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Convocation - 0. Convocation 18 12
Document publié le Lundi 18 décembre 2023 par la commune de Sainte-Colombe.
Lien du pdf (Convocation - 0. Convocation 18 12)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
Sainte
Colombe
11/12/2023
Les membres du Conseil Municipal
MD / AV
Affaire suivie par A. Vaudaine
dgs@ste-colombe.fr
Convocation Conseil Municipal du Lundi 18 décembre 2023
Madame, Monsieur,
Je vous saurais gré de bien vouloir assister à La réunion du Conseil Municipal qui se tiendra à la mairie, Le :
Lundi 18 décembre 2023 À 20H30
L'ordre du jour sera le suivant :
1 Approbation du procès-verbal du Jeudi 30 novembre 2023
Fin des compétences, cessation d’activité et dissolution du Syndicat Rhodanien de développement du câble
3 Délibération pour l’engagement d’un concours de maîtrise d'œuvre pour la reconfiguration des équipements publics du centre-ville
4 Régime des astreintes pour le Service Technique
5 Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’Investissement de l’exercice 2024
6 Vente d’un terrain sis 55, rue Barthélémy Champin à Sainte-Colombe 7 Budget Primitif 2023 - Décision modificative n° 2
8 Questions diverses
Comptant sur votre présence et vous en remerciant par avance,
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en mes sentiments Les meilleurs.
Marc DELEIGUE
Maire Re SANTERZ
P.J : accusé de réception à renvoyer impérativeme meric VAUDAINE à l’adresse suivant dgs@ste-colombe.fr
MAIRIE -188 place Général de GAULLE - BP12-69560 Sainte Colombe — 04.37.02.23.12 dgs@ste-colombe.fr