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Arrêté - Préfecture - Loire-et-Cher - RAA special du 7 sept 2017 n°41 2017 09 004
Document publié le Jeudi 7 septembre 2017
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Loire-et-Cher - RAA special du 7 sept 2017 n°41 2017 09 004)
Thèmes du document : Agriculture et alimentation, Animaux, Changement climatique,
1
LOIR-ET-CHER
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°41-2017-09-004
PUBLIÉ LE 7 SEPTEMBRE 2017 Sommaire
PREF 41
41-2017-08-28-001 - Arrêté portant délégation de signature à M. Jean-Pierre
CONDEMINE, préfet de Loir-et-Cher, pour l'ordonnancement secondaire des recettes et
des dépenses imputées sur les BOP 113 "Paysages, eau et biodiversité" plan Loire grandeur
nature et 181 "Prévention des risques" Plan Loire grandeur nature (6 pages) Page 3
2 PREF 41
41-2017-08-28-001
Arrêté portant délégation de signature à M. Jean-Pierre
CONDEMINE, préfet de Loir-et-Cher, pour
l'ordonnancement secondaire des recettes et des dépenses
imputées sur les BOP 113 "Paysages, eau et biodiversité"
plan Loire grandeur nature et 181 "Prévention des risques"
Plan Loire grandeur nature
PREF 41 - 41-2017-08-28-001 - Arrêté portant délégation de signature à M. Jean-Pierre CONDEMINE, préfet de Loir-et-Cher, pour l'ordonnancement secondaire des recettes et des dépenses imputées sur les BOP 113 "Paysages, eau et biodiversité" plan Loire grandeur nature et 181 "Prévention des risques" Plan 3 PREF 41 - 41-2017-08-28-001 - Arrêté portant délégation de signature à M. Jean-Pierre CONDEMINE, préfet de Loir-et-Cher, pour l'ordonnancement secondaire des recettes et des dépenses imputées sur les BOP 113 "Paysages, eau et biodiversité" plan Loire grandeur nature et 181 "Prévention des risques" Plan 4 PREF 41 - 41-2017-08-28-001 - Arrêté portant délégation de signature à M. Jean-Pierre CONDEMINE, préfet de Loir-et-Cher, pour l'ordonnancement secondaire des recettes et des dépenses imputées sur les BOP 113 "Paysages, eau et biodiversité" plan Loire grandeur nature et 181 "Prévention des risques" Plan 5 PREF 41 - 41-2017-08-28-001 - Arrêté portant délégation de signature à M. Jean-Pierre CONDEMINE, préfet de Loir-et-Cher, pour l'ordonnancement secondaire des recettes et des dépenses imputées sur les BOP 113 "Paysages, eau et biodiversité" plan Loire grandeur nature et 181 "Prévention des risques" Plan 6 PREF 41 - 41-2017-08-28-001 - Arrêté portant délégation de signature à M. Jean-Pierre CONDEMINE, préfet de Loir-et-Cher, pour l'ordonnancement secondaire des recettes et des dépenses imputées sur les BOP 113 "Paysages, eau et biodiversité" plan Loire grandeur nature et 181 "Prévention des risques" Plan 7 PREF 41 - 41-2017-08-28-001 - Arrêté portant délégation de signature à M. Jean-Pierre CONDEMINE, préfet de Loir-et-Cher, pour l'ordonnancement secondaire des recettes et des dépenses imputées sur les BOP 113 "Paysages, eau et biodiversité" plan Loire grandeur nature et 181 "Prévention des risques" Plan 8 PREF 41 - 41-2017-08-28-001 - Arrêté portant délégation de signature à M. Jean-Pierre CONDEMINE, préfet de Loir-et-Cher, pour l'ordonnancement secondaire des recettes et des dépenses imputées sur les BOP 113 "Paysages, eau et biodiversité" plan Loire grandeur nature et 181 "Prévention des risques" Plan 9