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Ordre du Jour - affi odj 12 02 2014
Document publié le Mercredi 12 février 2014 par la commune de Saint-Cyr-l'École.
Lien du pdf (Ordre du Jour - affi odj 12 02 2014)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Démocratie,
REPUBLIQUE FRANCAISE
Liberté - Egalité - Fraternité
-------------------------------------
COMMUNE DE SAINT-CYR-L’ECOLE
-------------------------------------
REUNION DU
CONSEIL MUNICIPAL (Exécution de l’art. L.2121-10 du Code Général des collectivités territoriales)
-------------------------------------
Le Conseil municipal de la commune se réunira en séance ordinaire
MERCREDI 12 FEVRIER 2014 à 20 HEURES
Salle du Conseil municipal en Mairie
ORDRE DU JOUR :
Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 16 octobre 2013.
1 Reprise des résultats anticipée 2013du budget de la Ville.
2 Reprise des résultats anticipée 2013du budget du service de l’Assainissement.
3 Budget Primitif 2014 – Ville.
4 Budget Primitif 2014 – Assainissement.
5 Vote des taux d’imposition locale 2014.
6 Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) des communes. Demande de prolongation de la subvention accordée en 2013 et demande de subvention pour l’exercice 2014.
7 Micro-crèche privée Le Chapiteau Bleu. Convention avec la Commune.
8 Demande de de subvention auprès du Département des Yvelines pour l’acquisition de tableaux numériques interactifs, de tablettes et de vidéos numériques interactifs pour les écoles.
9 Tarification de deux séjours pour les jeunes de 11 à 17 ans pendant la période estivale 2014.
10 Demande de subventions auprès de la Communauté d’Agglomération de Versailles Grand Parc, du Département des Yvelines, de la Région pour la réfection de la rue Francisco Ferrer (portion entre le boulevard Henri Barbusse et le Bois Robert) au titre des équipements cyclables et pour la création d’une bande cyclable sur le trottoir de l’avenue Jean Jaurès.
11 Travaux sur des locaux communaux situés 16 rue Gabriel Péri nécessitant des dépôts de déclarations préalables et de demandes d’autorisation de construire, d’aménager ou de modifier un établissement recevant du public (ERP).
12 Construction d’un ascenseur à l’école Irène Joliot-Curie nécessitant des dépôts de déclarations préalables et de demandes d’autorisation de construire, d’aménager ou de modifier un établissement recevant du public (ERP).
13 Choix du nom du groupe scolaire du futur quartier Charles Renard.
14 Modification des statuts du SIGEIF.
15 Avenant n° 1 au protocole tripartite SIGEIF/EDF/Collectivité pour la valorisation des Certificats d’Economies d’Energie.
16 Rapport d’activité 2012 VEOLIA. 2
17 Renouvellement de l’adhésion au groupement de commandes du CIG Grande Couronne de la Région Ile de France pour la dématérialisation des procédures de marchés publics et la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité (période du 1er janvier 2015 au 31 décembre 2018).
18 Modification du tableau des effectifs.
19 Rue Nungesser et Coli : acquisition de la parcelle cadastrée en section AL n° 158.
Compte-rendu sommaire du conseil communautaire du 10 décembre 2013.
Liste des décisions du Maire prises en vertu de la délégation de pouvoir du Conseil Municipal du 27 mars 2008. Application de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Saint-Cyr-l’École, le 6 février 2014 Le Maire,
Bernard DEBAIN