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Compte-Rendu - CR du 28052020 Document publié le Jeudi 28 mai 2020 par la commune de Piquecos. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du 28052020)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Eau et assainissement, DÉPARTEMENT DE TARN-ET-GARONNE

COMMUNE DE PIQUECOS

**********

Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal

Séance du 28 Mai 2020

L’an deux mil vingt et le 28 mai à 18 heures et 30 minutes, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, à titre exceptionnel dans la salle des fêtes communale afin de respecter les mesures sanitaires imposées par le gouvernement, sous la présidence de Madame le Maire, Elisabeth CASTAGNÉ.

Nombre de membres : - en exercice : 11

- présents : 11

- qui ont pris part à la délibération : 11

Présents : Mesdames BARAILLE Angélique, GARCIA Christèle, LOPITAUX Camille, MAURIAL Audrey, RABAULT Valérie, SZLIZANOWSKI DIT LAROCHE-MEDJADJI Valérie, Messieurs AILHAS Jean-Marc, DESPLATS Michel, DOMPEYRE Alexis, HEMMER Sylvain, MELO Vitor.

Excusés :

Secrétaire de séance : Madame MAURIAL Audrey.

Date de convocation : 18/05/2020

Date d’affichage : 18/05/2020.

2020_28_05_D01 : Installation du Conseil Municipal élu le 15 mars 2020

Madame le Maire sortant donne les résultats constatés au procès-verbal des élections qui se sont déroulées le dimanche 15 mars 2020.

Elle déclare alors le Conseil Municipal installé, tel qu’il a été constitué lors de ces élections. Conformément à l’article L 2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales, la séance au cours de laquelle il est procédé à l’élection du Maire est présidée par le plus âgé des membres du Conseil Municipal.

Par conséquent, Elisabeth CASTAGNÉ après avoir indiqué que c’est la dernière fois qu’elle a pris la parole en tant que Maire de Piquecos cède la présidence de la séance au doyen de l’assemblée, à savoir Madame Camille LOPITAUX, en vue de procéder à l’élection du Maire.

Madame Camille LOPITAUX prend la présidence de la séance ainsi que la parole. Elle propose de désigner, Madame Audrey MAURIAL benjamine du Conseil Municipal comme secrétaire. Elle procède à l’appel nominal des membres du Conseil Municipal.

Elle dénombre 11 conseillers régulièrement présents et constate que le quorum posé par l’article L 2121- 17 du Code Général des Collectivités Territoriales est atteint.

2020_28_05_D02 : Élection du Maire

L’an deux mil vingt et le 28 mai à 18 heures et 30 minutes, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, à titre exceptionnel dans la salle des fêtes communale afin de respecter les mesures sanitaires imposées par le gouvernement, sous la présidence de Madame Camille LOPITAUX, doyenne d’âge de l’Assemblée.

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment l’article L 2122-7 ;

Considérant que le Maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue ;

Madame la Présidente rappelle à l’assemblée l’objet de la séance qui est l’élection du Maire.Après un appel à candidature, il est procédé au vote.

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

- nombre de bulletin : 11

- bulletin blanc ou nul : 01

- suffrages exprimés : 10

- majorité absolue : 6

A obtenu : Madame Christèle GARCIA 10 Voix.

Madame Christèle GARCIA, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamée MAIRE et a été immédiatement installée.

2020_28_05_D03 : Délibération procédant à la création des postes d’adjoints

L’an deux mil vingt et le 28 mai à 18 heures et 30 minutes, le Conseil Municipal de cette commune s’est réuni au nombre prescrit par la loi, à titre exceptionnel dans la salle des fêtes communale afin de respecter les mesures sanitaires imposées par le gouvernement, sous la présidence de Madame le Maire, Christèle GARCIA.

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment l’article L 2122-2 ;

Considérant que le Conseil Municipal détermine le nombre des adjoints au Maire sans que ce nombre puisse excéder 30 % de l’effectif légal du Conseil Municipal ;

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide :

- la création de trois postes d’adjoints.

2020_28_05_D04 : Élection des Adjoints au Maire

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment l’article L 2122-7-1 ; Vu la délibération du Conseil Municipal fixant le nombre d’adjoints au Maire à 3 ;

Madame le Maire rappelle que l’élection des adjoints intervient par scrutins successifs, individuels et secrets dans les mêmes conditions que celles de Maire.

