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Conseil Municipal - 11 recapitulatif votes cm 07.11.2020
Conseil Municipal - 06 recapitulatif votes cm 29.06.2021
Conseil Municipal - 04 recapitulatif votes cm 25.04.2022
Conseil Municipal - 04 recapitulatif publications cm 03.04.2023
Conseil Municipal - 06 recapitulatif publications cm 12.06.2023
Conseil Municipal - 09 recapitulatif publications cm 25.09.2023
Document publié le Lundi 25 septembre 2023 par la commune de Montélimar.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 09 recapitulatif publications cm 25.09.2023)
Thèmes du document : Démocratie, Entrepreneuriat et startup, Grandes et moyennes entreprises,
CONSEIL
MUNICIPAL
LUNDI
25
SEPTEMBRE
2023
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
Approbation
du
PV
du
12
JUIN
2022
: À L'UNANIMITÉ
DES
SUFFRAGES
EXPRIMÉS
N°
Rapporteur
Libellé
Vote
Observations
|
D
...
Publication
0.00
P CABANE
Conseil
des
Jeunes
Citoyens
- Rapport
d'activités
2022-2023
PRISE
D'ACTE
28/09/2023
29/09/2023
1-
MESURES
INTERNES
D'ORGANISATION
À L'UNANIMITÉ
DES
100
J CORNILLET
Composition
des
commissions
municipales
SUFFRAGES
28/09/2023
29/09/2023
EXPRIMÉS
2 -
AFFAIRES
GÉNÉRALES
ET
RESSOURCES
HUMAINES
3
see
;
2
——.
À L'UNANIMITÉ
DES
200
G SAIN
Désignation
du
référent
déontologue
ES
et
adhésion
à la
SUFFRAGES
28/09/2023
29/09/2023
mission
d'assistance
et
de
conseil
proposée
par
le
CDG26
EXPRIMÉS
À L'UNANIMITÉ
DES
201
G SAVIN
Gratification
des
stagiaires
de
l'enseignement
supérieur
SUFFRAGES
28/09/2023
29/09/2023
EXPRIMÉS
Convention
constitutive
d'un
groupement
de
commandes
À L'UNANIMITÉ
DES
202
G SAVIN
permanent
portant
sur
des
prestations
et
fournitures
SUFFRAGES
28/09/2023
29/09/2023
informatiques
diverses
EXPRIMÉS
À L'UNANIMITÉ
DES
203
N. GRAVES
Adhésion
à la
centrale
d'achat
du
RESAH
SUFFRAGES
28/09/2023
29/09/2023
EXPRIMÉS
m
Récapitulatif
des
publications
- CM
25.09.2023
- Page
1 sur
3 #- 3 - ENVIRONNEMENT
ET
DÉMOCRATIE
LOCALE
Renouvellement
de
la
conduite
source
d'eau
potable
de
la
Dame
sur
le chemin
des
Baumes
et
le chemin
des
Grands
À L'UNANIMITÉ
DES
300
|
MC.
MAGNANON
|
Saillans
à
Montélimar
-
Approbation
du
programme
de
SUFFRAGES
28/09/2023
29/09/2023
travaux,
de
l'enveloppe
financière
prévisionnelle
et
du
EXPRIMÉS
recours
à Une
maîtrise
d'œuvre
privée
Réhabilitation
du
réservoir
d'eau
potable
de
la
Biole
et
mise
À L'UNANIMITÉ
DES
en
sécurité
du
site
- -
Approbation
du
programme
de
301
|
MC
MAGNANON
travaux,
de
l'enveloppe
financière
prévisionnelle
et
du
nee
28/09/2023
29/09/2023
recours
à une
maîtrise
d'œuvre
privée
EXPRIMES
4 —
URBANISME
ET
TRAVAUX
.
