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Document publié le Vendredi 6 mars 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Loges - 2026 03 02 Listes des deliberations)
Thèmes du document : Industrie, PME, commerce et artisanat, Investissement et développement économique,
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Conseil Communautaire
Séance du lundi 06 mars 2026à 18h00
Délibérations examinées en séance
(liste publiée le 06 mars 2026)
Numéro Objet Acceptée Refusée 2025-025 Travaux d'aménagement d'une voie verte entre Vienne en Val et Tigy-Consultation pour les travaux - Lancement de la consultation
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2025-026 Abords du collège Clos Ferbois à Jargeau - Travaux en maitrise d'ouvrage unique avec la commune de Jargeau - Attribution du
marché de maitrise d'œuvre
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2025-027 Convention constitutive d'un groupement de commande pour la réalisation de travaux d'entretien de voiries
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2025-028 Voiries d'intérêt communautaire X 2025-029 Travaux de restructuration du Centre Régional de Santé sur la commune de Jargeau - Attribution du lot n°4 - Ravalement de façades
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2025-030 Centre Régional de Santé à Jargeau - Marché de Travaux - Lot n°1 Gros Œuvre /Démolition - Avenant N°1
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2025-031 Maison de Santé Pluridisciplinaire à Sandillon - Projet d'extension – Attribution des marchés de travaux
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2025-032 Maison de Santé Pluridisciplinaire à Sandillon - Extension et réaménagement - Marché de maitrise d'œuvre - Avenant n°1 et 2
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2025-033 Tarif d'occupation appliqué sur l'aire d'accueil des gens du voyage à Châteauneuf sur Loire
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2025-034 Modification du prix de cession des terrains de la ZAE des LOGES à Fay aux Loges et de la ZAE Saint Germain à Vienne en Val
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2025-035 Chambre de Commerce et d'Industrie du Loiret - Contrat de prestation de service pour une action de sensibilisation à la création / reprise
d'entreprise
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2025-036 Engagement de la procédure d'inventaire et de consultation des Zones d'activités économiques ( ZAE), mise en place par la Loi
Climat & Résilience
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2025-037 Convention de délégation de maitrise d'ouvrage du second fauchage de printemps sur les systèmes d'endiguement d'Orléans et
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Bou (2026-2028)
Conseil Communautaire
Séance du lundi 02 mars 2026 à 18h00
Délibérations examinées en séance
(liste publiée le 06 mars 2026)
Numéro Objet Acceptée Refusée 2025-038 SIBCCA - Modification des statuts portant sur la composition du comité syndical - Approbation
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2025-039 Fixation des tarifs pour l'entretien des installations d'assainissement non collectif
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2025-040 Adoption des tarifs de la boutique de l'Office de Tourisme Intercommunal Val de Loire & Forêt d'Orléans - (nouveaux produits et mise à jour tarifaire)
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2025-041 Modification du tableau des effectifs au 1er avril 2026 X 2025-042 Convention d'adhésion à la mission retraite du Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale du Loiret - Modification des tarifs Approbation
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2025-043 Indemnités de fonction du Président X 2025-044 Protection fonctionnelle du Président X 2025-045 Commune de Sully la Chapelle - Projet de portage foncier par l'EPFLI - émettre
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