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Déliberation - 2024 34 Budget Parc des Forges Compte administratif 2023
Document publié le Lundi 6 mai 2024 par la commune d'Andrézieux-Bouthéon.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 34 Budget Parc des Forges Compte administratif 2023)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Économie et finances,
2024/34 DELIBERATION 7.1
Le 6 mai 2024, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune d’Andrézieux- Bouthéon, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur François DRIOL, Maire
Nombre de membres en exercice : 29
Date de convocation du Conseil Municipal : le 30 avril 2024
Présents : Mesdames et Messieurs DRIOL, MONTEUX, BRUEL, VOCANSON, FABRE, CHAPOT, MONTAGNON, INCORVAIA, DUCREUX, SPADA, GALONNET, GRANGE, DUMAZET, BOIS-CARTAL, FAVEYRIAL, ROBERT, MONTET-FRANC, MARRET, MOINE, CEYTE, PONSON, BELLE.
Procurations : Madame SEGUIN à Madame PONSON, Monsieur MAGALHAES à Monsieur MARRET, Monsieur KARA à Monsieur CHAPOT, Madame SORGI à Monsieur BELLE, Monsieur CAMPEGGIA à Monsieur CEYTE.
Absents : Madame KHEBRARA, Monsieur PEPIN.
Secrétaire : Monsieur MARRET.
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Objet : Budget Parc des Forges - Compte administratif 2023
Monsieur le Maire expose qu’en application des dispositions de l’article L.2121-31 du code général des collectivités territoriales, le Conseil Municipal est tenu d’arrêter le compte administratif qui lui est annuellement présenté.
Il indique que le Maire, ordonnateur des dépenses de la Collectivité, doit rendre compte annuellement des opérations budgétaires qu’il a effectuées.
Il établit le compte administratif pour le Budget Principal et les budgets annexes.
Il explique que le Compte Administratif permet de :
rapprocher les prévisions ou autorisations inscrites au budget, des réalisations effectuées en dépenses et en recettes,
présenter les résultats comptables de l’exercice.
Il ajoute que le Compte Administratif est soumis par le Maire pour approbation, à l’Assemblée délibérante, qui l’arrête définitivement par un vote avant le 30 juin de l’année qui suit la clôture de l’exercice.
Il précise que ces documents sont conformes aux comptes de gestion établis par Madame la Comptable publique en poste au SGC Loire Sud.
Ces éléments ont été présentés lors de la réunion du groupe de travail municipal du 2 mai 2024, puis en séance du Conseil. 2024/34 DELIBERATION 7.1
Monsieur le Maire devant quitter la salle de réunion, Monsieur Marc MONTEUX, en sa qualité de premier adjoint, préside la séance pendant l’exercice du vote du compte administratif. Après sa désignation par l’Assemblée, ce dernier invite les conseillers municipaux à se prononcer.
Le Conseil Municipal, après avoir entendu l’exposé de Monsieur le Maire et en avoir délibéré, à l’unanimité des suffrages exprimés, soit par 21 voix pour et 5 abstentions (Groupe Changeons de Cap) :
APPROUVE le compte administratif du Parc des Forges 2023, avec vote formel sur chacun des chapitres :
Par chapitre pour la section de fonctionnement, pour un total de : - en recettes : 0,94 €
- en dépenses : 0,00 €
Par chapitre et par opération pour la section d’investissement, pour un total de :
- en recettes : 0,00 €
- en dépenses : 29 715,00 €
Fait à Andrézieux-Bouthéon, le 7 mai 2024
Le Maire, Le secrétaire de séance, François DRIOL Pierre-Julien MARRET