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Document publié le Mardi 25 mars 2025 par la commune de Planaise.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour pour CM du 25.03.2025)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Justice et droit, Institutions publiques,
Commune de PLANAISE
1305 route des Allobroges
73800 PLANAISE
04-79-84-00-52
communedeplanaise@wanadoo.fr
SIRET : 21730200900014
Nos réf. : LM/SC n° 2025-052 Planaise, le mercredi 12 mars 2025
ORDRE du JOUR
Conseil Municipal du 25 mars 2025
Approbation du Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 10 décembre 2024
Délibérations :
✓ 01 DÉL 2025-01 – Avenant à la convention d’adhésion à la mission référent déontologue élu 02 DÉL 2025-02 – Protection Sociale Complémentaire – Mandatement du Centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Savoie afin de conclure une convention de participation sur le risque « Santé »
✓ 03 DÉL 2025-03 – Convention cadre de recours à la mission de conseil et d’assistance au recrutement proposée par le Centre de gestion de la Savoie
✓ 04 DÉL 2025-04 – Recrutement d’un secrétaire général de mairie - modification du tableau des effectifs
✓ 05 DÉL 2025-05 – Approbation du Compte Financier Unique 2024
✓ 06 DÉL 2025-06 – Affectation des résultats 2024
✓ 07 DÉL 2025-07 – Vote des Taux de la fiscalité directe locale pour 2025 ✓ 08 DÉL 2025-08 – Tarifs des concessions cimetières et columbarium pour 2025 ✓ 09 DÉL 2025-09 – Tarifs de location de la salle communale Le Préau pour 2025 ✓ 10 DÉL 2025-10 – Subventions aux associations pour 2025
✓ 11 DÉL 2025-11 – Vote du Budget 2025
✓ 12 DÉL 2025-12 – Attribution de terrains communaux vacants