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Document publié le Jeudi 22 juin 2017 par la commune de Vaulx-en-Velin.
Lien du pdf (Déliberation - 17.06.0765 subvention accortees aux cooperatives scolaires organisation des fetes scolaires)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Démocratie,
vaubxvelin
Nombre de membres
Art. 2121-2 Qui ont pris
En Exercice part à la du CGCT délibération
43 43 37
Objet
17.06.0765
Subventions accordées aux
coopératives scolaires pour
l'organisation des fêtes scolaires des
écoles de la Ville
REPUBLIQUE FRANCAISE
COMMUNE DE VAULX-EN-VELIN
EXTRAIT DU REGISTRE
DES
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 22 juin 2017
Compte rendu affiché le 29 juin 2017
Date de convocation du Conseil municipal le 16 juin 2017
Président : Monsieur Pierre DUSSURGEY, Maire.
Secrétaire élu : Madame Yvette JANIN
Membres présents à la séance :
Pierre DUSSURGEY, Stéphane GOMEZ, Kaoutar DAHOUM,
Matthieu FISCHER, Muriel LECERF, Fatma FARTAS, Ahmed CHEKHAB, Eliane DA COSTA, Marie-Emmanuelle SYRE, Yvan MARGUE, Nadia LAKEHAL, David TOUNKARA, Liliane BADIOU, Jean-Michel DIDION, Nassima KAOUAH, Jacques ARCHER, Pierre BARNEOUD, Armand MENZIKIAN, Josette PRALY, Régis DUVERT, Yvette JANIN, Stéphane BERTIN,
Antoinette ATTO, Christine JACOB, Mourad BEN DRISS, Virginie COMTE, Myriam MOSTEFAOUI, Hélène GEOFFROY, Saïd YAHTAOUL Charazede GAHROURI, Philippe MOINE, Batoul
HACHANTL.
Membres absents excusés ayant donné pouvoir :
Christine BERTIN à Marie-Emmanuelle SYRE, Oscar ARAZ à Kaoutar DAHOUM, Philippe ZITTOUN à Saïd YAHIAOUI, Christiane PERRET-FEIBEL à Charazede GAHROURI, Sacha
FORCA à Philippe MOINE.
Membres absents excusés :
Membres absents : Morad AGGOUN, Bernard GENIN, Nordine
GASMI, Nawelle CHHIB, Patrick MANDOLINO, Mustafa
USTA
Membres démissionnaires : Marie-France VIEUX-MARCAUD,
Sophie CHARRIER, Sandra OLIVER, Dorra HANNACHI
PRÉFECTURE DU RHÔNE
Reçule 28 JUIN 2017
DIRECTION DES AFFAIR ! ES J
ETDEL ADMINISTRATION LOU
UES5 RAPPORT DE MADAME DAHOUM
Mesdames, Messieurs,
La Ville soutient financièrement les écoles dans l’organisation de leur fête scolaire annuelle.
Outre l’aide logistique conséquente apportée par la Municipalité, nous souhaitons soutenir financièrement ces temps forts grâce à l'attribution d’une subvention aux coopératives organisatrices pour chaque école élémentaire et pré élémentaire. Le montant de cette subvention
dépend des effectifs scolaires ; 80 € jusqu’à 249 élèves et 160 € à partir de 250 élèves.
Cette subvention permet de financer l’achat de boissons pour les enfants, l’achat de petits lots pour l’organisation des stands de jeux, l’achat de vaisselle jetable etc.
La dépense globale s’élève à 3 520 € et sera imputée sur les crédits prévus au budget 2017,
chapitre 65 rubrique 11 article 6574 « crédits réservés ».
La liste des écoles élémentaires et pré élémentaires est jointe au présent rapport
En conséquence, je vous propose :
> D’approuver le versement d’une subvention pour l’organisation des fêtes scolaires annuelles
de 80 € pour les écoles dont les effectifs ne dépassent pas 249 élèves et 160 € pour les écoles
dont les effectifs sont de 250 élèves et plus, soit un total de subventions de 3 520 €.
Le Conseil municipal, après avoir délibéré, et à l’unanimité.
