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Document publié le Lundi 12 juin 2023 par la commune de Montélimar.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 06 oj cm 12.06.2023 1)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Budget, Démocratie locale et participation citoyenne,
Ordre du jour C.M. du 12.06.2023 - Page 1 sur 4
CONSEIL MUNICIPAL
LUNDI 12 JUIN 2023
ORDRE DU JOUR
- Ouverture de la séance et appel des membres - pouvoirs
- Adoption du procès-verbal de la séance du 03 avril 2023.
- Désignation d'un secrétaire de séance
0.00 N. DELOLY Co nseil municipal des Jeunes – Présentation du rapport d’activités
1 – MESURES INTERNES D’ORGANISATION
1.00 J. CORNILLET Projet d’exploitation d’une unité de méthanisation à Allan – Av i s de la commune de Montélimar
1.01 J. CORNILLET
Action Cœur de ville - SCIC HELLO MONTELO – Nomination d’un
représentant permanent au sein de la société coopérative d’intérêt collectif « HELLO MONTELO »
1.02 J. CORNILLET Commissions municipales permanentes – Modification de la composition
1.03 J. CORNILLET Conseil d’établissement de la Manoudière du Centre hospitalier de Montélimar – Désignation d’un(e) représentant(e)
1.04 J. CORNILLET Désignation des délégués au Comité syndical du Syndicat Départemental d’Énergie de la Drôme (S.D.E.D)
2 - A F FA IRES GÉNÉRALES ET PERSONNEL
2.00 G. S AV I N
Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’e xpertise et de l ’engagement professionnel (RIFSEEP) – Mise à jour de l’indemnité de fonction, de sujétions et d’expertise (IFSE) et du complément indemnitaire annuel (CIA)
2.01 G. S AV I N Tableau des emplois – Ville de Montélimar
2.02 G. S AV I N Convention de partenariat et d’objectifs avec l’Amicale du personnel de Montélimar et de l’Agglo (AMA)
2.03 G. S AV I N Révision des tarifs des concessions fu néraires des cimetières Ordre du jour C.M. du 12.06.2023 - Version n°1 du 21.06.2023 - Page 2 sur 4
2.04 G. S AV I N
Délégation de service public pour la construction et l’exploitation d’un crématorium et d’un site cinéraire – Rapport annuel du délégataire – Exercice 2022
2.05 N. GRAVES Compte de gestion 2022 – Budget général
2.06 N. GRAVES Compte de gestion 2022 – Budget annexe de l’eau
2.07 N. GRAVES Compte de gestion 2022 – Budget annexe du stationnement
2.08 N. GRAVES Compte administratif 2022 – Budget général
2.09 N. GRAVES Compte administratif 2022 – Budget annexe de l’eau
2.10 N. GRAVES Compte administratif 2022 – Budge t annexe du stationnement
2.11 N. GRAVES Apurement du compte 1069 dans le cadre du changement de nomenclature comptable
2.12 N. GRAVES Affectation des résultats 2022 – Budget général
2.13 N . G R AV ES Affectation des résultats 2022 – Budget annexe de l’eau
2.14 N. GRAVES Affectation des résultats 2022 – Budget annexe du stationnement
2.15 N. GRAVES Budget Supplémentaire 2023 – Budget général
2.16 N. GRAVES Budget Supplémentaire 2023 – Budget annexe de l’eau
2.17 N. GRAVES Budget Supplémentaire 2023 – Budget annexe du stationnement
2.18 N. GRAVES
Demande de Garantie d’Emprunt sollicitée par SDH pour le
financement d’une opération de construction de 21 logements
« Opération Lysandra – Bois de Laud » à Montélimar
2.19 N . G R AV ES Commission Consultative des Services Publics Locaux (C.C. S.P.L) – État des lieux des travaux réalisés au cours de l’année 2022 Ordre du jour C.M. du 12.06.2023 - Version n°1 du 21.06.2023 - Page 3 sur 4
3 – ENVIRONNEMENT ET DÉMOCRATIE LOCALE
3.00 M.C. MAGNANON
Maîtrise d’œuvre pour le renforcement d’une conduite d’eau
potable en encorbellement sur le pont canal du Rhône sur la RN
102 à Montélimar – Approbation du coût prévisionnel des travaux,
du taux de rémunération et du forfait définitif de rémunération du maître d’œuvre – Avenant n° 1
3.01 M.C. MAGNANON Rapport annuel du Maire sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable – Exercice 2022
3.02 M.C. MAGNANON Rapport annuel du délégataire du service de l’eau – Exercic e 2022
3.03 M.C. MAGNANON Rapport annuel d’activités du délégataire sur la qualit é du service public du chauffage urbain – Exercice 2022
3.04 MC MAGNANON Délégation de service public pour la gestion de l’eau potable sur la commune de Montélimar – Avenant n°3
4 – URBANISME ET T RAV AU X
4.00 L. CHAUVEAU ZAC « Les Terrasses de Maubec » - Vente de terrains au groupe GGL Aménagement
4.01 L. CHAUVEAU Convention de servitude de passage de réseau avec ENEDIS sur la parcelle communale cadastrée CM 317 – Allée Jean-Pierre MARRE
5 – ÉCONOMIE, COMMERCE ET TOURISME
5.00 J. C ORNILLET Entrée de deux nouveaux actionnaires du collège privé à la SAEML MONTÉLIMAR AGGLO DÉVELOPPEMENT
5.01 J. CORNILLET Action cœur de ville – Subvention de fonctionnement à la société coopérative d’intérêt collectif « HELLO MONTELO »
6 – JEUNESSE ET ÉDUCATION
6.00 P. CABANE Rapport d’activité annuel 2021/2022 du délégataire en charge de la restauration scolaire et du portage de repas aux personnes âgées
7 – SPORTS
7.00 E. MEHUKAJ Convention de mise à disposition de biens immobili ers – Centre d’Éducation Canine de Montélimar Ordre du jour C.M. du 12.06.2023 - Version n°1 du 21.06.2023 - Page 4 sur 4
8 – CULTURE ET PATRIMOINE
8.00 F. ME NOUAR
Rénovation de la Collégiale Sainte Croix – Approbation de la
modification du programme, du coût prévisionnel des travaux et du forfait définitif de rémunération du maître d’oeuvre
8.01 F. M ENOUAR
Souscription publique avec la Fondation du Patrimoine pour la campagne de mobilisation du mécénat populaire pour la rénovation des vitraux de la Collégiale Sainte Croix (phase 1)
8.02 F. M E N O U A R
Convention entre les Châteaux de la Drôme et la commune de Montélimar pour la mise à disposition et l’usage du parc du Château de Montélimar
9 – VIE ASSOCIATIVE ET FESTIVITÉS
9.00 C. MANIN Subventions exceptionnelles aux associations – Exercice 2023
9.01 C. MANIN
Festival musical au Château de Montélimar – Convention
d’autorisation d’occupation temporaire du domaine public sans droits réels avec la société MODJO PRODUCTION
o Relevé de décisions
o Questions diverses au sens du règlement intérieur
o Questions écrites