Aménagement
des
espaces
extérieurs
du
Château
de
|
À L'UNANIMITÉ
DES
400
L. CHAUVEAU
Montélimar
- Programme
de
l'opération
et
organisation
d'un
SUFFRAGES
28/09/2023
29/09/2023
concours
pour
le
choix
d'un
maître
d'œuvre
EXPRIMÉS
z
A
L
À L'UNANIMITÉ
DES
401
L. CHAUVEAU
Vente
de
la parcelle
cadastrée
ZR
211
à la
SCI
LES
CUPRES
-
SUFFRAGES
M.
Laurent
LANFRAY
ne
prend
pas
part
au
vote
28/09/2023
29/09/2023
Route
de
Chateauneuf
(conseiller
intéressé)
EXPRIMÉS
À L'UNANIMITÉ
DES
402
L. CHAUVEAU
Adoption
du
règlement
de
voirie
de
la ville
de
Montélimar
SUFFRAGES
28/09/2023
29/09/2023
EXPRIMÉS
Acquisition
de
biens
dans
le cadre
de
la convention
À L'UNANIMITÉ
DES
403
L. CHAUVEAU
d'études
et
de
stratégie
foncière
avec
EPORA
- Opération
SUFFRAGES
28/09/2023
29/09/2023
« Action
Cœur
de
Ville
»
EXPRIMÉS
À L'UNANIMITÉ
DES
404
Ë PHÉLIPPEAU
|
Acquisition
du
fonds
de
commerce
« le
Chalet
du
Parc
»
SUFFRAGES
28/09/2023
29/09/2023
EXPRIMÉS
5 -
SPORTS
‘
Valorisation
des
équipements
sportifs
sur
les
sites
de
À L'UNANIMITÉ
DES
500
E MEHUKA)
l'Hippodrome
et
de
Bagatelle
- Approbation
_ des
SUFFRAGES
M.
Karim
BENSID-AHMED
ne
prend
pas
part
au
vote
28/09/2023
29/09/2023
programmes
de
travaux,
des
enveloppes
financières
É
(conseiller
intéressé)
prévisionnelles
et
du
recours
à des
maîtrises
d'œuvre
privée
EXPRIMES
Récapitulatif des publications - CM 25.09.2023 - Page 2 sur 3 ci 6 - SANTÉ, SOCIAL
ET
SÉNIORS
;
Convention
pour
la fourniture
de
l'accès
et
le déploiement
À L'UNANIMITÉ
DES
600
€. HÉROUM
de
la
solution
digitale
« Senior
Connect
» à
Montélimar
a
28/09/2073
21081202
7 —
CULTURE
ET
PATRIMOINE
À L'UNANIMITÉ
DES
700
F MENOUAR
Convention
de
dépôt
d'œuvre
du
musée
de
Montélimar
SUFFRAGES
28/09/2023
29/09/2023
EXPRIMÉS
8 —
VIE
ASSOCIATIVE
ET
FESTIVITÉS Subvention
de
fonctionnement
à l'association
« Commission
À L'UNANIMITÉ
DES
#00
Se MARI
du film
Drôme-Ardèche
» - Exercice
2023
SUFFRAGES
AIDE
||
23/09/2078
EXPRIMÉS
Subvention
exceptionnelle
à l'association
«Mémoire
et
À L'UNANIMITÉ
DES
801
C. MANIN
culture
arménienne
» - Exercice
2073
SUFFRAGES
28/09/2023
29/09/2023
EXPRIMÉS
VOEUX
À L'UNANIMITÉ
DES
Vœu
pour
la
mise
en
place
en
urgence
d'un
plan
de
SUFFRAGES
ABSTENTION
: M.
Christophe
ROISSAC,
Mme
Cécile
M
1 ÉORNIÈEET
sauvegarde
de
l'élevage
et
du
pastoralisme
EXPRIMÉS
GILLET
28/09/2028
22/09/2073
ABSTENTION : 2
Fait
à Montélimar,
le
26
septembre
2023
Le
Maire
Julien
CORNILLET
Récapitulatif
des
publications
- CM
25.09.2023
- Page
3 sur
3