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Ordre du Jour - Ordre du Jour du 15.12
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Saint-Nauphary.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour du 15.12)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Économie et finances,
COMMUNE
DE
SAINT-NAUPHARY
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Saint-Nauphary
se
réunira,
le
LUNDI
15
DECEMBRE
2025,
à 20H30
dans
la
salle
du
conseil
municipal.
ORDRE
DU
JOUR
:
1-
Délibération
portant
création
d’un
emploi
lié
à
un
accroissement
d'activité
saisonnière
(article
L332-23
2° du
Code
Général
de
la Fonction
Publique)
2-
Rétrocession
de
la case
21
du
columbarium
à la commune
de Saint-Nauphary
3-
Convention
de
partenariat
mutuelle
MUTAMI
/ commune
de
Saint-Nauphary
4-
Budget
commune :
décision
modificative
n°1
: virement
de
crédits
5-
GMCA
: avenant
n°14
à
la
convention
de
mise
à
disposition
des
services
de
la
commune
de
Saint-Nauphary
au
bénéfice
du
GMCA
6-
GMCA
: approbation
du
rapport
d'activité
2024
7-
Questions
diverses
Le
Maire
,
Se
Bernard
PAILLAR
7"