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Ordre du Jour - Ordre du Jour 09.12
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Thèmes du document : Consommateurs, Économie et finances, Institutions publiques,
COMMUNE
DE
SAINT-NAUPHARY
_ REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Saint-Nauphary
se
réunira,
1
LUNDI
09
DECEMBRE
2024,
à 20H30
dans
la
salle
du
conseil
municipal.
ORDRE DU JOUR :
1-
Budget
commune
: décision
modificative
n°1
: virement
de
crédits
2-
Budget
CCAS
: décision
modificative
n°1
: virement
de
crédits
3-
Réhabilitation
et
extension
de
la
mairie
:
résiliation
de
l'attribution
des
travaux
pour
le
lot
3
«
façades
briques
de
parement
»
à
DGS
Façade
4-
Création
d’un
poste
d’adjoint
administratif
territorial
à
raison
de
31h/s
à
compter
du
1°
février
2025
5-
Mise
à jour
du
RIFSEEP
à
compter
du
1°
février
2025
6-
Délibération
en
vue
de
l’adhésion
à
la
convention
de
participation
proposée
par
le
CDG
82
pour
le
risque
prévoyance
7-
Avenant
n°13
à
la
convention
de
mise
à
disposition
des
services
de
la
commune
de
Saint-Nauphary
au
bénéfice
du
GMCA
8-
Approbation
du
rapport
d'activité
du
Grand
Montauban
Communauté
d'Agglomération
année
2023
9-
Questions
diverses
Le
Maire
Bernard
PA COMMUNE
DE
SAINT-NAUPHARY
_ REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Saint-Nauphary
se
réunira,
1
LUNDI
09
DECEMBRE
2024,
à 20H30
dans
la
salle
du
conseil
municipal.
ORDRE
DU
JOUR
:
1-
Budget
commune
: décision
modificative
n°1
: virement
de
crédits
2-
Budget
CCAS
: décision
modificative
n°1
: virement
de
crédits
3-
Réhabilitation
et
extension
de
la
mairie :
résiliation
de
l’attribution
des
travaux
pour
le
lot
3
«
façades
briques
de
parement
»
à
DGS
Façade
4-
Création
d’un
poste
d’adjoint
administratif
territorial
à
raison
de
31h/s
à
compter
du
1°
février
2025
5-
Mise
à jour
du
RIFSEEP
à
compter
du
1°
février
2025
6-
Délibération
en
vue
de
l'adhésion
à
la
convention
de
participation
proposée
par
le
CDG
82
pour
le
risque
prévoyance
Avenant
n°13
à
la
convention
de
mise
à
disposition
des
services
de
la
commune
de
Saint-Nauphary
au
bénéfice
du
GMCA
Approbation
du
rapport
d'activité
du
Grand
Montauban
Communauté
d'Agglomération
année
2023
Questions
diverses
Le
Maire
Bernard
PA