Nombre de suffrages exprimés : 37
Votes Pour : 37
Votes Contre :
Abstention :
> Approuve le versement d’une subvention pour l’organisation des fêtes scolaires annuelles de
80 € pour les écoles dont les effectifs ne dépassent pas 249 élèves et 160 € pour les écoles dont
les effectifs sont de 250 élèves et plus, soit un total de subventions de 3 520 €.
Ainsi fait et délibéré en Mairie, les jour, mois, et an que dessus et ont signé au registre les
membres présents.
our extrait conforme VILLE DE VAULX EN VELIN
Annexe à la délibération du Conseil Municipal du 22 juin 2017
Subventions aux coopératives organisatrices pour l’organisation des fêtes Scolaires 2017
ECOLES ELEMENTAIRES Montant ECOLES MATERNELLES Montant
René BEAUVERIE René BEAUVERIE
OCCE élémentaire René Beauverie 80 OCCE Maternelle René Beauverie go
Angélina COURCELLES Angélina COURCELLES OCCE COOP Elémentaire Angélina 160 OCCE COOP Maternelle Angélina 80
COURCELLES COURCELLES
: Ambroise CROIZAT OCCE pu ee CROLEAT Croinat 160 OCCE COOP Maternelle Ambroise 80 émentaire À. Croiza CROIZAT
Pierre et Marie CURIE Pierre et Marie CURIE
OCCE COOP Elémentaire Pierre et Marie 80 OCCE COOP Maternelle Pierre et 80
CURIE Marie CURIE
Anatole FRANCE Anatole FRANCE
, . 80 OCCE COOP Maternelle Anatole 80 OCCE COOP Elémentaire Anatole FRANCE FRANCE
Youri GAGARINE Youri GAGARINE OCCE COOP élémentaire Youri Gagari 160 OCCE COOP Maternelle Youri 80 er uri Gagarine GAGARINE
Le CHAT PERCHE
OCCE COOP Maternelle Le CHAT 80
PERCHE
Jules GRANDCLEMENT Jules GRANCLEMENT
OCCE COOP élémentaire Jules Grandclément | !°0 OCCE COOP Maternelle Jules 80 $$ rance emen GRANCLEMENT P n
OCCE COOP élémentaire ki Pasta Martin Pasteur Martin Luther KING A Luther 8 160 OCCE COOP Maternelle Pasteur 80
Martin Luther KING A
Pasteur Martin Luther KING B
OCCE COOP MaternellePasteur 80
Martin Luther KING B
Paul LANGEVIN 160 OCCE COOP Matemele Paul 80 OCCE COOP élé i OOP élémentaire Paul LANGEVIN LANGEVIN
Fédérico Garcia LORCA Fédérico Garcia LORCA
OCCE COOP SCOL élémentaire Fédérico 80 OCCE COOP Maternelle Fédérico 80
Garcia LORCA Gareia LORCA Subventions aux Associations scolaires ou coopérative organisatrice pour l’organisation des Fêtes Scolaires 2017
ECOLES ELEMENTAIRES Montant ECOLES MATERNELLES Montant
Anton MAKARENKO À so OÛCE COOP Matemelle 50 OCCE COOP Elémentaire MAKARENKO A MAKARENKO À
Anton MAKARENKO B 80 “QCCE COOP Matemelle 80 OCCE COOP Elémentaire MAKARENKO B MAKARENKO B
Frédérie MISTRAL 160 OCCE COOP Matemell Frédéric 80 OCCE COOP Elémentaire Frédéric MISTRAL MISTRAL
Pablo NERUDA
Pablo NERUDA
, . 80 OCCE COOPMaternelle Pablo 80 OCCE COOP Elémentaire Pablo NERUDA NERUDA
Jean VILAR 160 Jean VILAR 80
OCCE COOP Elémentaire Jean VILAR OCCE COOP Maternelle Jean VILAR
VIENOT 80
OCCE COOP Maternelle VIENOT
Henri WALLON
Henri WALLON , , . 160 OCCE COOP Maternelle Henri 80
OCCE CO00P Elémentaire Henri WALLON WALLON
TOTAL Elémentaires 2 000 TOTAL Maternelles 1 520
[TOTAL Général : |] 3520€ |