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Document publié le Vendredi 16 mai 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Arcade - CR CM 20250516)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Culture et patrimoine,
1/2
Objet : Procès-verbal de séance
Réunion du seize mai deux mille vingt-cinq
===============================
Etaient présents : Yann BONDIER-MORET Maire, Jean-Gabriel ROBEZ-MASSON, Bénédicte BOURGEOIS, Vincent BRIQUEZ Adjoints, Angélique COLLE, Vanessa DEFFRADAS, Bernard DUBREZ, Valérie DUMONT-GIRARD, Béatrice NOUGIER, Romain PERRIER.
Etaient excusés : Carine ARBEZ procuration à Y. BONDIER-MORET, Raphaël TEDOLDI procuration à J.-G. ROBEZ-MASSON, Sylvain MARTIN procuration à V. DUMONT- GIRARD, Sylvie GAUDY procuration à R. PERRIER, Anthony GAUTHIER procuration à V. BRIQUEZ.
Le compte-rendu de la réunion précédente est adopté à l’unanimité.
Jean-Gabriel ROBEZ-MASSON est désigné secrétaire de séance.
Accueil de Loisirs : tarifs
Le Conseil Municipal fixe, avec 13 voix pour et 2 abstentions, une augmentation des tarifs de l’Accueil de Loisirs en périscolaire et en extrascolaire, ainsi que pour le goûter. Les nouveaux tarifs seront appliqués à compter du 1er septembre 2025.
Le Maire rappelle que les tarifs facturés aux familles ne sont pas représentatifs du coût réel du service.
Le Maire présente le bilan 2024 de l’Accueil de Loisirs.
Demandes de subvention
Le Conseil Municipal décide, à l'unanimité, d’attribuer une subvention d’un montant global de 685 € au Comité des Œuvres Sociales du personnel communal et intercommunal pour une participation financière dans le cadre de l’adhésion de cinq agents au Comité National d’Action Sociale.
Le Conseil Municipal accepte, à l'unanimité, de verser :
- une subvention exceptionnelle de 200 € pour l’organisation du feu de la Saint-Jean et de 150 € à l'Amicale des Sapeurs-Pompiers pour l’organisation du bal du 14 juillet qui aura lieu samedi 12 juillet 2025.
- une subvention exceptionnelle à l’Union Musicale de 1420 € pour l’organisation de la Fête Patronale.
Bénédicte BOURGEOIS quitte la salle étant concernée par la demande suivante. Le Conseil Municipal accepte, à l'unanimité, de verser une subvention exceptionnelle de 800 € à l’association Balades et Ballades pour l’organisation du Long’Show Jazz Festival qui aura lieu les 5 et 6 juillet 2025 à l’Espace Loisirs.
Bénédicte BOURGEOIS reprend part à la réunion.
QUESTIONS DIVERSES
Le Maire informe le Conseil Municipal d’un droit de préemption urbain concernant une vente située en zone UH. Le droit de préemption n’est pas appliqué.
Le Maire informe le Conseil Municipal d’une demande d’achat de terrain à Rosset.
Le Maire fait part d’un courrier de Mme Sylvie Blondeau et M. Philippe Chassard pour l’acquisition de terrain limitrophe de leur propriété. Ce bien appartenant à l’Etablissement Public Foncier du Doubs (EPF), le Maire explique les démarches nécessaires pour pouvoir le vendre. Sur le principe, le Conseil Municipal émet un avis favorable. 2/2
Objet : suite du procès-verbal
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Le Maire lit un courrier :
- de la MSA qui propose des ateliers collectifs pour les seniors « Ateliers Cap Bien-être ». Bénédicte BOURGEOIS prend contact avec cet organisme pour avoir plus de renseignements.
- concernant la projection d’un documentaire audiovisuel sur l’ouverture des lignes de chemin de fer dans le Haut-Jura.
- du Groupe Tétras Jura qui souhaite présenter son action lors d’un Conseil Municipal ou une manifestation.
- de l’association Musiques en Haut ! souhaitant organiser un Bal Renaissance à l’Espace Loisirs jeudi 17 juillet 2025 lors du festival de musique - de Mme Tribillon concernant la vitesse des véhicules sur le chemin des Charrières
Le Maire informe qu’une conférence sur le loup est organisée à Longchaumois, par le Parc Naturel Régional du Haut-Jura vendredi 13 juin à 20h00.
Le Maire signale que les Scènes du Jura organise un parcours spectacle à Morez « Comme un bol d’air » samedi 24 mai 2025 à partir de 14h30.
Romain PERRIER évoque les problèmes de nettoyage des salles de l’Espace Loisirs par les particuliers ou les associations qui les occupent. Jean-Gabriel ROBEZ- MASSON suggère de rappeler à l’ensemble des utilisateurs les modalités d’occupation des salles.
Jean-Gabriel ROBEZ-MASSON remercie toutes les personnes qui ont participé au nettoyage de Printemps
Jean-Gabriel ROBEZ-MASSON rappelle que la foire de Printemps a lieu dimanche 18 mai 2025.
Vincent BRIQUEZ souhaite qu’une visite de la déchetterie pour les usagers ait lieu afin de les informer sur son fonctionnement et les différents tris mis en place.
Séance levée à 23h45
Fait en Mairie, le 27 mai 2025
Le Secrétaire de séance
Jean-Gabriel ROBEZ-MASSON