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Ordre du Jour - Ordre du jour 05.06.26
Ordre du Jour - Ordre du Jour 19.02.24
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Nauphary.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour 19.02.24)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Économie et finances,
COMMUNE
DE
SAINT-NAUPHARY
REUNION
DU
CONSEIL MUNICIPAL
Le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Saint-Nauphary
se
réunira,
le
LUNDI
19
FEVRIER
2024,
à 20H30
dans
la
salle
des
aînés.
ORDRE
DU
JOUR
:
1-
Versement
d’une
subvention
du
budget
commune
vers
le
budget
CCAS
2-
Extinction
nocturne
de
l'éclairage
public
: pérennisation
3-
Convention
de
cession
d'animaux
entre
la
commune
et
la
SPA
de
Montauban
Refuge
du
Ramier
4-
Réhabilitation
de
la
mairie
:
demande
de
subventions
et
demande
d’un
fonds
de
concours
au
GMCA
5-
Tarif
de
vente
zone
d'activités
Aurore
6-
GMCA:
approbation
de
la
convention
financière
annuelle
2023
relative
au
CRTE
2021-2026
7-
Délibération
autorisant
le
recours
au
service
d’assistance
à
l’archivage
du
centre
de
gestion
de
Tarn
et
Garonne
8-
Questions
diverses
Le
Maire
Bernard
PA