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Déliberation - 44 Budget Commune Compte Administratif 2018
Document publié le Jeudi 20 juin 2019 par la commune d'Andrézieux-Bouthéon.
Lien du pdf (Déliberation - 44 Budget Commune Compte Administratif 2018)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Démocratie,
DELIBERATION 44 (7.1)
Le 20 juin 2019, à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune d’Andrézieux-Bouthéon,
dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de
Monsieur Jean-Claude SCHALK, Maire
Nombre de membres en exercice : 29
Date de convocation du Conseil Municipal : le 14 juin 2019
Présents : Mesdames et Messieurs SCHALK, RIVIERE, VOCANSON, MARTY, DRIOL, DUCREUX,
CHAPOT, FABRE, J. BEAL, A. BEAL, BROT, LEVET, ESCOFFIER, LUAIRE, BRUEL, GIAUME,
BOIS-CARTAL, BOUZINA, KHEBRARA, LAROCHE, JACOB, CEYTE, MARRET, SEGUIN,
AMBLARD,
Procurations : Monsieur KARA à Monsieur BROT, Monsieur FESSY à Monsieur LAROCHE,
Monsieur RASCLARD à Madame AMBLARD,
Absent : Monsieur PANGAUD,
Secrétaire : Monsieur DRIOL
-------------------------
Objet : Budget Commune - Compte Administratif 2018
Le Conseil Municipal, réuni sous la présidence de Madame Michèle DUCREUX, Adjointe déléguée
aux finances, délibérant sur le compte administratif de l’exercice 2018, dressé par Monsieur
Jean-Claude SCHALK, Maire, s’est fait présenter le détail des comptes de l’exercice écoulé.
Conformément à l’article L 2121-14 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Maire
étant sorti de la salle et ne participant pas au vote, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
par 21 voix pour et 6 abstentions (Groupes PANGAUD et CEYTE) :
CONSTATE les identités de valeurs avec les indications du compte de gestion relatives
aux reports, aux résultats de fonctionnement de l’exercice et au fonds de roulement du
bilan d’entrée et du bilan de sortie, aux débits et crédits portés à titre budgétaire aux
différents comptes,
RECONNAIT la sincérité des restes à réaliser de la section d’investissement comme
suit :
Recettes : 2 167 226,55 €
Dépenses : 4 622 713,12 €
Solde : - 2 455 486,57 € DELIBERATION 44 (7.1)
ARRETE les résultats de clôture tels que résumés ci-dessous :
Fonctionnement
Résultat de l’exercice : 6 192 797,56 €
Résultat antérieur reporté : 0,00 €
Résultat de clôture : 6 192 797,56 €
Investissement
Résultat de l’exercice : 2 756 082,28 €
Résultat antérieur reporté : - 2 703 759,17 €
Résultat de clôture : 52 323,11 €
Fait à Andrézieux-Bouthéon, le 21 juin 2019
Le Maire
Jean-Claude SCHALK