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Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 12122023
Document publié le Mardi 12 décembre 2023 par la commune de Châtenoy.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 12122023)
Thèmes du document : Famille, Aménagement du territoire, Budget,
LISTE DES DELIBERATIONS DU 12 décembre 2023
N°
délibération
Objet Approuvée/Rejetée
2023-124 Finances- Décision modificative au budget principal Dm 2-2023 Approuvée
2023-125 Finances- Décision modificative au budget Office de tourisme intercommunal Dm 1-2023 Approuvée
2023-126 Finances- Décision modificative au budget SPANC Dm 1-2023 Approuvée
2023-127 Finances- Attribution de compensation définitives 2023 et modalités d’échelonnement des attributions de compensation
2024
Approuvée
2023-128 Finances- Délibération relative aux durées d’amortissement Approuvée
2023-129 Finances- Adoption du règlement intérieur budgétaire et financier Approuvée
2023-130 Finances- Autorisation donnée au Président pour les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2024 Approuvée
2023-131 Finances- Admission en non-valeur du budget principal Approuvée
2023-132 Finances- Admission en non-valeur budget SPANC Approuvée
2023-133 Marchés publics- avenants au marché de voirie Approuvée
2023-134 Tourisme- Classement de l’office de tourisme intercommunal Approuvée
2023-135 Tourisme- Mise en place de convention Décla Loc pour la taxe de séjour Approuvée
2023-136 Enfance-Jeunesse- Convention Territoriale Globale CAF Approuvée
2023-137 Enfance-Jeunesse- Association Enfance et Loisirs Approuvée
2023-138 Urbanisme- EPFLI nouvelle adhésion Approuvée 2023-139 Environnement- Contrat d’Objectif Territorial (COT) Approuvée
2023-140 Arboretum- Convention à passer avec l’association LAC Approuvée
2023-141 Ressources Humaines- Tableau des effectifs Approuvée
2023-142 Avis sur le projet de ferme agrivoltaïque sur la commune de Châtillon-Coligny Approuvée
2023-143 Avis sur le projet de ferme agrivoltaïque sur la commune de Saint Maurice sur Aveyron Approuvée