Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 26 septembre 2023
Déliberation - Liste des deliberations 160226
Déliberation - cm 2023 01 26 liste des deliberations approuvees
Déliberation - Liste des deliberations 02 06 2025
Déliberation - Liste des deliberations CM 11 12 23 1
Déliberation - Liste des deliberations 23 09 2024
Déliberation - Liste des deliberations 23 09 2024 1
Déliberation - Liste des deliberations 27 04 26
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS CM 26 07 2023
Déliberation - Liste des deliberations du CM 07042025
Déliberation - Liste des deliberations du CM du 26 septembre 2023
Document publié le Mardi 26 septembre 2023 par la commune de Lunel-Viel.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du CM du 26 septembre 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, Handicap et inclusivité,
Lunel-Viel,
le 3
octobre
2023
Lunel-Viel
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
PRISES
EN
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
25
SEPTEMNBRE
2023
L'an
deux
mille
vingt-trois
et
vingt-cinq
septembre,
à dix-neuf
heures,
le Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi,
dans
la salle
du
Conseil
Municipal
— Hôtel
de
Ville,
sous
la présidence
de
monsieur
Fabrice
FENOY,
Maire.
PRESENTS
: M.
FENOY
— M.
BOLUDA
- Mme
FROIDURE
- M.
CANNAT
—
Mme
PELLET-LAPORTE
— Mme
BAFFALIE
— M,
PELLET
- M.
METHEL
- Mme
DE
OLIVEIRA
— M,
BILLET
— Mme
MARIN-CHARPENTIER
-— Mme
MONGRAIN
—
M.
GRANDGONNET
— M.
MUSEMAQUE
— Mme
MOUSSU
— M.
CARNUS
— Mme
DOZ
— M.
MOHAD
-— M.
TINEL
—
Mme
BOULZE
— M.
CHAZALLET
— M.
GOUASMI
- Mme
REMESY
REPRÉSENTÉS
:
Mme
BERARDI
est
représentée
par
M.
PELLET
M.
RICOME
est
représenté
par
M.
FENOY
Mme
RAYNAL
est
représentée
par
M.
CHAZALLET
ABSENTS
: Mme
BOUABDALLAH
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: M.
CANNAT
ORDRE
DU
JOUR
:
1 —
ÉLUS
/ INSTANCES
1-1)
Installation
d'un
nouveau
conseiller
municipal
(Rapporteur
: M.
Fenoy)
1-2)
Modification
des
membres
de
la commission
municipale
d'Inclusion
sociale
et
éducative,
jeunesse
et
sports
(Rapporteur
: M.
Fenoy)
2 —
ADOPTION
DU
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
26
JUIN
2023
(Rapporteur
: M.
Fenoy)
3 —
MOYENS
GENERAUX
/ RESSOURCES
HUMAINES
3-1)
Créations
de
postes
et
mise
à jour
du
tableau
des
effectifs
(Rapporteur
: M.
Fenoy)
3-2)
Recrutement
de
vacataires
pour
le Coup
de
Pouce
(Rapporteur
: M.
Fenoy)
4 —
FINANCES
4-1)
Taxe
d'habitation
: majoration
de
la cotisation
due
au
titre
des
logements
meubles
non
affectés
à
l'habitation
principale
(Rapporteur
: M.
Musemaque)
4-2)
Actualisation
du
montant
de
la subvention
attribuée
à l'association
crèche
« Les
Bisounours
» (Rapporteur
:
M.
Cannat)
4-3)
Soutien
aux
victimes
du
séisme
ayant
frappé
le Maroc
dans
la nuit
du
8 au
9 septembre
2023
(Rapporteur
:
M.
Fenoy)
5 —
URBANISME
/
VOIRIE
/
CADRE
DE
VIE
5-1)
Actualisation
des
longueurs
de
voiries
communales
(Rapporteur
: M.
