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Conseil Municipal - 06 oj cm 12.06.2023 1
Conseil Municipal - etat de presence cm 25.09.2023
Conseil Municipal - 06 oj cm 27.06.2022
Compte-Rendu - CR CM 25.09.2023 1
Conseil Municipal - 12 oj cm 12.12.2022
Conseil Municipal - 09 oj cm 25.09.2023 1
Document publié le Lundi 25 septembre 2023 par la commune de Montélimar.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 09 oj cm 25.09.2023 1)
Thèmes du document : Entrepreneuriat et startup, Industrie, Eau et assainissement,
Ordre du jour C.M. du 25.09.2023 - Version n°2 du 29/09/2023 - Page 1 sur 2
CONSEIL MUNICIPAL
25 SEPTEMBRE 2023
ORDRE DU JOUR
- Ouverture de la séance et appel des membres - pouvoirs
- Adoption du procès-verbal de la séance du 12 juin 2023
- Désignation d'un secrétaire de séance
0.00 P. CABANE Conseil de Jeunes Citoyens – Présentation du rapport d’activités
1 – MESURES INTERNES D’ORGANISATION
1.00 J. CORNILLET Composition des commissions municipales
2 - A F FA IRES GÉNÉRALES ET PERSONNEL
2.00 G. S AV I N Désignation du référent déontologue Élus et adhésion à la mission d’assistance et de conseil proposée par le CDG26
2.01 G. S AV I N Gratification des stagiaires de l’enseignement supérieur
2.0 2 G. S AV I N
Convention constitutive d’un groupement de commandes permanent portant sur des prestations et fournitures informatiques diverses
2.0 3 N. GRAVES Adhésion à la centrale d’achat du RESAH
3 – ENVIRONNEMENT ET DÉMOCRATIE LOCALE
3.00 M.C. MAGNANON
Renouvellement de la conduite source d’eau potable de la Dame
sur le chemin des Baumes et le chemin des Grands Saillans à
Montélimar – Approbation du programme de travaux, de
l’enveloppe financière prévisionnelle et du recours à une maîtrise
d’œuvre privée
3.01 M.C. MAGNANON
Réhabilitation du réservoir d’eau potable de la Biole et mise en
sécurité du site - – Approbation du programme de travaux, de
l’enveloppe financière prévisionnelle et du recours à une maîtrise
d’œuvre privée
4 – URBANISME ET T RAV AU X
4.0 0 L. CHAUVEAU
Aménagement des espaces extérieurs du Château de
Montélimar – Programme de l’opération et organisation d’un
concours pour le choix d’un maître d’œuvre Ordre du jour C.M. du 25.09.2023 - Version n°2 du 29/09/2023 - Page 2 sur 2
4.0 1 L. CHAUVEAU Vente de la parcelle cadastrée ZR 211 à la SCI LES CYPRÉS – Route de Chateauneuf
4.0 2 L. CHAU VEAU Adoption du règlement de voirie de la ville de Montélimar
4.0 3 L. CHAUVEAU
Acquisition de biens dans le cadre de la convention d’études et
de stratégie foncière avec EPORA – Opération « Action Cœur de
Ville »
4.04 É. PHÉLIPPEAU Acquisition du fonds de commerce « le Chalet du Parc »
5 – SPORTS
5.00 E. MEHUKAJ
Valorisation des équipements sportifs sur les sites de l’Hippodrome et de Bagatelle – Approbation des programmes de travaux, des enveloppes financières prévisionnelles et du recours
à des maîtrises d’œuvre privée
6 – SANTÉ, SOCIAL ET SÉNIORS
6.00 C. HÉROUM Convention pour la fourniture de l’accès et le déploiement de la solution digitale « Senior Connect » à Montélimar
7 – CULT U R E ET PATRIMOINE
7.00 F. MENOUAR Convention de dépôt d’œuvre du musée de Montélimar
8 – VIE ASSOCIATIVE ET FESTIVITÉS
8.00 C. MANIN Subvention de fonctionnement à l’association « Commission du film Drôme-Ardèche » – Exercice 2023
8.01 C. MANIN Subvention exceptionnelle à l’association « Mémoire et culture arménienne » – Exercice 2023
VOEUX
V1 J. CORNILLET Vœu pour la mise en place en urgence d’un plan de sauvegarde de l’élevage et du pastoralisme
o Relevé de décisions
o Questions diverses au sens du règlement intérieur
o Questions écrites