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Compte-Rendu - 3 octobre 2015
Document publié le Samedi 3 octobre 2015 par la commune de Doissat.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 3 octobre 2015)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Démocratie, Aménagement du territoire,
MAIRIE DE DOISSAT
24170
CONSEIL MUNICIPAL
Compte Rendu de la Séance du 03 octobre 2015
Ouverture de la séance à 17h00
Secrétaire de Séance : Francine MAURY
Présents : Christian BOISSY, Francine MAURY, Robert DAURIAT, Alain WINGDICH, Stéphane LACOSTE, Jean-Marie GILET, Michel DUMAS .
Excusé : Francis RINGENBACH donne pouvoir à Robert DAURIAT Bruno LALLIER donne pouvoir à Francine MAURY
Jean-Pierre MORETTI donne pouvoir à Francine MAURY
En ouverture, vives remerciements à Jean-Marie GILET pour avoir mené à bien le dossier de la piste forestière « Fonvergne ».
ORDRE DU JOUR
• Stationnement du Bourg
La possibilité de 7 emplacements de stationnement vont être clairement matérialisés : Création de 4 places en épi le long du mur du jardin de Mme GOUHIER et de 2 places devant la grange de Mr GAREYTE qui s’ajouteront aux 2 places existantes devant la Mairie dont une réservée exclusivement aux personnes à mobilité réduite.
Interdiction d’obstruer les chemins du Bourg qui vu leur dimension doivent devenir piéton, Le Conseil Municipal est favorable pour leur classement en zone piétonne. Vérification de l’arrêté chemin ruraux, le prendre et faire ensuite un courrier aux riverains.
Devant l’église il est également prévu de délimiter un emplacement réservé aux personnes à mobilité réduite, de mettre un panneau et de le matérialiser. Vote à l’unanimité (achat de panneaux correspondants)
.
• Devis Tableau de l’église
Pour la restauration du tableau, 3 devis nous ont été présentés.
- Sandrine CAILHOL avec cadre = 9.530€ HT
- Véronique ROQUES avec cadre = 6.720€ HT
- Béatrice BAYLE sans cadre = 6.400€ HT
Pour le choix de ces devis, nous allons faire appel à Mme Barbara CIBILLE du Conseil Départemental et à Mr Francis RINGENBACH.
• Délibération DOCUP (évaluer les risques professionnels)
Exemple : possibilité de mettre en place une remplaçante
Vote à l’unanimité
• Délibération Syndicat Intercommunal d’Alimentation en Eau Potable (SIAEP) Dissolution du Syndicat actuel pour une création d’une structure agrandie SIAEP Sud Périgord comprenant les communes de BELVES, MARNAC, BERBIGUIERES, MAZEYROLLES, MONPAZIER et BEAUMONT.
Vote à l’unanimité
• Délibération rapport d’activités 2013-2014 (Syndicat Transport Scolaire) Vote : 9 Pour / 1 abstention MAIRIE DE DOISSAT
24170
• Décision emprunt relais pour la piste forestière en attendant le versement effectif de la subvention accordée.
Proposition du Crédit Agricole = 1,31% sur un montant de 44.000 €.
Les travaux ont débuté la semaine 40.
• Prix d’achat et de vente de terrain
La Sudrie – Espagne – Pech - piste Fonvergne
Prendre une délibération.
La décision du Conseil a été prise pour acheter et vendre le terrain à 1 € le m2 (ce prix était déjà en vigueur sur les dossiers précédents).
Vote : 8 Pour / 2 abstentions (Robert DAURIAT et Stéphane LACOSTE car ils sont concernés par cette affaire)
DIVERS
• Renouvellement du copieur multifonctions par la société BSI par un modèle récent et aux mêmes conditions.
• Mr Le Maire fait remarquer que la commune comporte des habitations vacantes et souhaiterait que les propriétaires soient sensibilisés aux difficultés de logement.
• Accueil de nouveaux arrivants prévu début novembre.
• Divers travaux ont été réalisés par les employés communaux :
- Pose d’un regard côté GOUHIER
- Suppression du panneau « École » entrée du Bourg
- Déblayage poteau, armoire ‘WINGDICH’ angle de la cuisine
- Église, portail du cimetière repeint
- Nettoyage caniveau contre l’église, tombes cimetière, élargissements à Dieudet à 2 endroits.
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Le prochain Conseil Municipal est fixé au : Samedi 07 novembre 2015 à 17h00.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 18h30.