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Document publié le Jeudi 1 janvier 2009
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 2348 673 5 100 2009)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Transports, Aménagement du territoire,
[ PUBLIELE ‘EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
| - 8 DE£, 2008
DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION IDE L'ALBIGEOIS..
SÉANCE DU 8 DÉCEMBRE 2009 À 20 HEURES-30-—
N° 5 - 100 / 2009: COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE PRÉSIDENT - DANS LE CADRE DE SA DÉLÉGATION - ARTICLE L 5211-10 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
L'An Deux Mille Neuf, le 8 Décembre 2009
Le Conseil de la Communauté d'Agglomération de l'Albigeois s'est réuni en Mairie d'Albi le Mardi 8 Décembre à 20 Heures 30 en séance publique, sur convocation de Monsieur Philippe BONNECARRÈRE, Président de la Communauté d'Agglomération de l'Albigeois.
Présidait la séance : Monsieur Philippe BONNECARRÈRE
Secrétaire : Madame Christine DEVOISINS
Membres présents :
Membres titulaires : Mesdames, Messieurs, Philippe BONNECARRÈRE, Stéphanie GUIRAUD- CHAUMEIL, Christine DEVOISINS, Jean-Michel BOUAT, Geneviève PARMENTIER, Louis BARRET, Stephen JACKSON, Laurence PUJOL, Michel FOURNIALS, Michel FRANQUES, Pierre DOAT, Sarah LAURENS, Thierry GINESTET, Robert GAUTHIER, Jean-Claude De LAPANOUSE, Dominique SANCHEZ; William NION, Claude JULIEN, Thierry ASTOULS, Gérard POUJADE, Anne-Marie ROSÉ, Thierry DUFOUR, Michel TRÉBOSC, Jacques LASSERRE, Maryse BERTRAND, Robert BOUDES, Viviane COMBES, Michel DELPOUX, Serge NEAU, Jean-Philippe ROQUES.
Membres suppiéants votants : Mesdames, Messieurs, Gisèle DEDIEU, Christelle GUILLAUMOT, Daniel GAUDEFROY, Pierre COSTES, Pierre-Yves LAMBOLEZ, Jean-Marie COUDERC, Robert PAGGI, Noël RAMON, Thierry. MALLÉ, Jean-Charles BORGOMANO.
Membres suppléants présents non votants : Mesdames, Messieurs, Bernard GILABERT, Françoise LESCURE, Gérard FABRE, Pascal LAMESLE, Marie-Claude DURAND, Alain GRIMAL, Alain LONG, Patrice MANGIONE, Blandine THUEL, Eliane CARLES.
Membres excusés :
Membres titulaires : Mesdames, Messieurs, Olivier BRAULT, Monique HUBERT, Patrick GARNIER, Michèle BARRAU-SARTRES, Dominique BILLET, Paul JUAREZ, Christian CHAMAYOU, Félix TORRES, Bruno LADOUCETTE, Philippe HEIM.
Membres suppléants : Mesdames, Messieurs, Naïma MARENGO, Laure SUDRE, Jean ESQUERRE, Frédéric ESQUEVIN, Marie-Louise AT, Marie-France DE TRUCHIS, Claude DEUTSCHMEYER, Michel ALBARÈDE, Christian MALGOUYRES, Michel ANDRAL, Francine ALARY, Claude COSTES, Jean-Marc WISNIEWSKI, Benoît DELERIS, Monique MILHAU, David KOWALCZYK, Marc DE GUALY, Dominique BALOUP, Emmanuelle VIEILLEDENT, Jean MAURIES.
Présents (titulaires, suppléants votants et suppléants non votants) : 50
Votants (titulaires, suppléants votants) : 40 CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU MARDI 8 DÉCEMBRE 2009
N° 5 - 100 / 2009: COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE PRÉSIDENT - DANS LE CADRE DE SA DÉLÉGATION - ARTICLE L 5211-10 DU
CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
Pilote : Direction Générale des Services
Autres services concernés : Affaires Générales et Juridiques
Monsieur Philippe BONNECARRÈRE, rapporteur
Décision du Président N° 97/2009 du 17 Septembre 2009
Service : Travaux Voirie Bâtiments
Objet : marché de travaux pour l'aménagement de la voirie du Pontet — SA MALET
Prestataire : groupement solidaire des entreprises S.A. MALET, SAS BENEZECH et SAS SPIE SUD OUEST dont le mandataire est l’entreprise S.A.MALET
Montant : 217 532,38 euros HT pour l'offre de base, et 6 021,00 euros HT au titre de l'option 3 soit un montant total de 223 553,38 euros HT.
Décision du Président N° 98/2009 du 18 Septembre 2009
Service : Transports Urbains
‘Obiet: Contrat de Maîtrise d'œuvre pour la rénovation de l'installation électrique du bâtiment du service Transports Urbains - Marché n° 09 052
Prestataire : S.A. BERIM
Montant : 9 350 € HT soit 11 182,60 € T.T.C. décomposé comme suit : - Tranche ferme : 6 452,00 € H:T. soit 7 716,60 € T.T.C.
- Tranche conditionnelle : 2 898,00 € H.T. soit 3 466,00€ T.T.C.
Décision du Président N° 99/2009 du 28 Septembre 2009
Service : Transports Urbains
Qbijet : Marché pour la « Mise à disposition et entretien de pneumatiques » - Goodyear/Dunlop
Prestataire : société GOODYEAR DUNLOP TIRES FRANCE
Montant minimum de 15 000,00 € HT annuels et un montant maximum de 45 000,00 € HT
annuels.
