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unknown - Communauté de communes - Pays d'Opale - Ordre du Jour cc du 16092021
Document publié le Jeudi 16 septembre 2021
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Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Transports,
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CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16 SEPTEMBRE 2021
Ordre du jour
Approbation du Procès-Verbal du Conseil Communautaire du 30 juin 2021
PROJETS DE DELIBERATIONS
COMMUNICATION DE LA PRESIDENTE
2021-151 : COMMUNICATION DE LA PRESIDENTE – Attributions exercées par délégation du Conseil communautaire – Article L5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales – Compte rendu
ADMINISTRATION
2021-152 : ADMINISTRATION – Compétences Grand Calais Terres & Mers – Intérêt communautaire – Définition
2021-153 : ADMINISTRATION – Syndicat Mixte – Syndicat Intercommunal des Transports urbains de l’Agglomération du Calaisis (SITAC) – Election
2021-154 : ADMINISTRATION – Syndicat Mixte – Parc naturel régional des Caps et Marais d’Opale – Election au sein des instances
2021-155 : ADMINISTRATION – Commission thématique intercommunale – Commission Finances – Désignation d’un nouveau représentant
2021-156 : ADMINISTRATION – Etablissements Publics Locaux d’Enseignement du second degré – Lycée Normandie Niemen et Lycée Général et Technologique Pierre de Coubertin – Désignation des membres du conseil communautaire au sein des Conseils d’Administration
2021-157 : ADMINISTRATION – Communauté d’Agglomération Grand Calais Terres & Mers – Rapport d’activité 2020
PERSONNEL
2021-158 : PERSONNEL – Liste des emplois permanents – Modification
2021-159 : PERSONNEL – ETAPS – Contractuel – Recrutement
2021-160 : PERSONNEL – Archéologie – Contractuel – Recrutement d’un attaché de conservation du patrimoine Archéomaticien
2021-161 : PERSONNEL – Délibération portant sur la création d’un emploi non permanent à pourvoir dans le cadre d’un contrat de projet
2021-162 : PERSONNEL – Ecole d’Art – Contractuel – Recrutement d’un assistant d’enseignement artistique « photographie et image »
2021-163 : PERSONNEL – Syndicats – Subvention
2021-164 : PERSONNEL – Escale à Calais 2021 – Vacations 2
2021-165 : PERSONNEL – Délibération modificative – Indemnités allouées aux Elus Communautaires
MUTUALISATION
2021-166 : MUTUALISATION – Constitution d’un groupement de commandes entre la Communauté d’Agglomération Grand Calais Terres & Mers, la Ville de Calais, la Ville de Coulogne, le Centre Communal d’Action Sociale de Coulogne, la Ville de Coquelles, la Ville de Pihen-les-Guînes, et le Centre Communal d’Action Sociale de Calais pour l’achat de papier
2021-167 : MUTUALISATION – Constitution d’un groupement de commandes entre la Ville de Calais, la Communauté d’Agglomération GRAND CALAIS Terres & Mers, le Centre Communal d’Action Sociale de Calais, la Ville de Coulogne, la Ville de Peuplingues, et la Ville de Sangatte Blériot-Plage pour la location et maintenance de matériel de reprographie
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
2021-168 : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE – Société d'Économie Mixte (SEM) « Territoires Soixante- Deux » - Rapport du représentant de Grand Calais Terres & Mers au sein de la société pour l’année 2020 2021-169: DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE – ZAC de la Turquerie – Compte-Rendu d’Activité au Concédant 2020
2021-170 : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE – ZAC de la Turquerie – Cession de terrains pour une surface de 46 276 m² à la SAS FIGARO JLD – Agrément communautaire
2021-171 : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE – Zones d’Activités Economiques Les Terrasses – Modification des parcelles transférées à Grand Calais Terres & Mers
2021-172 : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE – Zone d’activités Les Terrasses – Cession d’environ 5 307 m² de terrains à bâtir à l’Association AFAPEI
2021-173 : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE – Zone d’Activités Marcel Doret – Cession de 2 303 m² de terrains à bâtir à la société JOYEZ STEURS
BATIMENTS
2021-174 : BATIMENTS – Groupement de commandes pour l’achat de gaz naturel, de fournitures et de services associées – Adhésion au groupement
