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Document publié le Mardi 30 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays Beaume Drobie - 202401 30 compte rendu conseil 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Économie et finances, Environnement,
Communauté de Communes du Pays Beaume Drobie
Compte rendu du conseil communautaire du 30 janvier 2024
Etaient présents : THIBON Jean-François, LASTELLA Carole, GONTIER Philippe, PANTOUSTIER Brigitte, DEYDIER
BASTIDE Jean-Marc, PLANET Olivier, LAPORTE Jean-Pierre, CARRIER Martine, POUGET TIRION
Dominique, BERRES Thierry, BOISSIN Eric, MOZZATTI Albert, ALLANO Marie-Claude, GOUBE
Julien, COULANGE François, DEFFREIX Christophe, BALAZUC Christian, AUDIBERT François, PIC
Gabriel, SALEL Matthieu, CHABANE Francis, CHOTIN Marie Hélène, TALAGRAND Michel, PARMENTIER Luc, , PRANDI Patrice, CHENOT Lorraine, MAZILLE Didier, MANFREDI VIELFAURE Pascaie, FAURE Alexandre.
Pouvoir: THIBON Jean-François (pouvoir de DUCROS Loïc), PANTOUSTIER Brigitte {pouvoir de CHASTAGNIER Geneviève), DEYDIER BASTIDE Jean-Marc (pouvoir de L'HERMINIER Raoul), PLANET Olivier (pouvoir de LACOUR Gladie), DEFFFREIX Christophe (pouvoir de AUZAS Vincent}, LAPORTE Jean-Pierre (pouvoir de DJANN Nicole), POUGET-TIRION Dominique (pouvoir de MARCHAL Yannick), COULANGE François (pouvoir de DUCLOUX Sébastien), SALEL Matthieu (pouvoir de PIERRARD TEYSSIER Nadine), PRANDI Patrice {pouvoir de BELVA Nathalie).
Nombre de conseillers en exercice : 41
Nombre de conseillers présents : 29 Pouvoir : 10
Date de la convocation 24 janvier 2024
À été élu secrétaire : DEYDIER-BASTIDE Jean Marc
Le quorum étant atteint, le Conseil Communautaire peut délibérer.
Ordre du jour
Retrait : Convention TEPOS 2024
Avis favorable à l'unanimité
Procès-verbal du conseil communautaire du 19 décembre 2023
Avis favorable à l’unanimité
Décisions du Président par délégation :
Budget (exercice 2023) :
Déchets ménagers : virements de crédits du compte dépenses imprévues : - 33 000 € au compte 6811 dotations aux amortissements : + 33 000 €
Personnel :
2 CDD de remplacement pour les déchets ménagers
1 CDD de remplacement à la crèche
1 CDI à la crèche (CDD 6 ans)
Economie
Pépinière des métiers d’art du Polinno : Tarifs et conventions d'occupation précaire
Avis favorable à l'unanimité
Aide directe au commerce : Dossier de demande de subvention
Avis favorable à l’unanimité AMESUD : Convention « Services de proximité » 2024 / 2026
Avis favorable à l’unanimité
Convention de partenariat avec ISPAM 2024/ 2026
Avis favorable à l’unanimité
Biodiversité
ENS « Vallées de la Beaume et de la Drobie » : Actions et budget 2024
Avis favorable à l’unanimité
Projet « Amélioration de l’accueil des pollinisateurs » 2024 2026
Avis favorable à l'unanimité
Tourisme
Pôle pleine nature : Demande de subvention pour les actions « Pratique du vélo »
Avis favorable à l’unanimité
Mobilité
Modification du règlement locations des VAE
Avis favorable à l’unanimité
Finances
Travaux de construction de la crèche à Valgorge : Avenant n° 1 au lot n°2 « Maçonnerie — gros œuvre — démolitions »
Avis favorable à l’unanimité
Détermination des AC provisoires 2024
Avis favorable à l’unanimité
Indemnités des élus 2023
Prend acte à l’unanimité
Recensement des marchés 2023
Prend acte à l’unanimité
Bilan 2023 des conventions de reprographie
Prend acte à l'unanimité
7 Personnel
Renouvellement CDD Contrat de projet PAIT
Avis favorable à l’unanimité
Renouvellement CDD Contrat de projet Conseiller numérique
Avis favorable à l’unanimité
Budgets 2024
Budget annexe Toitures Photovoltaïques
Avis favorable à l’unanimité
Budget annexe ateliers économiques
Avis favorable à l’unanimité
Budget annexe zones d’activités
Avis favorable à l’unanimité
Budget annexe SPANC
Avis favorable à la majorité des présents (4 contres PANTOUSTIER Brigitte, LACOUR Gladie, PLANET Olivier, CHASTAGNIER Geneviève)
Budget annexe déchets ménagers
Avis favorable à l’unanimité
Budget principal
Avis favorable à la majorité des présents (Abstention PANTOUSTIER Brigitte, CARRIER Martine, Geneviève CHASTAGNIER)
Déchets ménagers
Modification du règlement de collecte
Avis favorable à l’unanimité
Administration générale
Eau et assainissement 2026 : Motion de l’association des Maires de l’ Ardèche Avis favorable à l’unanimité
Christophe DEFFREX Jean-Marc DEYDIER BASTIDE Président Secrétaire de séance