Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations 29 03 23
Déliberation - Liste delibs
Déliberation - Liste delibs 26juin
Déliberation - Listes deliberations CM 29sept22
Déliberation - Liste des delibs
Déliberation - LISTE DELIBS 25 05 23
Déliberation - Liste delib 17 10 22
Déliberation - Liste delibs 06 07 23
Déliberation - Liste des deliberations 12 07 22
Déliberation - Liste des deliberations 18 12 23
Déliberation - Liste delibs 27mars
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Taillades.
Lien du pdf (Déliberation - Liste delibs 27mars)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
DELIBERATIONS SOUMISES
AU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 27 mars 2026
L’an deux mille vingt-six, le 27 mars, à 19 heures, les membres du Conseil municipal de la commune des Taillades, légalement convoqués le vingt-trois mars deux mille vingt-six, se sont réunis en nombre prescrit par la loi, en session ordinaire, dans la salle du Conseil Municipal sous la présidence de Madame Sonia HAQUET, Maire.
PRESENTS : Sonia HAQUET. Philippe GUILLOT. Sylviane BADEI. Jean-Louis DELPIANO. Amélie BERGER. José TUR. Pierre HELLAL. Marc CHABERT. Chantal VILLAIN. Lydia MONTAGNER. Betty TORDJMANN. Claudine PEUCH. Valérie BOUNIAS. Pierre VOLTAIRE. Thomas BIDON. Mathieu BLIN. Charlotte HERRERO. Abla ZIANI. Maxime DAUPHIN. POUVOIRS :
ABSENTS :
Secrétaire de séance Lydia MONTAGNER
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
-------
N° 05-2026 : ELUS : Indemnités de fonction
N° 06-2026 : ELUS : Droit de formation
N° 07-2026 : Délégations consenties par le Conseil municipal au Maire
N° 08-2026 : CCAS : Détermination du nombre de membres du conseil d'Administration
du Centre Communal d'Action Sociale
N° 09-2026 : CCAS : Désignation des représentants élus pour siéger au Centre Communal
d’Action Sociale
N° 10-2026 : Création des commissions et désignation des membres
N° 11-2026 : Syndicat Mixte Forestier : désignation des délégués
N° 12-2026 : Syndicat Energie Vauclusien : désignation des délégués
N° 13-2026 : Syndicat Intercommunal des Eaux Durance-Ventoux : désignation des délégués
N° 14-2026 : Syndicat Mixte de gestion du PNRL
N° 15-2026 : Désignation d’un délégué à l’association départementale des CCFF
N° 16-2026 : Désignation d’un correspondant défense
N° 17-2026 : CAO : Election Commission d’Appel d’Offres
N° 18-2026 : LMV : Convention fixant les modalités de prise en charge des frais et prestations
des bâtiments et équipements communautaires
APPROUVE
APPROUVE
APPROUVE
APPROUVE
APPROUVE
APPROUVE
APPROUVE
APPROUVE
APPROUVE
APPROUVE
APPROUVE
APPROUVE
APPROUVE
APPROUVE