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Document publié le Mardi 30 janvier 2024 par la commune de Beaumont.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 202401 30 compte rendu conseil 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Économie et finances, Environnement,
Communauté de Communes du Pays Beaume Drobie
Compte rendu du conseil communautaire du 30 janvier 2024
Etaient présents : THIBON Jean-François, LASTELLA Carole, GONTIER Philippe, PANTOUSTIER Brigitte, DEYDIER
BASTIDE Jean-Marc, PLANET Olivier, LAPORTE Jean-Pierre, CARRIER Martine, POUGET TIRION
Dominique, BERRES Thierry, BOISSIN Eric, MOZZATTI Albert, ALLANO Marie-Claude, GOUBE
Julien, COULANGE François, DEFFREIX Christophe, BALAZUC Christian, AUDIBERT François, PIC
Gabriel, SALEL Matthieu, CHABANE Francis, CHOTIN Marie Hélène, TALAGRAND Michel, PARMENTIER Luc, , PRANDI Patrice, CHENOT Lorraine, MAZILLE Didier, MANFREDI VIELFAURE Pascaie, FAURE Alexandre.
Pouvoir: THIBON Jean-François (pouvoir de DUCROS Loïc), PANTOUSTIER Brigitte {pouvoir de CHASTAGNIER Geneviève), DEYDIER BASTIDE Jean-Marc (pouvoir de L'HERMINIER Raoul), PLANET Olivier (pouvoir de LACOUR Gladie), DEFFFREIX Christophe (pouvoir de AUZAS Vincent}, LAPORTE Jean-Pierre (pouvoir de DJANN Nicole), POUGET-TIRION Dominique (pouvoir de MARCHAL Yannick), COULANGE François (pouvoir de DUCLOUX Sébastien), SALEL Matthieu (pouvoir de PIERRARD TEYSSIER Nadine), PRANDI Patrice {pouvoir de BELVA Nathalie).
Nombre de conseillers en exercice : 41
Nombre de conseillers présents : 29 Pouvoir : 10
Date de la convocation 24 janvier 2024
À été élu secrétaire : DEYDIER-BASTIDE Jean Marc
Le quorum étant atteint, le Conseil Communautaire peut délibérer.
Ordre du jour
Retrait : Convention TEPOS 2024
Avis favorable à l'unanimité
Procès-verbal du conseil communautaire du 19 décembre 2023
Avis favorable à l’unanimité
Décisions du Président par délégation :
Budget (exercice 2023) :
Déchets ménagers : virements de crédits du compte dépenses imprévues : - 33 000 € au compte 6811 dotations aux amortissements : + 33 000 €
Personnel :
2 CDD de remplacement pour les déchets ménagers
1 CDD de remplacement à la crèche
1 CDI à la crèche (CDD 6 ans)
Economie
Pépinière des métiers d’art du Polinno : Tarifs et conventions d'occupation précaire
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Avis favorable à la majorité des présents (4 contres PANTOUSTIER Brigitte, LACOUR Gladie, PLANET Olivier, CHASTAGNIER Geneviève)
Budget annexe déchets ménagers
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Christophe DEFFREX Jean-Marc DEYDIER BASTIDE Président Secrétaire de séance