Déliberation - 6 subvention pour l organisation des fetes scolaires

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Déliberation - 6 subvention pour l organisation des fetes scolaires Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Vaulx-en-Velin. Lien du pdf (Déliberation - 6 subvention pour l organisation des fetes scolaires)Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Démocratie, Envoyé en préfecture le 18/06/2026

Reçu en préfecture le 18/06/2026

FT

fin: 069-216902569-20260605-V DEL 26065 6-DE

vaubvelin

MÉTROPOLE DE LYON

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

COMMUNE DE VAULX-EN-VELIN

DÉLIBÉRATIONS

DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance de 5 juin 2026

Membres du conseil municipal Date de convocation le 29 mai 2026

En

exercice Présents Procurations Absents Président : Monsieur Abdelkader LAHMAR

45 39 6 0 Secrétaire : Madame Laetitia BERRIGUIGA

V_DEL_26065_6

Subvention pour l'organisation des fêtes scolaires

Rapporteure: Madame VALENTIN SEPPA-TITTY

Présents :

Abdelkader LAHMAR, Vanessa VALENTIN SEPPA-TITTY, Adel HANACHI, Laetitia BERRIGUIGA, Lucas BOGHOSSIAN, Houria LAGOUNE, Hüseyin KOYUNCU, Ghizlane ZOUHAL, Azzedine SOLTANI, Amel JAOUADI, Montassar JAOUADI, Nadyah ABDEL SALAM, Saïd YAHIAOUI, Samah CHAOUI, David TOUNKARA, Nadia EL AMRAOUI, Abid SAIT, Fatiha BENRALEM KERSANI, Laich SALIMI, Isabelle BOISSY-DESSERT, Nassira MECHERI, Malika KHELLADI, Emmanuelle CANDELA, Chafik FILALI, Pamela ALBA- RUBIO, Richard MARION, Jassim DRAIDI, Corentin DUCROT, Soumia EL AMRAOUI, Ange VIDAL, Muriel LECERF, Hélène GEOFFROY, Philippe MOINE, Stéphane GOMEZ, Kaoutar DAHOUM, Soufia MAAROUK, Nawelle CHHIB, Abdoulaye SOW, Abdallah SLIMANI

Procurations :

Lotfi BEN YAHIA donne pouvoir à Chafik FILALI, Marius MUZAS donne pouvoir à Pamela ALBA-RUBIO, Sofia LARIBI donne pouvoir à Amel JAOUADI, Yamin SOUICI donne pouvoir à Soumia EL AMRAOUI, Matthieu FISCHER donne pouvoir à Abdallah SLIMANI, Fakhar CHEEMA donne pouvoir à Nadia EL AMRAOUIEnvové en préfecture le 18/06/2626

Reçu en préfecture le 18/06/2026

Pubiié le 18/08/2026

ID : 069-216902669-202608605-V DEL 26065 6-DE

Mesdames, Messieurs,

Chaque année, la ville de Vaulx-en-Velin soutient les écoles dans l’organisation de leur fête scolaire annuelle ou temps forts (fêtes des apprentissages etc.). Outre l’aide logistique conséquente apportée par la Ville, il est proposé de soutenir financièrement ces temps forts grâce à l’attribution d’une subvention aux coopératives organisatrices pour chaque école maternelle et élémentaire.

Sur l’année 2025, ce sont presque 50 fêtes scolaires ou autres temps forts portées par les écoles (spectacles, pique-nique ou repas partagé avec les parents, fêtes de printemps, défilé Carnaval, etc), en lien avec les représentants des parents d’élèves, qui ont pu être organisées sur les écoles.

Le montant de cette subvention dépend des effectifs scolaires :

• 80 € jusqu’à 249 élèves ;

• 160 € à partir de 250 élèves.

Cette subvention permet de financer l’achat de boissons pour les enfants, de petits lots pour l’organisation des stands de jeux, l’achat de vaisselle jetable.

La dépense globale s’élève donc à 3 600 €.

