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Document publié le Mardi 28 novembre 2023 par la commune de Planaise.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour pour CM du 28.11.2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Animaux,
Commune de PLANAISE
1305 route des Allobroges
73800 PLANAISE
04-79-84-00-52
communedeplanaise@wanadoo.fr
SIRET : 21730200900014
Nos réf. : LM/SC n° 2023-292 Planaise, le mercredi 22 novembre 2023
ORDRE du JOUR
Conseil Municipal du mardi 28 novembre 2023
Approbation du Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 29 septembre 2023
Délibérations :
➢ 21 – CDG73 – Convention de recours à la mission de secrétariat de mairie itinérant – (01.01.2024 au 31.12.2026)
➢ 22 – SPA de Savoie – convention de fourrière pour « tous animaux de compagnie » - 01.01.2024 au 31.12.2024 – renouvelable
➢ 23 - Communauté de Communes Cœur de Savoie – fixation des montants des attributions de compensation pour 2023 (attribution définitive) et 2024 (attribution provisoire) ➢ 24 – Plan Communal de Sauvegarde (PCS) – approbation de la révision du PCS, désignation d’un adjoint ou d’un conseiller municipal référent – constitution d’un groupe de travail ➢ 25 – Communauté de Communes Cœur de Savoie – avis sur le projet de plan de mobilité simplifié
Informations et questions diverses