Les adjoints prennent rang dans l’ordre de leur nomination et il convient par conséquent de commencer par l’élection du Premier adjoint.

Il est dès lors procédé aux opérations de vote dans les conditions règlementaires.

Après un appel de candidature, il est procédé au déroulement du vote.

Élection du Premier Adjoint

Après dépouillement, les résultats sont les suivants :

- nombre de bulletins : 11

- bulletins blancs ou nuls : 02

- suffrages exprimés : 09

- majorité absolue : 06

A obtenu DOMPEYRE Alexis : 09 Voix

Monsieur DOMPEYRE Alexis, ayant obtenu la majorité absolue a été proclamé Premier Adjoint au Maire.Élection du Deuxième Adjoint

Après dépouillement, les résultats sont les suivants :

- nombre de bulletins : 11

- bulletins blancs ou nuls : 02

- suffrages exprimés : 09

- majorité absolue : 06

A obtenu LOPITAUX Camille : 09 Voix

Madame LOPITAUX Camille, ayant obtenu la majorité absolue a été proclamé Deuxième Adjoint au Maire.

Élection du Troisième Adjoint

Après dépouillement, les résultats sont les suivants :

- nombre de bulletins : 11

- bulletins blancs ou nuls : 0

- suffrages exprimés : 11

- majorité absolue : 06

A obtenu HEMMER Sylvain : 11 Voix

Monsieur HEMMER Sylvain, ayant obtenu la majorité absolue a été proclamé Troisième Adjoint au Maire.

2020_28_05_D05 : Délégué au Syndicat Départemental d’Energie de Tarn et Garonne

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales ;

Vu l’article L 5212-7 disposant que chaque commune est représentée dans le comité du Syndicat Départemental d’Energie de Tarn et Garonne, auquel elle est adhérente, par un délégué titulaire ;

Considérant qu’il convient de désigner un délégué titulaire et un délégué suppléant ; Considérant que le Conseil Municipal doit procéder, au scrutin secret et à la majorité absolue des suffrages, à l’élection des délégués ;

Madame le Maire fait appel à candidature.

Élection du Délégué Titulaire

Après dépouillement, les résultats sont les suivants :

- nombre de bulletins : 11

- bulletins blancs ou nuls : 0

- suffrages exprimés : 11

- majorité absolue : 06

A obtenu HEMMER Sylvain : 11 Voix

Monsieur HEMMER Sylvain, ayant obtenu la majorité absolue a été proclamé Délégué titulaire.

Élection du Délégué Suppléant

Après dépouillement, les résultats sont les suivants :

- nombre de bulletins : 11

- bulletins blancs ou nuls : 0

- suffrages exprimés : 11

- majorité absolue : 06

A obtenu MELO Vitor : 11 Voix

Monsieur MELO Vitor, ayant obtenu la majorité absolue a été proclamé Délégué suppléant.2020_28_05_D06 : Délégué au Syndicat d’Adduction d’Eau Potable du Bas Quercy

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales ;

Vu l’article L 5212-7 disposant que chaque commune est représentée dans le comité du Syndicat d’Adduction d’Eau Potable du Bas Quercy -SAEP -, auquel elle est adhérente, par un délégué titulaire ;

Vu la délibération prise par le Conseil syndical du 06 mars 2020 adoptant les nouveaux statuts du Syndicat d’Adduction d’Eau Potable du Bas Quercy ;

Considérant qu’il convient de désigner deux délégués titulaires ;

Considérant que le Conseil Municipal doit procéder, au scrutin secret et à la majorité absolue des suffrages, à l’élection des délégués ;

Madame le Maire fait appel à candidature.

Élection du Premier Délégué Titulaire

Après dépouillement, les résultats sont les suivants :

- nombre de bulletins : 11

- bulletins blancs ou nuls : 0

- suffrages exprimés : 11

- majorité absolue : 06

A obtenu LOPITAUX Camille : 11 Voix

Madame LOPITAUX Camille, ayant obtenu la majorité absolue a été proclamé Premier Délégué titulaire.

Élection du Deuxième Délégué Titulaire

Après dépouillement, les résultats sont les suivants :

- nombre de bulletins : 11

- bulletins blancs ou nuls : 0

- suffrages exprimés : 11

- majorité absolue : 06

A obtenu RABAULT Valérie : 11 Voix

Madame RABAULT Valérie, ayant obtenu la majorité absolue a été proclamé Deuxième Délégué titulaire.

Séance levée à 21h30.