Ceci étant exposé, il vous est proposé, Mesdames, Messieurs, de bien vouloir :

• autoriser Monsieur le Maire à allouer les sommes, telles que présentées dans le tableau ci-annexé, aux établissements scolaires de la commune, par le biais des OCCE (Offices Centraux de la coopération à l’école) ;

• dire que la dépense sera imputée sur les crédits prévus au budget 2026.Envoyé en préfecture le 18/06/2026

Reçu en préfecture le 18/06/2026

Publié le 18/06/2026 S L Gr

ID : 069-216902569-20260605-V_DEL_ 26065 6-DE

À

LE CONSEIL MUNICIPAL

Après avoir délibéré, décide,

• d’autoriser Monsieur le Maire à allouer les sommes, telles que présentées dans le tableau ci-annexé, aux établissements scolaires de la commune, par le biais des OCCE (Offices Centraux de la coopération à l’école) ;

• de dire que la dépense sera imputée sur les crédits prévus au budget 2026.

Suffrages exprimés 45

Vote(s) Pour 45

Abdelkader LAHMAR, Vanessa VALENTIN SEPPA-

TITTY, Adel HANACHI, Laetitia BERRIGUIGA, Lucas

BOGHOSSIAN, Houria LAGOUNE, Hüseyin

KOYUNCU, Ghizlane ZOUHAL, Azzedine SOLTANI,

Amel JAOUADI, Montassar JAOUADI, Nadyah

ABDEL SALAM, Saïd YAHIAOUI, Samah CHAOUI,

David TOUNKARA, Nadia EL AMRAOUI, Abid SAIT,

Fatiha BENRALEM KERSANI, Laich SALIMI, Isabelle

BOISSY-DESSERT, Nassira MECHERI, Malika

KHELLADI, Emmanuelle CANDELA, Chafik FILALI,

Pamela ALBA-RUBIO, Richard MARION, Jassim

DRAIDI, Corentin DUCROT, Lotfi BEN YAHIA, Soumia

EL AMRAOUI, Marius MUZAS, Sofia LARIBI, Yamin

SOUICI, Ange VIDAL, Muriel LECERF, Hélène

GEOFFROY, Philippe MOINE, Stéphane GOMEZ,

Kaoutar DAHOUM, Soufia MAAROUK, Matthieu

FISCHER, Nawelle CHHIB, Fakhar CHEEMA,

Abdoulaye SOW, Abdallah SLIMANI

Vote(s) Contre 0

Abstention(s) 0

Ne prend pas part au vote 0

Ainsi fait et délibéré le vendredi 05 juin 2026.

#signature#

La secrétaire de séance

Laetitia BERRIGUIGAEnvoyé en préfecture le 18/06/2026

Reçu en préfecture le 18/06/2026

Publié le 18/06/2026 S LOGO

ID : 069-216902569-20260605-V_DEL_26065_6-DE Subventions aux associations scolaires ou coopératives organisatrices pour l'orgamsetrorres-reres-scornres

René BEAUVERIE 185 80 € |René BEAUVERIE 129 80€

Odette CARTAILHAC 132 80 € |Odette CARTAILHAC 91 80€

Angélina COURCELLES 234 80 € |Angélina COURCELLES 122 80€

Ambroise CROIZAT 199 80 € Ambroise CROIZAT 108 80€

Pierre et Marie CURIE 151 80 € [Pierre et Marie CURIE 106 80 €

Anatole FRANCE 163 80 € Anatole FRANCE 125 80€

Anne FRANK 173 80 € [Anne FRANK 100 80€

Le CHAT PERCHE 155 80 € |Le CHAT PERCHE 86 80€

Youri GAGARINE 132 80 € |Youri GAGARINE 100 80€

Jules GRANDCLEMENT 284 160 € |Jules GRANDCLEMENT 157 80€

Katherine JOHNSON 181 80 € |Katherine JOHNSON 114 80€

Martin Luther KING 240 80 € |Martin Luther KING A 68 80 €

Martin Luther KING B 68 80 €

Paul LANGEVIN 283 160 € |Paul LANGEVIN 165 80€

Federico GARCIA LORCA 223 80 € |Federico GARCIA LORCA 150 80€

Anton MAKARENKO 195 80 € [Anton MAKARENKO 92 80€

Frédéric MISTRAL 292 160 € |Frédéric MISTRAL 154 80€

Pablo NERUDA 129 80 € |Pablo NERUDA 79 80€

Jean VILAR 265 160 € |Jean VILAR 90 80 €

Andrée VIENOT 80 80€

Henri WALLON 264 160 € |Henri WALLON 156 80€

Total 1920 € Total 1680 €

TOTAL GENERAL 3 600 €