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Document publié le Mercredi 14 octobre 2020 par la commune de Thor.
Lien du pdf (Convocation - convocation CM du 20102020 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne,
Le Thor, le mercredi 14 octobre 2020
Mesdames et Messieurs les élus
du Conseil Municipal du Thor
Objet : Convocation du conseil municipal
Références à rappeler : YBN/SM 2020 -13169
Mesdames, Messieurs,
Je vous informe que le conseil municipal se réunira le :
Mardi 20 octobre 2020 à 19h00
Salle du Conseil Municipal – Hôtel de Ville
Ordre du jour :
- Rapport 20-077 : Communication des décisions du maire
- Rapport 20-078 : Délibération modificative n°1 du Budget principal 2020
- Rapport 20-079 : Centre Communal d’Action Sociale : subvention exceptionnelle exercice 2020
- Rapport 20-080 : Avenants n°2 aux lots n°1,2,3,4 et 5 du marché de travaux
d’Aménagement du Cœur de Ville
- Rapport 20-081 : Garantie d’emprunt à l’EHPAD les Cigales contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour l’extension et la restructuration de l’EHPAD
- Rapport 20-082 : Elections des membres de la Commission d’Appel d’Offres
- Rapport 20-083 : Elections des membres de la Commission Délégation de Service
Public
- Rapport 20-084 : Positionnement de la commune sur le transfert de la compétence « Plan Local d’Urbanisme » à la communauté de communes Pays des Sorgues Monts de Vaucluse
- Rapport 20-085 : Cession d’un tronçon désaffecté du chemin rural dit chemin Tépu à la SPL Territoire Vaucluse
- Rapport 20-086 : Mise en œuvre du régime d’astreinte
- Rapport 20-087 : Création d’un poste de vacataire à l’espace jeunesse année scolaire 2020/2021
- Rapport 20-088 : Convention de partenariat entre la commune du THOR et le collège du Pays des Sorgues
Comptant sur votre présence,
Je vous prie d’agréer, Mesdames, Messieurs, mes salutations distinguées.
Yves BAYON de NOYER,
Maire