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Déliberation - DE 20
Document publié le Mercredi 26 avril 2017 par la commune de Montagnac-Montpezat.
Lien du pdf (Déliberation - DE 20)
Thèmes du document : Loisirs, Institutions publiques, Éducation,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL ORDINAIRE
DE LA COMMUNE DE
MONTAGNAC-MONTPEZAT
SEANCE DU 26 AVRIL 2017
L’an deux mille dix-sept et le vingt-six du mois d’avril à 16 h 30,
Le Conseil Municipal de la Commune de MONTAGNAC-MONTPEZAT dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la Présidence de Monsieur François GRECO, Maire.
Date de la convocation du Conseil Municipal : 19 avril 2017.
Date d’affichage : 20 avril 2017.
Etaient présents : Mme Martine GRECO –
MM. Armel AÏTA - Francis GRAÖ – Antoine PES – Serge VASELLI –
Etaient absents : MM. Bernard BATIFOULIER – Denis MALOSSANE - Lionel VOGEL -
Absent représenté :
M. Henri COSENZA, donne pouvoir à M. François GRECO -
Secrétaire de séance : M. Francis GRAÖ –
DELIBERATION N° 2017/20 Pour : 07 Contre : 00 Abstention : 00
OBJET : TARIFS COMMUNAUX POUR L’ACCUEIL DE LOISIRS « LA RABASSIERE »
Monsieur le Maire rappelle aux membres présents qu’au fur et à mesure de l’expansion de l’accueil de loisirs « La Rabassière », de nouvelles activités sont proposées aux enfants et adolescents qui le fréquentent.
Il précise que la directrice du centre aéré propose, cette année, une nouvelle activité : la visite du centre d’astronomie de Saint Michel l’Observatoire et que celle-ci nécessite un hébergement sur place. Il ajoute que dans ces conditions, il convient de prévoir, pour les activités du centre de loisirs et pour les activités du club ados, un tarif particulier pour les séjours organisés : accueil avec hébergement, avec ou sans frais de transport.
Monsieur le Maire propose de compléter les tarifs comme suit pour les activités du centre de loisirs et pour les activités du club ados :
- accueil avec hébergement : 45,00 € (pour une journée et une nuitée)
- accueil avec hébergement et frais de transport : 60,00 € (pour une journée, une nuitée et les frais de transport aller-retour)
Entendu l’exposé de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents :
COMPLETE les tarifs communaux, pour le centre de loisirs « La Rabassière » comme suit : Pour les activités du centre de loisirs :
- accueil avec hébergement : 45,00 € (pour une journée et une nuitée)
- accueil avec hébergement et frais de transport : 60,00 € (pour une journée, une nuitée et les frais de transport aller-retour)
Pour les activités du club ados du centre de loisirs :
- accueil avec hébergement : 45,00 € (pour une journée et une nuitée)
- accueil avec hébergement et frais de transport : 60,00 € (pour une journée, une nuitée et les frais de transport aller-retour)
AUTORISE le régisseur de la régie « centre de loisirs » à encaisser ces tarifs ; DIT que ces tarifs seront inscrits dans le règlement intérieur du centre de loisirs « La Rabassière ».
Fait et délibéré les jours, mois et an que dessus.
Le Maire
François GRECO