Service : Direction services informatiques
‘Objet : Renouvellement de copieurs multifonctions — Marché n° 09 055
Prestataire : S.A.S. SOFEB
Montant total : 13 664,00 € HT. soit 16 342,14 € T.T.C décomposé comme suit :
Décision du Président N° 101/2009 du 14 Octobre 2009
Service : Traitement et Prévention des Risques
Obiet : convention de prestation de services entre la Communauté d'Agglomération de l'Albigeois et l'association REGAIN PLUS - nettoyage des locaux * Prestataire : Association REGAIN
Montant : Tarif horaire fixé à 17 € T.T.C.
Durée : échéance au 31 décembre 2009
Décision du Président N° 102/2009 du 12 Octobre 2009
Service : Traitement et Prévention des Risques
Objet : Etude géotechnique d'avant projet de la station de transfert de Ranteil à Albi —
Prestataire : Bureau d'études SOLS ET EAUX
Montant total de la prestation : 14 233,15€ H,T. soit 17 022,85€ T.T.C.
Décision du Président N° 103/2009 du 16 Novembre2009
Service : Traitement et Prévention des Risques
Objet : abonnement données mensuelles météorologiques - METEO FRANCE
Montant : 174.97 € TIC.
Décision du Président N° 104/2009 du 5 Octobre 2009
Service : Espace Nautique Taranis
Obiet : contrat de fourniture de gaz pour l'espace aquatique TARANIS
Prestataire : S.A GDF SUEZ
Décision du Président N° 105/2009 du 5 Octobre 2009
Service : Traitement et Prévention des Risques
Obiet : Mission de contrôle technique-Station de transfert des déchets urbains de Ranteil à ALBI ;
Prestataire : Société DEKRA
Montant : 5 400€ HT. soit 6 458,40€ T.T.C
Décision du Président N° 106/2009 du 9 Octobre 2009
Service : Collecte des Ordures Ménagères
Objet : Marché n° 09 057 « Fourniture, transport et déchargement de colonnes à verre aériennes
Prestataire : S.A.S, TEMACO
Montant : minimum : 100 000,00 € HT - maximum de 200 000,00 € HT pour la durée
totale du marché soit 4 ans
Décision du Président N° 107/2009 du 12 Octobre 2009
Service : Collecte des Ordures Ménagères
Objet : Mission SPS - Station de transfert des déchets urbains de Ranteil à ALBI ;
Prestataire : CETE APAVE SUDEUROPE
Montant : 2 640,00€ HT. soit 3 157,44€ T.T.C. ; : Décision du Président N° 108/2009 du 14 Octobre 2009
Service : Assainissement
Objet : Marché « Maîtrise d'œuvre en vue d'une mise en conformité du mode de traitement des eaux usées de la commune de Fréjairolles - secteur Ondesque»
Prestataire : Société POYRY ENVIRONNEMENT SA.
Montant : Tranche ferme : 14 000 € HT
Suivant le scénario qui sera retenu à l'issue de la tranche ferme : - Soit tranche conditionnelle n°1 pour un montant de 6 300 € HT et tranche conditionnelle n° 3 pour un montant de 16 800 € HT,
- Soit tranche conditionnelle n° 2 pour un montant de 6400 € HT et tranche conditionnelle n° 3 pour un montant de 25 250 € HT
Décision du Président N° 109/2009 du 15 Octobre 2009
Service : Assainissement
Objet : études géotechnique -Mission G 12 - ZA Innoprod - ST2D
Prestataire : ST2D
Montant : 9 847, 00 € HT. soit 11 777, 01 € T.T.C
Décision du Président N° 110/2009 du 20 Octobre 2009
Service : Développement économique
Obiet : convention pour une prestation d'animation NOU SORRES - rencontre INNTEGRA
Prestataire : Association NOU SORRES
Montant : 500 €uros
Décision du Président N° 111/2009 du 26 Octobre 2009
Service : Traitement et Prévention des Risques
Objet : Marché « Restauration du lit et des berges du ruisseau de Séoux - Quartier Sainte-Carême, à Albi »
Prestataire : Société CHOGNOT SA.
Montant : 198 925,20 HT.
Décision du Président N° 112/2009 du 26 Octobre 2009
Service : Equipement Nautique Taranis
Obiet : Marché « travaux de modification de la production de chaleur à Taranis » - avenant n°1
Prestataire : SAS Lagrèze et Lacroux,
Montant : 55 000€ HT
Décision du Président N° 113/2009 du 12 Novembre 2009
Service : Développement économique
Objet : Marché n° 09 062, Maîtrise d'œuvre pour l'aménagement de la ZAC Innoprod (VRD et espaces verts) “+ Prestataire : groupement SCOP CET INFRA/Valérie Labarthe dont le mandataire est la ” société SCOP CET INFRA sise 1 boulevard Carnot à 81000 ALBI
Montant : 206 235,00 € HT (tranche ferme = 89 200,00 € HT ; tranche conditionnelle 1
25 970,00 € HT; tranche conditionnelle 2 = 7 500,00 € HT; tranche conditionnelle 3 17 015,00 € HT ; tranche conditionnelle 4 = 14 790,00 € HT ; tranche conditionnelle 5
30 995,00 € HT; tranche conditionnelle 6 = 7 875,00 € HT; tranche conditionnelle 7 12 890,00 € HT)
CS
Le Conseil de Communauté d'Agglomération de l’Albigeois,
VU l’article L.5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales,
ENTENDU LE PRÉSENT EXPOSÉ,
_ APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, À L'UNANIMITÉ,
& Prend acte de l’ensemble des décisions présentées ci-dessus.
Pour extrait conforme,
Fait le 8 Décembre 2009
PUBLIE LE
= $ DEC. 2069