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Procès Verbal - 2024 pv cm 23 09 2024
Procès Verbal - 2023 pv cm 09 06 2023
Procès Verbal - PV 25 09 15
Document publié le Vendredi 25 septembre 2015 par la commune de Recloses.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 25 09 15)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Eau et assainissement,
République Française PROCÈS-VE RBAL
Département DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Seine-et-Marne RECLOSES
Commune de RECLOSES SEANCE du 25 SEPTEMBRE 2015
L'an deux mille quinze, le 25 septembre à 20h30
NOMBRE DE MEMBRES Le Conseil Municipal de la commune de Recloses, düment convoqué, s'est réuni en _ session ordinaire à la mairie, à 20h30, sous la présidence de Madame Catherine Aftérents | En exercice | Suffrages
au exprimés TRIOLET
una Etaient présents : Mme TRIOLET Catherine, Maire, 15 15 40 Mr CHARMEUX Alain, Mme PICARD Catherine, Mme PAWLIKIEWICZ
Claire, Adjoints,
; . Mr COBESSI Philippe, Mr PORCHER Emmanuel, Mr FALCONNIER Patrick,
…… Date d'affichage : Mr ALLARD Jean-Marc, Mme RIBAS Marie Laure, Mme VAYSSE Dominique, 14 septembre 2015 conseillers municipaux.
Absents excusés : Mme ZAHAR Brigitte, Mme MARIN Nicole,
Mme MOREAU Catherine, Mr RICHARD Fabrice et Mme WEBER Chantal.
Secrétaire de séance : Mme PICARD Catherine
ORDRE DU JOUR
ANDEMNITE AU COMPTABLE DU TRESOR
- DECISION MODIFICATIVE
- PLAQUE COMMEMORATIVE
- RESTAURATION TABLEAUX
- SUPPRESSION EMPLOI
- BON D'ACHATS POUR LES ANCIENS
- AFFAIRES DIVERSES
Approbation du procès- verbal de la précédente réunion le 26 juin 2015 à l'unanimité
2045- INDEMNITE AU COMPTABLE DU TRESOR
Le Conseil Municipal, vu l'exposé du Maire, DECIDE à l'unanimité des membres présents, d’allouer à Monsieur Michaël DEMONT, percepteur, l'indemnité de Conseil au taux plein dans les conditions du barème publié dans l'arrêté du 16/12/1983. Cette indemnité est annuelle.
2015-DECISION MODIFICATIVE
Madame le Maire informe le Conseil Municipal qu'il y a lieu de procéder à une décision modificative concemant le Budget de la Commune comme suit:
Article 617 (Etudes et recherches) : - 2124.00€ Article 73925 (Fonds de péréquation des recettes fiscales communales et intercommunales) : + 2124.00€ Le Conseil Municipal après en avoir délibéré à l'unanimité des membres présents ACCEPTE cette décision modificative.
2015-PLAQUE COMMEMORATIVE
Madame le Maire propose au Conseil municipal, d'installer une plaque commémorative à côté du monument aux morts, avec l'inscription suivante :
A LA MEMOIRE DE FREDERIC BOISSEAU
VICTIME DE L'ATTENTAT DE CHARLIE HEBDO
LE 7 JANVIER 2015
Le Conseil municipal après en avoir détibéré à l'unanimité des membres présents, ACCEPTE cette proposition. 2015- RESTAURATION TABLEAUX
Aucune délibération n'a été prise.
Le devis présenté par une artiste peintre est trop onéreux.
2015- SUPPRESSION EMPLOI
Le Maire propose à l'assemblée,
& La suppression de 1 emploi de Garde Champêtre Chef Principal à temps non complet à raison de 31h30 (Heures hebdomadaires).
Le tableau des emplois est ainsi modifié à compter du 1# septembre 2015,
Filière : Police municipale,
Cadre d'emploi : .Garde champêtre,
Grade : Garde champêtre chef principal :
- ancien effectif 1
- nouvel effectif 0
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité des membres présents DECIDE d'adopter la modification du tableau des emplois proposé.
2015- BON D'ACHATS POUR LES ANCIENS
Aucune délibération n'a été prise.
Le conseil municipal renouvèle les colis des anciens comme les autres années.
AFFAIRES DIVERSES
- INDEMNISATION ADMINISTRE
Madame le Maire informe son Conseil municipal qu'il y a lieu d'indemniser un administré (sur son manque à gagner) car son champ d'exploitation situé le long de la station d'épuration, a été endommagé suite au dysfonctionnement de celle-ci.
Le conseil municipal après en avoir délibéré à l'unanimité des membres présents ACCEPTE cette indemnité d'un montant de 1019 net.
CONVENTION POUR L'INSTALLATION ET L'HEBERGEMENT_D'EQUIPEMENT GRDF DE TELE RELEVE HAUTEUR
Aucune délibération n'a été prise pour manque d'informations.
La séance a été levée à 10h15
Le Maire, Catherine TRIOLET