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unknown - Communauté de communes - Pays d'Opale - Ordre du Jour cc 01042021
Document publié le Jeudi 1 avril 2021
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Thèmes du document : Investissement et développement économique, Espaces terrestres et maritimes, Aménagement du territoire,
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CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 1er avril 2021
Ordre du jour
Approbation du Procès-Verbal du Conseil Communautaire du 11 février 2021
PROJETS DE DELIBERATIONS
COMMUNICATION DE LA PRESIDENTE
2021-29 : COMMUNICATION DE LA PRESIDENTE – Attributions exercées par délégation du Conseil communautaire – Article L5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales – Compte rendu
ADMINISTRATION
2021-30 : ADMINISTRATION – Conseil portuaire de Boulogne-sur-Mer-Calais – Renouvellement complet des membres – Désignations des représentants de Grand Calais Terres et Mers 2021-31 : ADMINISTRATION – Adhésion à l’ASTEE – Association Scientifique et Technique pour l’Eau et l’Environnement
2021-32 : ADMINISTRATION – Contrat Territorial de Relance et de Transition Ecologique – Autorisations de négociation et signature
2021-33 : ADMINISTRATION – Frais de représentation de la Présidente
FINANCES
2021-34 : FINANCES – Exercice 2021 – Reprise anticipée des résultats de l’exercice 2020 de Grand Calais Terres et Mers
2021-35 : FINANCES – Budget Primitif – Budget Général – Exercice 2021
2021-36 : FINANCES – Budget Primitif – Budget annexe de l’Assainissement – Exercice 2021 2021-37 : FINANCES – Budget Primitif – Budget annexe du SPANC – Exercice 2021 2021-38 : FINANCES – Budget Primitif – Budget annexe de l’Aéroport – Exercice 2021 2021-39 : FINANCES – Budget Primitif – Budget annexe des Fouilles Archéologiques – Exercice 2021 2021-40 : FINANCES – Budget Primitif – Budget Développement Numérique – Exercice 2021 2021-41 : FINANCES – Budget Primitif – Budget annexe de l’EAU – Exercice 2021 2021-42 : FINANCES – Budget Primitif – Budget ZAC MARCEL DORET– Exercice 2021 2021-43 : FINANCES – Budget Primitif – Budget ZAE DUNES – Exercice 2021 2021-44: FINANCES – Budget Primitif – Budget ZAC RIVIERE NEUVE – Exercice 2021 2021-45 : FINANCES – Budget Primitif – Budget ZAC VIRVAL– Exercice 2021 2021-46 : FINANCES – Budget Primitif – Budget ZAE BRIQUETERIE– Exercice 2021 2021-47 : FINANCES – Budget 2021 – Autorisations de programme – Budget Général 2
2021-48 : FINANCES – Budget 2021 – Autorisations de programme – Budget annexe de l’Assainissement
2021-49 : FINANCES – Budget 2021 – Autorisations de programme – Budget annexe de l’Aéroport 2021-50 : FINANCES – Budget 2021 – Budget annexe de l’Assainissement – Constitution d’une provision pour créances douteuses
2021-51 : FINANCES – Budget 2021 – Budget annexe de l’Aéroport – Constitution d’une provision pour créances douteuses
2021-52 : FINANCES – Budget 2021 – Budget annexe du SPANC – Constitution d’une provision pour créances douteuses
2021-53 : FINANCES – Budget primitif 2021 – Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) – Fixation des taux 2021
2021-54 : FINANCES – Budget primitif 2021 – Taxes ménages – Fixation des taux 2021 2021-55 : FINANCES – Budget primitif 2021 – Taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM) – Fixation du taux 2021
2021-56 : FINANCES – Budget 2021 –Subventions – Attributions – Autorisation de signature de la convention
PERSONNEL
2021-57 : PERSONNEL – Liste des emplois permanents – Modification
2021-58 : PERSONNEL – Rémunération intervention lors d’astreintes – Filière technique 2021-59 : PERSONNEL – Agents relevant du régime spécial et nommés avant le 1er janvier 1998 – Indemnité exceptionnelle
2021-60 : PERSONNEL – Délibération annuelle autorisant le recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité (en application de l’article 3 – I.2° de la loi n° 84-53 du 26/01/1984)
2021-61 : PERSONNEL – Centre de loisirs sans hébergement – Recrutement et rémunération du personnel
2021-62 : PERSONNEL – Centre de loisirs sans hébergement – Organisation du service de restauration – Recrutement du personnel de restauration et d’entretien
INFORMATIQUE
2021-63 : INFORMATIQUE – Dialogue compétitif pour l’acquisition d’une solution progicielle pour une administration tout numérique – Attribution
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
2021-64 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – Pandémie du coronavirus COVID-19 – Mesures exceptionnelles de soutien à l’économie du Calaisis – Fonds de soutien aux entreprises – Avenants n°3
2021-65 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – Projet « Prison Island » – Versement d’une aide à la création d’entreprise à la SARL CASEVVA
2021-66 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – Maison du Numérique et de l’Innovation du Calaisis – Aménagement du FabLab Doret – Subvention d’équipement – Attribution et autorisation de signature 3
2021-67 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – ZAC des Pins-Transmarck – Cession d’une parcelle de terrain d’une superficie de 39 569 m² à la SAS Marck en Calaisis – Avenant n°2 à la Promesse Synallagmatique de Vente
2021-68 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – ZAC de la Turquerie – Convention tripartite de raccordement d’une installation terminale embranchée au réseau ferré national .
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
2021-69 : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE – Documents d’Urbanisme – Elaboration d’une carte communale sur la commune d’Hames-Boucres – Modalités de concertation 2021-70 : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE – Création d’une halte ferroviaire multimodale sur la commune de Marck-en-Calaisis – Convention de financement relative aux études préliminaires – Autorisation de signature
2021-71 : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE – Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) du bassin versant des pieds de coteaux des wateringues – Avis sur le projet de plan
TOURISME
2021-72 : TOURISME – Office de Tourisme Intercommunal « Calais Côte d’Opale » – Modification du montant de la subvention de fonctionnement 2021
HABITAT
2021-73 : HABITAT – Mise en œuvre du permis de louer : instauration à titre expérimental d’un dispositif d’autorisation à la mise en location
2021-74 : HABITAT – Société de Coordination OPALOGIA – Conseil de Surveillance – Désignation du représentant de la Communauté d’Agglomération Grand Calais Terres & Mers
GEMAPI
2021-75 : GEMAPI – Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations – Produit de la taxe GEMAPI 2021
VALORISATION DES DECHETS
2021-76 : VALORISATION DES DECHETS – Marché relatif à l’acquisition de colonnes aériennes d’apport volontaire pour les emballages recyclables – Lancement de la procédure d’appel d’offres – Autorisation de signature du marché.
ASSAINISSEMENT
2021-77 : ASSAINISSEMENT – Travaux d’entretien, de réparation des réseaux d’assainissement et opérations ponctuelles – Années 2021-2024 – Lancement de la procédure d’appel d’offres et autorisation de signature du marché