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Compte-Rendu - CR CM 24 juillet 2024 1
Document publié le Mercredi 24 juillet 2024 par la commune de Saint-Valérien.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 24 juillet 2024 1)
Thèmes du document : Logement, Investissement et développement économique, Justice et droit,
Séance du 24 Juillet 2024
L’an deux mille vingt-quatre, le mercredi 24 juillet à 20 heures, le Conseil Municipal de la Commune de Saint Valérien dûment convoqué s’est réuni en session ordinaire à la mairie sous la présidence de Mme BOUCHER Cécile, Maire.
Date de convocation : Le 19 juillet 2024.
Présents : BOUCHER Cécile, CHARNOLÉ Yoann, COULAIS Guillaume, GACHIGNARD Cédric, JAUD Sonia, ROUX Olivier, POIRON Manuela, HEUZÉ Sophie, BODIN Guillaume, BOIDE Christian.
Excusés : HERVÉ Philippe, BOUGUÉ Raphaël, CHAUVIN Stéphanie, PORCHER Eva.
Absent : ROULLEAU Franck.
Mme Sophie Heuzé est nommée secrétaire de séance.
Nombre de Conseillers : 15 Présents : 10 Votants : 10
Approbation à l’unanimité du procès-verbal du conseil du 19/06/2024.
ECOLE
38/2024 : Travaux de rénovation.
Après réception des devis par les deux entreprises de maîtrise d’oeuvre, Frênesis et MB Conception, la commission « école » s’est concertée et présente ses conclusions au Conseil. Mme le Maire précise que la subvention du Conseil Départemental pour la partie « études » d’un projet est versée pour une seule entreprise, celle ayant été choisie par le Conseil Municipal. (Subvention de 50 % pour un montant maximal de 30 000 € HT).
Montant des devis pour la première phase (étude de faisabilité) :
Frênesis : 2 100 € HT soit 2 520 € TTC
MB Conception : 2 500 € HT soit 3 000 € TTC
Le Conseil approuve le choix de l’entreprise Frênesis par 10 voix sur 10 votants.
39/2024 : Contrat de travail à durée déterminée.
Mme Nathalie Bousselaire qui a travaillé pendant 3 ans à l’école de Saint Valérien doit cesser son activité pour des raisons de santé. Mme Sophie Dieu la remplace depuis le mois de mars et il est proposé au Conseil de l’embaucher en CDD du 26/08/2024 au 31/08/2025 pour un contrat de 14 heures par semaine. Ce poste comprend l’accompagnement des enfants pour le car du matin, le service de restauration scolaire cantine, la garderie du soir et du ménage.
Le Conseil valide le contrat de Mme Sophie Dieu par 9 voix pour et 1 abstention (Mme Jaud) sur 10 votants.
40/2024 : Restauration scolaire : Tarifs Convivio pour l’année 2024-2025.
Le 19 juin, le Conseil a validé les nouveaux tarifs de la société Convivio pour la prochaine année scolaire soit le prix du repas enfant à 4,25 € mais il faut également délibérer sur le prix du repas adulte et signer une nouvelle convention. Le Conseil approuve à l’unanimité :
Le prix du repas adulte : 5,60 €
La signature d’une nouvelle convention avec Convivio du 1/9/2024 au 5/7/2025.
Point sur les effectifs :
Suite au conseil d’école du 25 juin, Mme le Maire présente les effectifs pour le RPI Pouillé-Saint Valérien:
Année scolaire 2023-24 : 86 élèves
Année scolaire 2024-25 : Entre 89 et 92 élèves.
Une prévision d’effectifs en baisse pour 2025-26 car moins de naissances sur les 2 communes.
Visite Commission de sécurité du 11/04/2024 :
M Schaub (coordonnateur de sécurité. Académie de Nantes), Mme Pouzet (directrice de l’école), M Palardy et Mme Boucher.
Points de vigilance : Hauteur du grillage entre le portillon et le portail vert.
Les serrures à clés ont été changées par M Palardy par des serrures boutons à tourner (signalement visite précédente) mais il faudrait prendre l’habitude de laisser les portes donnant sur la cour verrouillées.
Mettre en place un système d’alerte (attentat/intrusion) : Préconisation pour installer une alarme sonore avec bips individuels. M Schaub rappelle que les écoles sont de plus en plus confrontées à des intrusions (parents mécontents ou violents ou cherchant à récupérer de force un enfant, personne déséquilibrée ou en fuite, …).
41/2024 : Décision modificative n°1 Budget communal Travaux de Voirie.
Lors du vote du budget 2024, en Investissement, le Conseil avait délibéré :
Chapitre 12 : Voirie. Travaux: 116 000 €
-Travaux voirie 2024 : 96 000 €
-Allées cimetière : 20 000 €
Chapitre 10 : Bâtiments : 129 000 €
Il y a eu une erreur lors de l’enregistrement du budget car aucun montant n’a été noté dans le
chapitre 12 et la totalité a été inscrite dans le chapitre 10.
Le total des factures de voirie (Eiffage) en incluant la rue de l’église est de :
98 084,80 € HT soit 117 701,76 € TTC
Le conseil valide à l’unanimité cette décision modificative pour un montant de 118 000 € :
231-10 - 118 000
231-12 + 118 000
Réparation du tracteur et du broyeur. Des réparations étaient prévues pour le tracteur de la commune mais une panne importante est
survenue au mois de juillet qui a nécessité le remplacement de la pompe hydraulique.
Le montant total des réparations (dont le remplacement des roulements du broyeur) s’élève à
2 790 €.
Le conseil estime qu’il faut réfléchir à l’achat d’un nouveau tracteur (avec reprise) car ce modèle
connaît de nombreuses pannes.
Point Lotissement.
A ce jour, aucune parcelle n’a été vendue cette année et une seule réservation est confirmée.
L’option mise sur les lots 46 et 47 a été annulée.
QUESTIONS /INFORMATIONS DIVERSES
-Les travaux de voirie sont terminés mais nous constatons une vitesse excessive notamment au niveau des Vergers malgré une vitesse réglementée et limitée et le passage fréquent d’engins agricoles.
-Le fléchissement des transactions immobilières en Vendée a entraîné une diminution du fonds départemental de péréquation versé aux communes du département. En 2023, la commune de Saint Valérien avait perçu 63 730 € et cette année le montant est de 44 976 €.
Remerciements:
Mme le Maire souhaite remercier :
-Mme Eva Porcher pour la réalisation du bulletin municipal.
-M Cédric Gachignard qui a effectué des travaux au plan d’eau des Rulières avec son tracteur personnel notamment le débroussaillage/broyage et pour le suivi des travaux au niveau de la source et de la construction du nouveau terrain de pétanque.
-M Philippe Hervé qui depuis le mois de mars, a assuré plusieurs fois l’accompagnement des enfants dans le car du matin.
-Mme Nathalie Bousselaire pour ses 3 années en tant qu’agent à l’école de St Valérien. -M Aurélien Paquereau pour la mise à disposition d’un rouleau (travaux Rulières).
Le Maire, Le Secrétaire, Cécile BOUCHER Sophie HEUZÉ