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Déliberation - del 2026 112
Déliberation - del 2026 32
Déliberation - del 2026 26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bollène.
Lien du pdf (Déliberation - del 2026 26)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Envoyé en préfecture le 07/04/2026
Reçu en préfecture le 07/04/2026
publiée © D£ (222 SL Département de Uuuchuse
=; DELIBERAT 1: 684218400190-20260827-DEL_2026_26-DE
. DU CONSEIL MUNICIPAL L
Vie db Bolbne Séance du 27 mars 2026
L'an deux mille vingt six, le vingt sept mars à 18:00 , le
DEL_2026_26 Conseil Municipal de la Commune de Bollène, régulièrement Secretariat Général convoqué par courrier du 21 mars 2026, s’est réuni au
Nomenclature : 5.2.3 nombre prescrit par la loi, Salle des Séances - Hôtel de Ville, en session ordinaire sous la présidence de M. Anthony ZILIO,
Secrétaire de séance : M. Richard LORANDIN
Présents : 29
SEANCE DU CONSEIL) M.ZILIO, Mme DESFONDS-FARIJON, M. ZUCCONI, Mme MUNICIPAL DU 21 | ARNAUD, M. CLAIR, Mme PIZOT-FERRENT, M.
MARS 2026 - PROCES-| LORANDIN, Mme DELGADO, M. FROMENT, Mme VERBAL - AUTRAN-BLANC, Mme DEVES-LAMBERT, M. TAILLE, APPROBATION Mme TUDELA, M. VALETTE, Mme BOUCHÉ, M. AUZAS, M. BOISSIER, M. BLANCHEMANCHE, Mme ROUBY,
Mme FRANZE, M. RODRIGUEZ, Mme AMALLOU, M.
TISBA, M. ROUX, Mme POURKAT, Mme FODERA, M. DE
SAINT-AUBERT, M. MICHEL, M. BARRIERE
Représentés(es) : 4
Mme ARNAUD par M. LORANDIN
M. MAREST par M. DE SAINT-AUBERT
Mme CLEMENT par Mme FODERA
Mme BOMPARD par M. MICHEL
Nombre de membres Vote
Qui ont
Afférents| Présents | pris part | Pour | Contre | Abstention
au vote
33 29 33 33 0 0
RAPPORTEUR : M. ZILIO
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L2121-15 et L2121-23,
Vu le procès-verbal de la séance du conseil municipal du 21 mars 2026,
Mairie — Place Reynaud de la Gardette - CS40207 - 84505 Bollène Cedex Téléphone : 04 90 40 51 00 — Courriel : mairie@ville-bollene.fr — Site internet : www.ville-bollene.fr Envoyé en préfecture le 07/04/2026
Reçu en préfecture le 07/04/2026 0
Publié le S L
CE DELIBERAT 1: 084218400190-20260327-DEL 2026 26-DE
“ 7) DU CONSEIL MUNICIPAL
Uile de Balère Séance du 27 mars 2026
Il est proposé à l’Assemblée :
- d'approuver le procès-verbal de la séance du conseil municipal du 21 mars 2026.
LE CONSEIL MUNICIPAL
Après avoir entendu l’exposé du Rapporteur,
Après en avoir délibéré et à l'Unanimité des suffrages exprimés,
DECIDE
- d'approuver le procès-verbal de la séance du conseil municipal du
21 mars 2026.
Secrétaire de séance ,
Signé électroniquement par
ichard LORANDIN
Mairie — Place Reynaud de la Gardette — CS40207 - 84505 Bollène Cedex Téléphone : 04 90 40 51 00 — Courriel : mairie@ville-bollene.fr — Site internet : www.ville-bollene.fr