2021-175 : BATIMENTS – Groupement de commandes pour l’achat d’électricité, de fournitures et de services associées – Adhésion au groupement
TRANSPORTS
2021-176 : TRANSPORTS – Constitution de groupements de commandes entre la Ville de Calais et la Communauté d’Agglomération Grand Calais Terres et Mers, pour les contrôles techniques réglementaires et la réparation des carrosseries des parcs automobiles municipal et communautaire pour la période 2022-2025 par voie de procédures adaptées
2021-177 : TRANSPORTS – Réforme du Stationnement Payant - Convention relative à l’affectation du produit du Forfait Post Stationnement de la Ville de Calais 3
EAU POTABLE
2021-178 : EAU POTABLE – Service public de l’eau potable – Année 2020 – Rapport du délégataire du service sur la qualité et le prix de l’eau potable
VALORISATION DES DECHETS
2021-179 : VALORISATION DES DECHETS – Service public de la gestion des déchets – Année 2020 – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets
AMENAGEMENT NUMERIQUE DU TERRITOIRE
2021-180 : AMENAGEMENT NUMERIQUE DU TERRITOIRE – Fibre optique – Location d’un emplacement dans un fourreau – Fixation du tarif
CULTURE
2021-181 : CULTURE – Association Danse en Côte d’Opale – Compagnie Hervé Koubi – Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens – Autorisation de signature
HABITAT
2021-182 : HABITAT – Permis de louer – Mise en place d’une convention de gestion entre la Communauté d’Agglomération Grand Calais Terres et Mers et la ville de Calais 2021-183 : HABITAT – Conseil d’Administration de Terre d’Opale Habitat – Nouvelle désignation 2021-184 : HABITAT – Modification des critères d’éligibilité du dispositif d’aides aux travaux d’amélioration de la performance énergétique de l’habitat privé
COHESION SOCIALE
2021-185 : COHESION SOCIALE – Allocation Réussite Etudiante – Nouveaux critères d’attribution
ASSAINISSEMENT
2021-186 : ASSAINISSEMENT – Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage avec Grand Calais Terres et mers et la commune de Calais dans le cadre du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU)- Autorisation de signature
2021-187 : ASSAINISSEMENT – Approbation du Rapport Annuel 2020 sur le Prix et la Qualité du Service Public de l’assainissement 4
GEMAPI
2021-188 : GEMAPI – Rapport d’activités de l’Institution Intercommunale des Wateringues pour l’année 2020 – Présentation
FINANCES
2021-189 : FINANCES – Exercice 2021 - Budget Général – Décision Modificative n°3 2021-190 : FINANCES – Exercice 2021 – Budget annexe Assainissement – Décision Modificative n°3 2021-191 : FINANCES – Exercice 2021 - Budget annexe Aéroport – Décision Modificative n°3 2021-192 : FINANCES – Exercice 2021 - Budget annexe eau potable – Décision Modificative n°1 2021-193 : FINANCES – Budget 2021 – Autorisations de programme – Budget Général 2021-194 : FINANCES – Budget 2021 – Autorisations de programme – Budget annexe assainissement 2021-195 : FINANCES – Exercice 2021 – Subventions – Attributions – Autorisation de signature des conventions
2021-196 : FINANCES – Budget 2021 – Fonds de concours au bénéfice de la commune de Sangatte – Demande et autorisation de signature de la convention
2021-197 : FINANCES – Budget 2021 – Fonds de concours au bénéfice de la commune de Coulogne– Demande et autorisation de signature de la convention
2021-198 : FINANCES – Budget 2021 – Fonds de concours au bénéfice de la commune de Les Attaques– Demande et autorisation de signature de la convention
2021-199 : FINANCES – Budget 2021 – Fonds de concours au bénéfice de la commune de Nielles les Calais– Demande et autorisation de signature de la convention
2021-200 : FINANCES – Budget 2021 – Budget Général – Créances en non-valeur et éteintes 2021-201 : FINANCES – Budget 2022 – Taxe d’enlèvement des ordures ménagères – Suppression du zonage actuel et Institution d’une zone unique
2021-202 : FINANCES – Exercice 2021 – Budget annexe assainissement – Créances en non-valeur et éteintes
2021-203 : FINANCES – Exercice 2021 – Budget annexe aéroport – Créances en non-valeur 2021-204 : FINANCES – Exercice 2021 – Fonds national de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales (FPIC) - Répartition du reversement entre l’EPCI et ses communes membres pour l’exercice 2021