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Document publié le Mercredi 16 novembre 2022 par la commune de Thor.
Lien du pdf (Convocation - convocation CM du 22112022)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Aménagement du territoire, Justice et droit,
Le Thor, le mercredi 16 novembre 2022
Mesdames et Messieurs les élus
du Conseil Municipal du Thor
Objet : Convocation du conseil municipal
Références à rappeler : YBN/SM 2022-13371
Mesdames, Messieurs,
Je vous informe que le conseil municipal se tiendra :
Mardi 22 novembre 2022 à 19h00
Salle du conseil municipal
Ordre du jour :
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 18 octobre 2022
- Rapport 22-092 : Communication des décisions du maire
- Rapport 22-093 : Prescription modificative n°2 du Plan Local d’Urbanisme
- Rapport 22-094 : Ancien office de tourisme – désaffection et déclassement du domaine public
- Rapport 22-095 : Appel à projet pour la prise à bail d’un local à vocation commerciale
- Rapport 22-096 : Convention de servitudes pour la pose de 4 canalisations
souterraines route de l Isle sur la Sorgue
- Rapport 22-097 : Budget participatif édition 2022 - désignation des projets lauréats
- Rapport 22-098 : Montant de la participation de la commune pour le transports
scolaires
- Rapport 22-099 : Substitution de la commune pour le versement de dommages et
intérêts à une conseillère municipale victime d’outrages et mise en danger d’autrui dans le cadre de la protection fonctionnelle qui lui a été accordée
- Rapport 22-100 : Réactualisation du tarif de la cotisation d’adhésion à l’ ANDES pour l’année 2022
- Rapport 22-101 : Attribution de subvention de fonctionnement aux associations thoroises
- Rapport 22-102 : Attribution de subvention d’actions aux associations thoroises dans le domaine de la citoyenneté et Vie Locale
- Rapport 22-103 : Modification du tableau des effectifs du personnel communal
- Questions orales
Comptant sur votre présence,
Je vous prie d’agréer, Mesdames, Messieurs, mes salutations distinguées.
Yves BAYON de NOYER,
Maire