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Déliberation - Liste delibs
Document publié le Mardi 9 juillet 2024 par la commune de Taillades.
Lien du pdf (Déliberation - Liste delibs)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Justice et droit,
DELIBERATIONS SOUMISES
AU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 9 juillet 2024
L’an deux mille vingt-quatre, le neuf juillet, à 19 heures, les membres du Conseil municipal de la commune des Taillades, légalement convoqués le deux juillet deux mille vingt- quatre, se sont réunis en nombre prescrit par la loi, en session ordinaire, dans la salle du Conseil Municipal sous la présidence de Madame Nicole GIRARD, Maire.
PRESENTS : Nicole GIRARD. Sonia HAQUET. Philippe GUILLOT. Michèle NOUGUIER. Jean-Louis DELPIANO. Guy HONORAT. Marc CHABERT. Isabelle KIN. Amélie BERGER. José TUR. Claudine PEUCH. Pierre VOLTAIRE.
EXCUSES : Bérengère LOISEL-MONTAGNE (procuration donnée à Nicole GIRARD). Michel LE FAOU (procuration donnée à Pierre VOLTAIRE). Dominique GIRAUD-LE FAOU (procuration donnée à Guy HONORAT). Maxime DAUPHIN (procuration donnée à Sonia HAQUET). Béatrice VELASCO (procuration donnée à José TUR). ABSENTS : Thomas BIDON. Valérie BOUNIAS.
Secrétaire de séance Sonia HAQUET
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
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N° 18-2024 : ASCO CABEDAN NEUF : Financement complémentaire travaux sécurisation filiole « Bel Air »
N° 19-2024 : ASCO CABEDAN NEUF : Convention de partenariat – Protection du foncier agricole irrigué par l’ASCO
N° 20-2024 : SOLIHA : Réalisation diagnostics décence des logements locatifs privés et publics occupés
N°21-2024 : FINANCES : Budget primitif 2024 – DM N°1 – Affectation des résultats
N°22-2024 : FINANCES : Budget primitif 2024 – DM N°2
N°23-2024 : FINANCES : Tarifs périscolaires 2024-2025
N° 24-2024 : PATRIMOINE : Location studio communal – 370 avenue de la Michelette
N° 25-2024 : FINANCES : LMV Fonds de concours classique 2024
N° 26-2024 : FINANCES : LMV approbation CLECT
N° 27-2024 : FINANCES : Convention ALSH – Commune de Cavaillon
N° 28-2024 : PATRIMOINE : Bail commercial – Location local « Espace des Carrières
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