Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2017 45
Déliberation - Délibération N° 2019.39
Déliberation - DELIB 2020 55
Déliberation - Délibération N° 2018.56
Déliberation - Délibération N 2018.33
Déliberation - DE 21
Déliberation - DE 20
Déliberation - DE 04
Déliberation - Délibération N° 2019.06
Convocation - Convocation CM 17 juillet 2025
Déliberation - 2017 46
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Montagnac-Montpezat.
Lien du pdf (Déliberation - 2017 46)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Loisirs,
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
ORDINAIRE
DE
LA
COMMUNE
DE
MONTAGNAC-MONTPEZAT SEANCE
DU
28
NOVEMBRE
2017
L’an
deux
mille
dix-sept
et le vingt-huit
du mois
de
novembre
à 11
h 00,
Le
Conseil
Municipal
de
la Commune
de
MONTAGNAC-MONTPEZAT
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
Mairie,
sous
la Présidence
de
Monsieur
François
GRECO,
Maire.
Date
de
la convocation
du
Conseil
Municipal
: 24
novembre
2017.
Date
d’affichage
: 24
novembre
2017.
Etaient
présents
: Mme
Martine
GRECO
—
MM.
Francis
GRAÔ
-— Antoine
PES
— Serge
VASELLI
-
Etaient
absents
: MM.
Bernard
BATIFOULIER
-— Armel
AÎTA
— Lionel
VOGEL
—
Absents
représentés
:
M.
Henri
COSENZA,
donne
pouvoir
à M.
François
GRECO
—
M.
Denis
MALOSSANE,
donne
pouvoir
à Mme
Martine
GRECO
-—
Secrétaire
de
séance
: M.
Serge
VASELLI
—
DELIBERATION
N°
2017/46
Pour
: 07
Contre
: 00
Abstention
: 00
OBJET
: REGLEMENT
INTERIEUR
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
« JEUNE
» DU
RPI
ALLEMAGNE
EN
PROVENCE
/ MONTAGNAC
- MONTPEZAT
(CMJ
/ RPI)
En
préambule,
Monsieur
le Maire
rappelle
que
le quorum
n’ayant
pas
été
atteint
à la séance
du
23
novembre
2017,
le conseil
municipal,
conformément à
la loi,
délibèrera
quel
que
soit
le nombre
de
membres
présents.
Monsieur
le Maire
rappelle
aux
membres
présents,
qu’en juin
2017,
le conseil
municipal
a délibéré
pour
créer
le
Conseil
Municipal
« Jeunes
»
du
RPI
Allemagne
en
Provence
/
Montagnac
—
Montpezat
: CMJ
/ RPI.
Il précise
que
lors
de
cette
création
le
conseil
municipal
a décidé
que
le
règlement
intérieur
de
ce
conseil
municipal
« jeunes
» serait
établi
sur proposition
des jeunes
avec
l’aide
des
animateurs. Monsieur
le Maire
donne
lecture
du règlement
intérieur proposé
par Madame
Delphine
STUCHLIK,
Directrice
du
centre
de
loisirs.
Il propose
de
délibérer
pour
l’approuver.
Entendu
l’exposé
de
Monsieur
le
Maire
et
après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents
:
-
Vu
la délibération
N°
2017/30
du
15 juin
2017
portant
création
d’un
conseil
municipal
« jeunes
»
(CM]
— RPI) ;
-
APPROUVE
le règlement
intérieur
du
CM]J
— RPI
Allemagne
en
Provence
/ Montagnac
—
Montpezat,
établi
sur
proposition
de
la Directrice
du
Centre
de
Loisirs
« La
Rabassière
» tel
que
présenté
par
Monsieur
le Maire
;
Fait
et délibéré
les jours,
mois
et an
que
dessus.
Le
Maire
François
GRECO