservatoire à Rayonnement Départemental – Désignation au Conseil d’Etablissement