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Compte-Rendu - CR CM 20230119
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Document publié le Jeudi 19 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Arcade - CR CM 20230119)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Famille, Justice et droit,
1/2
Objet : Procès-verbal de séance
Réunion du dix-neuf janvier deux mille vingt-trois
====================================
Etaient présents : Yann BONDIER-MORET Maire, Jean-Gabriel ROBEZ-MASSON, Bénédicte BOURGEOIS, Vincent BRIQUEZ Adjoints, Angélique COLLE, Vanessa DEFFRADAS, Bernard DUBREZ (arrivé à 21h25), Valérie DUMONT-GIRARD, Sylvie GAUDY, Sylvain MARTIN, Béatrice NOUGIER (arrivée à 21h10), Romain PERRIER, Raphaël TEDOLDI.
Etaient excusés : Carine ARBEZ, Anthony GAUTHIER.
Le compte-rendu de la réunion précédente est adopté à l’unanimité.
Jean-Gabriel ROBEZ-MASSON est désigné secrétaire de séance.
Maison Roybier
Le Maire informe le Conseil Municipal des résultats de l'appel d'offre concernant les travaux de réhabilitation de la Maison Roybier. Après l'analyse du cabinet d'architecte Serge Roux et l'avis de la commission d'Appel d'offres, le Maire propose :
- Lot 01 (Désamiantage - Déplombage) : non attribué car dépassant de 405% l'estimation de base
- Lot 02 (Terrassements - VRD) : attribué à l'entreprise Di Léna pour un montant HT de 157 238.40 €
- Lot 03 (Démolition - Maçonnerie) : attribué à l'entreprise Tédoldi pour un montant HT de 509 352.61 €
- Lot 04 (Charpente - Couverture - Zinguerie) : attribué à l'entreprise Mariller pour un montant HT de 239 748.67 €
- Lot 05 (Menuiserie extérieure PVC - Occultations) : attribué à l'entreprise Menuiserie Paget pour un montant HT de 120 447.27 €
- Lot 06 (Menuiseries intérieures bois) : attribué à l'entreprise Menuiserie Paget pour un montant HT de 83 001.80 €
- Lot 07 (Cloisons - Peintures - Isolations) : attribué à l'entreprise Reverchon pour un montant HT de 158 341.80 €
- Lot 08 (Revêtements de sols - Faïences) : attribué à l'entreprise Tachin pour un montant HT de 62 034.67 €
- Lot 09 (Plomberie - Sanitaire) : reconsultation (pas d'offre)
- Lot 10 (Chauffage Ventilation - ECS) : reconsultation (pas d'offre)
- Lot 11 (Electricité - Courants faibles) : attribué à l'entreprise Pernot 3E pour un montant HT de 91 185.45 €
- Lot 12 (Forages) : est attribué à l'entreprise Mannfor pour un montant HT de 73 970 €.
Le Conseil Municipal accepte, à l'unanimité des membres présents :
d'attribuer les lots : 02 (Terrassements - VRD), 03 (Démolition - Maçonnerie), 04 (Charpente - Couverture - Zinguerie), 05 (Menuiserie extérieure PVC - Occultations), 06 (Menuiseries intérieures bois), 07 (Cloisons - Peintures - Isolations), 08 (Revêtements de sols - Faïences), 11 (Electricité - Courants faibles) et 12 (Forages)
de reconsulter pour les lots 01 (Désamiantage - Déplombage), 09 (Plomberie - Sanitaire) et 10 (Chauffage Ventilation - ECS).
21h10 : arrivée de Béatrice Nougier 2/2
Objet : suite du procès-verbal
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Accueil de Loisirs : tarifs repas
Le Maire présente la réactualisation du prix des repas proposée par Mille et Un Repas. Le Conseil Municipal accepte à l’unanimité des membres présents de fixer le prix des repas enfants à 4.80 € TTC, les repas adultes à 6.42 € TTC et les pique-niques à 3.98 € TTC à compter du 1er février 2023. Ces repas sont facturés aux parents à prix coûtant.
Maison de la Petite Enfance à Saint-Claude : convention
Le Maire expose que la convention mise en place avec la ville de Saint-Claude concernant la Maison de la Petite Enfance de Saint-Claude est échue. Cette convention permet aux familles résidantes à Longchaumois de pouvoir bénéficier de ce service au même tarif que les familles de Saint-Claude. Considérant les demandes en cours, il convient de mettre en place une nouvelle convention, valable jusqu’au 31 décembre 2025, avec la ville de Saint-Claude. Par cette convention, il est proposé à la Commune de Longchaumois de participer aux frais de fonctionnement du multi-accueil de la Maison de la Petite Enfance au prorata du nombre de bénéficiaires résidants à Longchaumois, à hauteur de 15% du prix payé par les familles. Le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents, autorise le Maire à signer la convention correspondante.
21h25 : arrivée de Bernard Dubrez
Ressources humaines
Le Maire informe qu’un agent a réussi le concours d'agent territorial spécialisé des écoles maternelles (ATSEM).
Le Conseil Municipal accepte à l'unanimité de créer le poste d’agent territorial spécialisé des écoles maternelles afin de pouvoir nommer cet agent au 1er février 2023. Le Conseil Municipal félicite l’agent pour sa réussite au concours.
Numérotation de rue
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide de numéroter les maisons situées Sur le Mis de 1 à 3.
Droit de préemption urbain
Le Maire informe le Conseil Municipal de trois droits de préemption urbain concernant des ventes situées en zone UC et UP. Le droit de préemption n’a pas été appliqué.
QUESTIONS DIVERSES
Jean-Gabriel ROBEZ-MASSON fait un point sur la gestion de la page Facebook. Le Maire informe le Conseil Municipal d'un courrier du Maire de Saint-Planchers faisant suite au sien. Il est convenu qu'il est souhaitable de poursuivre des liens de jumelage. Ceux-ci pourraient être imaginés sous une autre forme.
Suite à la mise en place du Conseil des Enfants un groupe de travail est constitué. Il sera composé de Vanessa Deffradas, Romain Perrier, Sylvie Gaudy, Bernard Dubrez, Valérie Dumont-Girard, Yann Bondier-Moret et Bénédicte Bourgeois.
Séance levée à 22h50
Fait en Mairie, le 1er février 2023
Le Secrétaire de séance
Jean-Gabriel ROBEZ-MASSON