Boluda)
5-2)
Foncier
: lancement
d'une
procédure
d'expropriation
parcelle
cadastrée
section
AI
291
(Rapporteur
: Mme
Pellet-Laporte) 5-3)
Acquisition
par
la commune
d’une
bande
de
parcelle
cadastrée
section
AI
424
(Rapporteur
: Mme
Pellet-
Laporte) 6 —
ENFANCE
— JEUNESSE
6-1)
Avenants
aux
conventions
ascendante
et descendante
du
service
ALSH
entre
la collectivité
et
la CCPL
(Rapporteur
: Mme
Moussu) 7 —
COMMERCE
/ AUTORISATION
7-1)
Avis
sur
ouvertures
dominicales
des
commerces
en
2024
(Rapporteur
: M.
Carnus)
8 —
INTERCOMMUNALITÉ
8-1)
Rapport
d'activité
de
l'année
2022
de
la CCPL
(Rapporteur
: M.
Fenoy)
9 -
COMMUNICATION
DES
DECISIONS
PRISES
EN
VERTU
DE
L'ARTICLE
L 2122-22
DU
CGCT
(Rapporteur
: M.
Fenoy)
10
- QUESTIONS
ORALES
11
— QUESTIONS
DIVERSES
Ordre
du
jour
approuvé
à l'unanimité.
KHOKOKOHKHHK
OK
HOK
KO
K
OK
OK
OK
OK
OK
DE
OKOHOK
OK
Numéro
de
PRE
NES
Nature
de
la
résolution
Vote
délibération
ÉLUS
/ INSTANCES
Prend
acte
à
67/2023
Installation
d'un
nouveau
conseiller
municipal
l
are
unanimité
68/2023
Modification
des
membres
de
la commission
municipale
d'Inclusion
Unanimité
sociale
et
éducative,
jeunesse
et
sports
ADOPTION
PROCÈS
VERBAL
f
Adoption
du
procès-verbal
de
la séance
du
26
juin
2023
Unanimité
MOYENS
GENERAUX
/ RESSOURCES
HUMAINES
69/2023
Créations
de
postes
et mise
à jour
du
tableau
des
effectifs
Unanimité
70/2023
Recrutement
de
vacataires
pour
le Coup
de
Pouce
Unanimité
FINANCES
nu
Ce
_
EE
n
EE
Adopté
à la
majorité
|
(6
voix
contre
:
ae
Lu
ou
ou
mesdames
Rémésy,
71/2023
Taxe
d'habitation
: majoration
de
la cotisation
due
au
titre
des
Boulze,
Raynal,
logements
meubles
non
affectés
à l'habitation
principale
messieurs
Tinel,
Gouasmi
et
Chazallet)
72/2023
Actualisation
du
montant
de
la subvention
attribuée
à l'association
Unanimité
crèche
« Les
Bisounours
»
73/2023
Soutien
aux
victimes
du
séisme
ayant
frappé
le Maroc
dans
la nuit
du
Unanimité
8 au
9 septembre
2023
URBANISME
/ VOIRIE
/ CADRE
DE
VIE
74/2023
Actualisation
des
longueurs
de
voiries
communales
Unanimité
Adopté
à la
majorité
(6 voix
contre
:
mesdames
Rémésy,
Foncier
lancement
d'une
procédure
d’expropriation
parcelle
75/2033
cadastrée
section
AI
291
Boulze
’ Raynal,
messieurs
Tinel,
Gouasmi
et
Chazallet)
76/2023
Acquisition
par
la commune
d'une
bande
de
parcelle
cadastrée
Unanimité
section
AI
424
ENFANCE
— JEUNESSE
,
Avenants
aux
conventions
ascendante
et
descendante
du
service
LEZ
77/2023
ALSH
entre
la collectivité
et
la CCPL
Unanimité
COMMERCE
/ AUTORISATION
78/2023
Avis
sur
ouvertures
dominicales
des
commerces
en
2024
Favorable
à
l'unanimité
INTERCOMMUNALITÉ
79/2023
Rapport
d'activité
de l'année
2022
de la
CCPL
PERTE
CUS
l'unanimité
COMMUNICATION
DES
DECISIONS
PRISES
EN
VERTU
DE
L'ARTICLE
L 21
22-22
DU
CGCT
80/2023
Communication des décisions prises
en
vertu
de
l’article
L 2122-22
et
L 2122-23
du
CGCT
Prend
acte
à
l'unanimité
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 20h10.
Le
Maire
Fabrice
Fenoy