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unknown - Communauté d'agglomération - Chaumont Bassin Nogentais et Bassin de Bologne Vignory Froncles - Ordre du jour du Conseil Communautaire du mardi 2 avril 2024
Document publié le Mardi 2 avril 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Chaumont Bassin Nogentais et Bassin de Bologne Vignory Froncles - Ordre du jour du Conseil Communautaire du mardi 2 avril 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Grandes et moyennes entreprises,
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 AVRIL 2024
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 23 mai 2023
FINANCES
1- Fiscalité – Fixation des taux des taxes directes pour 2024
2 - Fiscalité – fixation du taux de TEOM pour 2024
3 - Autorisations de programmes 2024
4 -Budget principal – Affectation des résultats 2023 par anticipation
5 - Budget principal – Budget primitif 2024
6 - Budget annexe Brigades – Affectation des résultats 2023 par anticipation
7 - Budget annexe Brigades – Budget primitif 2024
8 - Budget annexe Transport – Affectation des résultats 2023 par anticipation
9 - Budget annexe Transport – Budget primitif 2024
10 - Budget annexe Pépinière – Affectation des résultats 2023 par anticipation
11 - Budget annexe Pépinière – Budget primitif 2024
12 - Budget annexe Rochelotte – Affectation des résultats 2023 par anticipation
13 - Budget annexe Rochelotte – Budget primitif 2024
14 - Budget annexe Zones d’activités – Affectation des résultats 2023 par anticipation
15 - Budget annexe Zones d’activités – Budget primitif 2024
16 - Budget annexe DSP assainissement – Affectation des résultats 2023 par anticipation
17 - Budget annexe DSP assainissement – Budget primitif 2024
18 - Budget annexe DSP eau – Affectation des résultats 2023 par anticipation
19 - Budget annexe DSP eau – Budget primitif 2024
20 - Budget annexe Régie assainissement – Affectation des résultats 2023 par anticipation
21 - Budget annexe Régie assainissement – Budget primitif 2024
22 - Budget annexe Régie eau – Affectation des résultats 2023 par anticipation 23 - Budget annexe Régie eau – Budget primitif 2024
24 - Budget annexe Palestra salle multi-activités – Affectation des résultats 2023 par anticipation
25 - Budget annexe Palestra salle multi-activités – Budget primitif 2024
26 - Budget annexe Palestra centre aquatique – Affectation des résultats 2023 par anticipation
27 - Budget annexe Palestra centre aquatique – Budget primitif 2024
28 - Modification du barème de facturation des interventions des Brigades de l'Agglomération
SCOLAIRE
29 - Révision des quotients familiaux – Année scolaire 2024/2025
30 - Tarifs accueils périscolaires (garderies) – Année scolaire 2024/2025
31- Tarification des accueils de loisirs extrascolaires Lafayette, Maison des Loisirs (Chaumont), Jonchery, Foulain, Bologne, Soncourt, Froncles et Nogent - Temps péri et extrascolaire - Année scolaire 2024/2025
32 - Tarification des clubs municipaux (Maison du Temps Libre de Chaumont et Clubs 1 000 jeunes) et séjours courts et sorties à la journée – Année scolaire 2024/2025
33 - Tarification des études surveillées – Année scolaire 2024/2025
34 - Convention FRANCAS
35 - Subventions aux associations
ECONOMIE
36 - Parc d'activités Plein'Est - Cession d'un terrain à la société SCI TESA
37 - Acquisition d'un ensemble immobilier sis 1 rue de l'Abattoir (Chaumont) à la société CAV 52
38 - Z.A. de la gare à Bologne - Modification des conditions de cession d'un terrain industriel
39 - Signature d'une convention d'objectifs et de moyens avec l'Agence de Développement Economique Business Sud Champagne
ENVIRONNEMENT, CYCLE DE L’EAU
40 - Mise à jour des tarifs « Eau » 2024 pour la commune de VITRY LES NOGENT
41 - Mise à jour des tarifs « Assainissement collectif des eaux usées » 2024 pour la commune de VITRY LES NOGENT
42 - Approbation zonage d’assainissement préalable à l’enquête publique ORMOY LES SEXFONTAINES
RESSOURCES HUMAINES
43 - Avantages en nature - logements de fonction
44 - Tableau des postes
ADMINISTRATION GENERALE
45 - Composition des commissions thématiques communautaires – Modifications