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Document publié le Lundi 12 juin 2017
Lien du pdf (unknown - Métropole - Européenne de Lille - 17 C 0513)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Énergies,
MÉTROPOLE
17 C 0513
séance du 01/06/2017
(60605) / lundi 12 juin 2017 à 10:32 1 / 2
Délibération du CONSEIL
RESEAUX ET SERVICES - EAU ET ASSAINISSEMENT - ETUDES PROSPECTIVES ET CONDUITES D'OPERATIONS
Association ADOPTA - Renouvellement de l'adhésion de la MEL
Par délibération 15 C 0965 du 16 octobre 2015, le Conseil de la Métropole a autorisé la signature d'une convention d'adhésion à l'association ADOPTA (Association pour le Développement Opérationnel et la Promotion des Techniques Alternatives) pour la durée du mandat et a renouvelé l'adhésion pour l'année 2015.
L'ADOPTA, association loi 1901, a été créée à l'initiative du SIADO (Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la région de Douai), de la SED (Société des Eaux de Douai) et de la Ville de Douai.
Elle a pour objectif de promouvoir et de favoriser les techniques alternatives de gestion des eaux pluviales inscrites dans la notion de développement durable. Les techniques alternatives principalement étudiées sont :
- les chaussées à structure réservoir ;
- les puits d'absorption ;
- les fossés ou les noues ;
- les tranchées drainantes ;
- les bassins d'infiltration.
Les membres adhérents paient une cotisation annuelle de 350 euros qui leur donne droit de vote au sein de l’Assemblée ainsi qu’à l’élection des représentants au Bureau.
En conséquence, la Commission Écologie Urbaine consultée, le Conseil de la Métropole décide :
de renouveler l'adhésion de la Métropole Européenne de Lille à l'association ADOPTA pour l'année 2017 ;
d’imputer la dépense pour l'année 2017 qui s’élève à 350 euros, sur l’article 6281 intitulé "Concours divers (cotisations….)", du budget annexe Assainissement, opération généralisée 002O019 "Charges diverses assainissement ", dans la limite des crédits votés par le Conseil de la Métropole.
Adopté à l'unanimité
Acte certifié exécutoire au 12/06/2017 MÉTROPOLE
Le Président de la Métropole Européenne de Lille,
Pour le Président,
Le Responsable délégué
17 C 0513
séance du 01/06/2017
(60605) / lundi 12 juin 2017 à 10:32 2 / 2